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Compte-Rendu - CR CONSEIL 31 05 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Rogatien.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CONSEIL 31 05 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Institutions publiques,
Saint-Ro
gatien
td,
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
31
mai
2021
L'an
deux
mille
vingt
et
un,
le trente
et un
mai,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
s'est
réuni
au
Centre
Municipal
de
Rencontres,
afin
de
respecter
les
gestes
barrières
et
la distanciation
physique,
sans
public,
sous
la Présidence
de
Monsieur
LARELLE
Didier,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 19
Date
de
la convocation
du
Conseil
Municipal
: 26
mai
2021
Nom
Prénom
Présents
(19)
Absent
(0)
Excusées
LARELLE
Didier
X
KROMWEL
Pierrick
X
BOURGENOT
Claire
X
BOURSIER
Yves
X a
donné
pouvoir
à
M.
Maurice
GARDIEN
TRAPIED
Michel
DAVID
Patricia
LANGLOIS
Alexandra
CLOUET
Michel
JAULIN
Aurélie
BREMAUD
Patrice
CAUSSEQUE Stéphanie MERCERON
Pascal
BATARD
Emmanuel
MARTIN
Sylvie
BRISSON
Fabrice
DAUPLET
Martine
GEORGES
Sandrine
GARDIEN
Maurice
GROUSSARD Françoise
nn] |p bell blé b4l a |p4 lp) 4
Les
conseillers
présents
représentant
la majorité
des
membres
en
exercice,
il a
été
procédé
à la
nomination
du
secrétaire
de
séance
: Mme
Martine
DAUPLET
Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
du
3 mai
2021
Le
compte-rendu
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
du
3 mai
2021
est
approuvé
à
l'unanimité.
2021-50-
Changement
du
nombre
d’heures
de
3 postes
en
résultante
à
la
journée
complète
du
mercredi
Compte
tenu
de
la mise
en
place
de
la journée
complète
du
mercredi
et
après
une
expérimentation
depuis
septembre
2020
en
heures
complémentaires,
Monsieur
ladjoint
au
maire
chargé
de
l'éducation
et
de
la jeunesse,
propose
de
modifier
le temps
de
travail
de
trois
agents
tel
que
ci-dessous
:
a)
Théo
MILOUD
= de
29/35°
à 32,23/35°
soit
3,23
h en
plus
b)
Ingrid
LECORDIER
=
de
29,80/35°
à 34,04/35°
soit
4.24
h
en
plus
c)
Sarah
TARET
=
de
30/35°
à 31,88/35°
soit
1.88
h
en
plus.
Les
agents
ont
donné
leur
accord
sur
l'augmentation
de
leur
nombre
d’heures.
Suite
à la
demande
de
l'opposition,
des
informations
sont
données
sur
le nombre
d'heures
complémentaires
faites
par
ces
agents
entre
septembre
2020
et
mai
2021
mais
aussi
des
explications
sur
les
centièmes
d’heures
et
sur
le
fait
que
des
temps
complets
ne
soient
pas
possibles.
Les
dossiers
pour
les
postes
à 32.23/35°
et 34.04/35°
seront
envoyés
au
Centre
de
Gestion
pour
un
avis
du
Comité
Technique,
le
changement
étant
supérieur
à 10
%.
Il est
proposé
au
Conseil
municipal,
à compter
du
1#
septembre
2021,
De
supprimer
les
postes
d’adjoint
d'animation
à 29/35°,
20,80/35°
et 30/35°
De
créer
les
postes
d’adjoint
d'animation
à 32,23/35°,
34,04/35°
et
31,88/35e.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à l'unanimité,
à compter
du
1#
septembre
2021,
-_ De
supprimer
les
postes
d’adjoint
d'animation
à 29/35°,
20,80/35°
et 30/35°
-__ De
créer
les
postes
d’adjoint
d'animation
à 32,23/35°,
34,04/35°
et 31,88/35e.
2021-51-
Modification
du
tableau
des
effectifs
Compte
tenu
des
suppressions
et créations
de
postes
faisant
l’objet
de
la délibération
2021-50,
le
tableau
des
effectifs
est
modifié.
