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Document publié le Jeudi 18 octobre 2018 par la commune de Routot.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 18 octobre 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Justice et droit,
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CM n° 9/2018 convoqué le 12 octobre 2018
L'an deux mil dix-huit le dix huit octobre, à 20h30, le Conseil Municipal de la commune de Routot, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Bernard VINCENT, Maire.
Etaient présents : M. Bernard VINCENT, Maire.
M. Yann LOLLIER, Mme Caroline PERREU, M. Marie-Jean DOUYERE, Mme Catherine AUZERAIS-MUTA, M. Frédéric BARON, M. Régis DELAMARE, Mme Florence DE MENECH, M. Gilles GREAUME.
Absents excusés : Mme Odile VOSNIER qui a donné pouvoir à M. Bernard VINCENT, Mme Claudine NOUVELLE, Mme Betty SOMON, Mme Claire VALTIER.
Absent : M. Eric DEZELLUS.
Madame Florence DE MENECH a été nommée secrétaire de séance.
L'ordre du jour est le suivant :
- Bail de la gendarmerie : présentation et autorisation de signature (annule et remplace la délibération 2018/56 du 20 juillet 2018)
BAIL DE LA GENDARMERIE : PRESENTATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE (annule et remplace la délibération 2018/56 du 20 juillet 2018)
M. le Maire présente au conseil municipal le bail de location de la gendarmerie tel qu'annexé à la présente délibération. Il précise que celui-ci doit être signé sans les mentions.
Après discussion et échange de vues, le conseil municipal, à 9 voix "pour", Mme Caroline PERREU s'abstenant, autorise M. le Maire à signer le bail ainsi que tout document se rapportant à ce dossier.
Rien n’étant plus à l’ordre du jour, la séance est levée à 20h20.
Bernard VINCENT Yann LOLLIER Caroline PERREU
Marie-Jean DOUYERE Catherine AUZERAIS-MUTA Frédéric BARON
Régis DELAMARE Florence DE MENECH Gilles GREAUME