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Déliberation - liste delibs 26 01 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibs 26 01 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE
SAONE
CANTON
DE
RIOZ
COMMUNE
DE
BUSSIERES
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26
JANVIER
2023
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
que
la convocation
du
Conseil
a été
faite
et
affichée
le
19
janvier
2023
et
que
le
nombre
de
conseillers
en
exercice
est
de
ONZE.
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le 26
janvier
à 20h30,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Bussières
s’est
réuni
dans
la salle
de
convivialité
sous
la présidence
de
M.
Emilien
BRENOT,
Maire.
PRESENTS
:
Mmes
DEBIEF
Monique,
DUPONT
Joëlle,
GREFFE
Emmanuelle,
MACHETEAU
COHADIER
Jacqueline,
NAVARRETE
Véronique
(arrivée
à 20h54
pour
le
point
n°5).
Ms
BÉLIARD
Hervé,
BRENOT
Emilien,
BRETON
Cédric,
DUCRET
Guy,
GOUX
Loïc.
ABSENT
EXCUSE
: M.
FOLLETETE
Nicolas
(pouvoir
donné
à M.
DUCRET
Guy).
Conformément
à l’article
L2121.5
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il a été
procédé
à
l'élection
d’un
secrétaire
pris
dans
le Conseil,
Mme
DUPONT
Joëlle
a été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu’elle
a acceptées.
M.
BRENOT
Emilien
a déclaré
la séance
ouverte.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
D01-2023
DEPART
DU
LOCATAIRE
AU
19
RUE
DE
L'EGLISE
—
APPARTEMENT
N°1
: RESTITUTION
DE
LA
CAUTION VOIX
: 10
POUR
: 10
CONTRE
: O
ABSTENTION
: O0
D02-2023
NOUVEAU
LOCATAIRE
AU
19
RUE
DE
L'EGLISE
— APPARTEMENT
N°1
VOIX
: 10
POUR
: 10
CONTRE : 0
ABSTENTION
: O
D03-2023
DESIGNATION
DU
CONSEILLER
MUNICIPAL
À
LA
COMMISSION
DE
CONTROLE
POUR
LES
ELECTIONS VOIX
: 10
POUR
: 10
CONTRE
: O
ABSTENTION
: O
Arrivée
de
Mme
NAVARRETE
Véronique
à 20h54
D04-2023
PLANTATIONS
AU
NIVEAU
DU
NOUVEAU
PARKING
ROUTE
DE
BOULOT
VOIX
: 11
POUR
: 11
CONTRE
: O
ABSTENTION
: O0
D05-2023
DISSOLUTION
DU
SYNDICAT
DE
PENNESSIERES
VOIX
: 11
POUR
: 11
CONTRE
: O0
ABSTENTION
: O0
Le
Maire
La
secrétaire
de
séance