Les
postes
créés
et
vacants
sont
en
caractères
gras.
Ils
deviendront
pourvus
au
1%
septembre
lors
d’une
nouvelle
délibération
:
Grades
ou
emplois
Cat
Effectif
Pourvu
Non
Temps
non
budgétaire
pourvu
complet
ADMINISTRATIVE
Adjoint
Adm
Ppal
2®
cl
C
2
2
1à175h
Adjoint
Adm
Ppal
1?"
cl
C
1
1
Attaché
ppal
A
1
TECHNIQUE
Adjoint
technique
C
3
2
1vacant
|1à22.61h
Adjoint
T ppal
de
1°"
cl
C
1
1
Adjoint
T ppal
de
2°
cl
C
4
4
1à32.70h 1à32.80h 1à17.5h
Agent
de
maitrise
ppal
€
1
1
1à32.80h
SOCIAL
ATSEM
ppal
1"
cl
C
2
2
1à30.85h 1à30.65h
ATSEM
ppal
2ère
cl
C
1
0
1vacant
|1à33.65h
ANIMATION
Adjoint
d'animation
C
8
4
2à30h 1à29h 1
à
29.80h
4
vacants
|
1à33.65h 1à32.23h 1à
34.04h
1à3188h
Animateur
ppal
1è'
cl
B
1
1
POLICE
MUNICIPALE
Brigadier
chef
ppal
C
1
1
TOTAL
27
20
7
Mais
19
personnes
car
1
agent
sur
2
grades
EMPLOIS
CONTRACTUELS
Adjoint
technique
1
Agent
polyvalent
1
1à32.47h
d'animation TOTAL
2
2
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à l’unanimité,
de
modifier
le
tableau
des
effectifs
tel
que
ci-dessus.
2021-52-
Modification
des
statuts
du
Syndicat
de
la
Voirie
Par
délibération
du
31
Mars
2021,
le Comité
Syndical
du
Syndicat
Départemental
de
la
Voirie,
a approuvé,
à l'unanimité
des
membres
présents,
la modification
des
statuts
devenue
nécessaire
à la
mise
en
adéquation
de
son
mode
d’action
et
de
fonctionnement
auprès
de
ses
membres.
Par
ailleurs,
de
nouveaux
membres
ont
exprimé
leur
souhaït
d'adhésion
auprès
du
Syndicat
de
la
Voirie.
Ainsi,
les
éléments
principaux
des
statuts
proposés
sont
les
suivants
:
1) Les
structures
et
collectivités
souhaitant
devenir
membres
du
Syndicat
:
LÉRÉLÉERÉÉERE
Le
Conseil
départemental,
La
Communauté
d'Agglomération
de
Rochefort
Océan,
La
Communauté
d'Agglomération
de
Royan
Atlantique,
La
Communauté
d'Agglomération
de
Saintes,
La
Communauté
de
Communes
de
la Haute-Saintonge,
La
Communauté
de
Communes
du
Bassin
de
Marennes,
La
Communauté
de
Communes
des
Vals
de
Saintonge,
La
Ville
de
ROCHEFORT,
Le
SIVU
Brizambourg
- Bercloux
- Ecoyeux,
Le
SIVOM
Barzan
— Chenac
Saint
Seurin
d’Uzet,
Le
SIVOM
Migron
- Le
Seure
- Villars
les
Bois,
Le
SIVOM
Saint
Césaire
— Saint
Bris
des
Bois,
Le
Syndicat
Intercommunal
des
Cantons
de
Montguyon
et Montlieu.
2)
Le
Syndicat
de
la Voirie,
Syndicat
mixte
fermé,
devient
un
Syndicat
mixte
ouvert
de
type
restreint,
sans
transfert
de
compétence.
3)
Le
Syndicat
de
la Voirie
intervient
en
« prestataires
de
services
» avec
un
fonctionnement
de
« quasi-régie»,
dans
la conception
et la
réalisation
d’infrastructures,
à la
demande
des
membres,
dans
l'exercice
de
leurs
compétences
:
+ Voirie
et
pluvial,
+ Développement
économique
+ Développement
touristique,
infrastructures
et
développement,
modes
de
déplacements
doux.
