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Convocation - convocation du conseil de fevrier2026
Document publié le Samedi 14 février 2026 à 01h22 par la commune de Villeneuve-la-Comtesse.
Lien du pdf (Convocation - convocation du conseil de fevrier2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Handicap et inclusivité,
Villeneuve-la-Comtesse
Commune
de
Villeneuve
La
Comtesse
REUNION
DE
CONSEIL
MUNICIPA
À
la
Mairie
de
Villeneuve
la Comtesse
N°
ordre
Objet
n°
identifiant
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
10
novembre
2025
et
9 février
2026
sans
quorum
Délibération
: Contrat
de
maintenance
clim/chauffage
mairie
et salle
des
ainés
2026FEV13_01
Délibération
: Proposition
d'achat
d'une
partie
de
la
parcelle
cadastrée
D
601
située
rue
des
coquelicots
(atelier
municipal)
2026FEV13_02
Délibération
: Location
du
logement
(ancienne
mairie)
15
rue
principale
- Villenouvelle
2026FEV13_03
Délibération
: Devis
de
réfection
de
la toiture
du
logement
communal
situé
14
rue
Principale
Villenouvelle
2026FEV13_04
Délibération
: Convention
de
voirie
- Projet
Agrivoltaïque
de
M.
RIFFAUD
et M.
BÉNETEAU
- Technique
solaire
2026FEV13_05
Délibération
: Convention
de
mise
à disposition
d'un
terrain
de
football
et des
vestiaires
pour
"l'EHVS"
2026FEV13_06
Délibération
: Convention
de
mise
à disposition
de
la salle
de
la
poste
pour
le Comité
des
Fêtes
de
Villeneuve
la
Comtesse
"club
des
ainés"
2026FEV13_07
Délibération
: Convention
de
mise
à disposition
de
la salle
de
la
poste
pour
les
restaurants
du
cœur
2026FEV13_08
10
Délibération
: Convention
de
mise
à
disposition
de
la
salle
de
la
poste
pour
l'association
"Le
quartier
de
la Comtesse"
2026FEV13_09
11
Délibération
: Convention
de
mise
à
disposition
de
la
salle
des
anciennes
écoles
maternelles
Route
Nationale
- gym
adaptée
2026FEV13_10
12
Délibération
: Demande
de
subvention
du
FSE
du
Collège
de
la Trézence
de
Loulay
2026FEV13_11
13
Délibération
: Demande
de
subvention
des
écoles
du
RPI
de
Villeneuve
la
Comtesse
2026FEV13_12
14
Questions
Diverses
Villeneuve
La
Comtesse,
le
9 février
2026
La
Maire,
Simone
B