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Convocation - convocation 16102024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villeneuve-la-Comtesse.
Lien du pdf (Convocation - convocation 16102024)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
Vi lleneuve-la-Comtesse
Commune
de
Villeneuve
La
Comtesse
RÉUNION
DE
CONSEIL
PR
À
la Mairie
de
Villeneuve
la Comtesse
NE
Objet
n° identifiant
ordre
1
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
09
juillet
2024
2
Rendu
compte
des
décisions
du
maire
20240CT16_01
Délibération
:
- Personnel
- Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
3
de
la Charente-Maritime
20240CT16_
02
- Adhésion
à
la
convention-cadre
relative
aux
missions
facultatives
proposées
Délibération
:
- Personnel
- Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
4
de
la
Charente-Maritime
20240CT16_03
- Adhésion
au
contrat
groupe
d'assurance
statutaire
5
Délibération
: Numérotation
de
rue
20240CT16
04
6
Délibération
: Fêtes
et
Cérémonies
: Colis
des
ainés,
Animation
de
noël
20240CT16_05
Délibération
: Travaux
dans
les
bâtiments
communaux
- Remplacement
de
la
porte
de
l'atelier
municipal
7
- Toiture
de
l'ancienne
école
maternelle
route
nationale
20240CT16
06
- Agence
postale
communale
-
Logement
communal
de
Villenouvelle
8
Délibération
: Avis
du
conseil
sur
le
projet
AGRI
VOLTAIQUE
20240CT16
07
Délibération
: Rapport
Local
de
suivi
de
l'artificialisation
des
sols
- Rapport
de
consommation
d'espaces
NAF
8
(Naturels
Agricoles
et
Forestiers)
20240CT16_08
- Rapport
complet
10
Délibération
: Identification
des
zones
d'accélération
d'énergies
renouvelables
20240CT16
09
11
Questions
Diverses
:
Villeneuve
La
Comtesse,
le
9
octobre
2024
La
Maire,
Simone
ROY