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Conseil Municipal - convoc.CM du 11 12 2025
Déliberation - liste delibs 11 12 2025
Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibs 11 12 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE
SAONE
CANTON
DE
RIOZ
COMMUNE
DE
BUSSIERES
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
DECEMBRE
2025
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
que
la
convocation
du
Conseil
a
été
faite
et
affichée
le
04
décembre
2025
et
que
le
nombre
de
conseillers
en
exercice
est
de
ONZE.
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
11
décembre
à 20h30,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Bussières
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
dans
la salle
de
convivialité
sous
la
présidence
de
M.
Emilien
BRENOT,
Maire.
PRESENTS
:
Mmes
DEBIEF
Monique,
DUPONT
Joëlle,
GREFFE
Emmanuelle,
MACHETEAU
COHADIER
Jacqueline,
Ms
BÉLIARD
Hervé,
BRENOT
Emilien,
DUCRET
Guy,
FOLLETETE
Nicolas,
GOUX
Loïc.
ABSENTS
EXCUSES
:
Mme
NAVARRETE
Véronique,
M
BRETON
Cédric.
Conformément
à l’article
L2121.5
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il a été
procédé
à
l'élection
d’un
secrétaire
pris
dans
le Conseil,
Mme
DUPONT
Joëlle
a été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu’elle
a acceptées.
M.
BRENOT
Emilien
a déclaré
la séance
ouverte.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
D31-2025
DECISIONS
MODIFICATIVES
DU
BUDGET
PRINCIPAL
VOIX
: 09
POUR
: 09
CONTRE :
0
ABSTENTION
: O
D32-2025
MANDATEMENT
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENTS
2026
DANS
LA
LIMITE
DES
25%
DES
CREDITS
OUVERTS
AU
BUDGET
2025
VOIX
: 09
POUR
: 09
CONTRE
: O0
ABSTENTION
: O
D33-2025
MONTANT
DE
LA
PARTICIPATION
COMMUNALE
A
LA
MUTUELLE
COMPLEMENTAIRE
SANTE
POUR
LES
AGENTS
VOIX
: 09
POUR
: 09
CONTRE :
O
ABSTENTION
: O0
D34-2025
RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
SPA
2026-2030
VOIX
: 09
POUR
: 09
CONTRE
: O
ABSTENTION
: O0
Le
Maire
La
secrétaire
de
séance