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Déliberation - liste delibs 07 12 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibs 07 12 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Démocratie,
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE
SAONE
CANTON
DE
RIOZ
COMMUNE
DE
BUSSIERES
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
07
DECEMBRE
2023
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
que
la convocation
du
Conseil
a été
faite
et
affichée
le 30
novembre
2023
et
que
le nombre
de
conseillers
en
exercice
est
de
ONZE.
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le 07
décembre
à 20h30,
le Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Bussières
s’est
réuni
dans
la salle
de
convivialité
sous
la
présidence
de
M.
Emilien
BRENOT,
Maire.
PRESENTS
:
Mmes
DEBIEF
Monique,
DUPONT
Joëlle,
GREFFE
Emmanuelle,
MACHETEAU
COHADIER
Jacqueline,
NAVARRETE
Véronique.
Ms
BÉLIARD
Hervé,
BRENOT
Emilien,
BRETON
Cédric,
DUCRET
Guy,
FOLLETETE
Nicolas.
ABSENTS
EXCUSES
: M.
GOUX
Loïc
(pouvoir
donné
à
M.
BRENOT
Emilien).
Conformément
à l’article
L2121.5
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il a été
procédé
à
l'élection
d’un
secrétaire
pris
dans
le Conseil,
Mme
DUPONT
Joëlle
a été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu’elle
a acceptées.
M.
BRENOT
Emilien
a déclaré
la séance
ouverte.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
D37-2023
TRAVAUX
SYLVICOLES
2024
VOIX
: 11
POUR
: 11
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: O
D38-2023
APPROBATION
PROJET
VERGER
DE
SAUVEGARDE
ET
HAIES
MELLIFERES
VOIX
: 11
POUR
: 11
CONTRE
: O0
ABSTENTION
: O
D39-2023
DEMANDE
DE
SUBVENTIONS
REGION
ET
PLAN
DE
FINANCEMENT
POUR
PROJET
CREATION
VERGER
DE
SAUVEGARDE
ET
HAIES
MELLIFERES
VOIX :
11
POUR
: 11
CONTRE
: O0
ABSTENTION
: O0
D40-2023
CREATION
D'UN
POSTE
PERMANENT
D’ADJOINT
TECHNIQUE
TERRITORIAL
À
TEMPS
NON
COMPLET
À
3H30
VOIX
: 11
POUR
: 11
CONTRE
: O0
ABSTENTION
: O
D41-2023
DECISION
MODIFICATIVE
VOIX
:11
POUR
: 11
CONTRE
: O0
ABSTENTION
: O
e
Le
Maire
La
secrétaire
de
séanc