4)
La
représentativité
auprès
du
Syndicat
de
la Voirie
:
4 Pour
les
communes
de
moins
de
15000
habitants:
maintien
de
la
représentativité
indirecte
de
niveau
cantonal
à raison
de
:
©
Pour
une
population
totale
de
communes
syndiquées
au
sein
d’un
même
canton,
inférieure
ou
égale
à 7
500
habitants
: 1
délégué
titulaire.
Pour
chaque
tranche
supplémentaire
ou
fraction
de
tranche
de
7
500
habitants
de
population
cantonale:
1 délégué
supplémentaire
sera
élu
avec
un
maximum
de
4 délégués
titulaires
par
canton. + Pour
les
Communes
de
15
000
habitants
et plus,
les
établissements
publics
de
coopération
intercommunales
:
"Désignation
de
deux
délégués
titulaires
+ Pour
le Conseil
départemental
:
"_ Désignation
d’un
délégué
titulaire.
Chaque
délégué
titulaire
sera
assisté
d’un
premier
suppléant
et d’un
second
suppléant,
à l'identique
des
statuts
précédents.
Vu,
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L. 5211-18,
L.
5211-20
et
L.5721-1
et
suivants,
Considérant
que
le périmètre
du
Syndicat
de
la Voirie
peut
être
étendu,
par
arrêté
du
représentant
de
l'État;
la
modification
étant
subordonnée
à
l'accord
des
organes
délibérants
des
candidats
et
du
Syndicat
de
la
Voirie
;
Considérant
que
chaque
membre
du
Syndicat
dispose
d’un
délai
de
trois
mois,
à
compter
de
la date
de
notification
de
la délibération
du
Comité
Syndical,
pour
se
prononcer
sur
les
modifications
envisagées
et
sur
l'intégration
de
nouveaux
membres
;
Considérant
que
la transformation
de
la structure
en
syndicat
mixte
ouvert
nécessite
l'accord
unanime
des
membres
;
Considérant
que
la Collectivité
de
Saint-Rogatien
est
représentée
au
niveau
cantonal
auprès
du
Syndicat
de
la
Voirie.
Cette
représentativité
n'étant
pas
modifiée
par
le
changement
de
statuts,
la
Commune
de
Saint-Rogatien
n’a
pas
à désigner
de
nouveaux
représentants
;
Il est
proposé
au
Conseil
municipal
:
“_ D’approuver
l'admission
des
nouveaux
membres
au
Syndicat
Départemental
de
la
Voirie,
* D’approuver
les
modifications
statutaires
telles
que
votées
par
le Comité
syndical
et
portant
transformation
de
la
structure
en
Syndicat
mixte
ouvert
restreint.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
avec
4 abstentions,
0 contre
et
15
pour
:
*_ D’approuver
l’admission
des
nouveaux
membres
au
Syndicat
Départemental
de
la
Voirie,
* D’approuver
les
modifications
statutaires
telles
que
votées
par
le Comité
syndical
et
portant
transformation
de
la
structure
en
Syndicat
mixte
ouvert
restreint.
2021-53-
Choix
du
boulanger
La
commission
« commerce/boulangerie
» s’est
réunie
le 11
mai.
Six
candidats
ont
retirés
un
dossier
mais
trois
candidats
ont
présentés
une
offre.
Il
s’agit
de
:
EURL
REFFIN,
M.
DA
SILVA
et
M.BRION.
Après
étude
de
chaque
dossier
de
candidature,
les
notes
suivantes
ont
été
obtenues
:
- EURL
REFFIN
= 97
points/100
- M.
DA
SILVA
= 71
points/100
- M.
BRION
= 53
points/100
L'EURL
REFFIN
est
retenue
avec
97
points/100
Cette
société
est
accompagnée
par
les
bureaux
d'étude
et agenceur
DARIET
&
COULON
ainsi
que
par
plusieurs
minotiers
:
Girardeau,
Soufflet,
Planchot
et
les
Grands
moulins
de
Paris.
Monsieur
REFFIN
est
Compagnon
du
Devoir,
a deux
boulangeries
et un
banc
sur
le marché
de
La
Rochelle.
M.
REFFIN
va
envoyer
à la
Mairie
une
lettre
valant
engagement.
D'autre
part,
un
baïl
définitif
est
en
cours
de
rédaction
auprès
de
Maître
BRUNET,
Notaire
à La
Rochelle
et le
permis
modificatif
est
en
préparation
avec
les
services
de
la
CdA
et
l'architecte.
Les
modifications
portent
sur
une
réduction
de
quelques
mètres
carrés
de
surface
du
bâtiment
permettant
le remplacement
des
toitures
végétalisées
—
qui
ne
se
voient
pas
et
qui
seraient
à terme
abimées
par
la chaleur
du
four
- par
des
espaces
de
pleine
terre
et
aussi
par
la suppression
de
plusieurs
puits
de
lumière.
Une
délibération
précise
sera
proposée
ultérieurement
quant
à la
nature
du
bail,
sa
durée,
le montant
du
loyer,
les
éventuelles
conditions
particulières.
Monsieur
l’adjoint
aux
finances
redonne
le coût
prévisionnel
de
l'opération
de
construction
à savoir
386
283.40
€ HT
subventionnée
par
le Conseil
Départemental
de
la Charente-Maritime
à hauteur
de
54
000
€ et
par
l'Etat
à hauteur
de
98
518.20
€.
Monsieur
l’adjoint
à l'urbanisme
présente
l’agenda
à venir
au
sujet
de
la boulangerie
:
Dossier
de
consultation
des
entreprises
: 8/06
Retour
des
offres
des
entreprises
: 8/07
avant
12h.
Commission
MAPA
pour
l’ouverture
des
offres
: 9/0o7à9h
Du
9/07
au
15/07
l'architecte
analysera
les
devis.
2ème
commission
MAPA
:16/07à9h
Conseil
municipal
: 20/07
: délibération
pour
le
choix
des
entreprises
et
le
montant
des
lots
Notification
par
courrier
aux
entreprises.
Signature
des
marchés
le 16/08.
Date
de
démarrage
des
travaux
le
27/09
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à l'unanimité,
- de
retenir
l'EURL
REFFIN
pour
aménager
et exploiter
les
locaux
professionnels
de
la future
boulangerie - De
donner
pouvoir
au
maire
pour
la signature
des
documents
y afférents.
QUESTIONS
DIVERSES
— INFORMATIONS
Pour
les
élections
départementales
et
régionales
des
20
et
27
juin,
le nombre
d’assesseurs
étant
multiplié
par
deux,
il manque
à ce
jour
7 personnes.
Les
élections
se
feront
dans
la salle
associative
(bureaux
1 et
2 «
départementales
et régionales
»)
et
dans
la
salle
de
basket
(bureau
3
« départementale
et
régionale
»).
La
Société
FRANCELOT
a
signé
le marché
de
gros-œuvre
et
sélectionné
le maître
d'œuvre
pour
la
construction
des
20
logements
sociaux
du
lotissement
des
Oiseaux
qui
devrait
démarrer
sous
peu.
Dans
l'attente,
le
désherbage
du
terrain
sera
effectué
par
la
Société. Les
murs
du
bâtiment
composant
l’ancienne
boulangerie
« Chez
la Mie
» ainsi
que
le
logement
ont
été
vendus
et
ont
fait
l'objet
d’un
permis
de
construire
pour
trois
logements
qui
vient
d’être
refusé
par
les
Bâtiments
de
France
par
manque
d'intégration
avec
l’environnement.
Les
analyses
de
l’air
ATMO
seront
communiquées
aux
maires
le 2
juin
matin,
à la
commission
« environnement
» le
8 juin
puis
lors
d’une
réunion
publique
le
14
juin.
Le
Préfet,
sollicité
le 4/02,
au
sujet
du
lotissement
« Tardet
» a
répondu
le 14/05
que
«le
PLUï
autorise
le
lotissement
» qu’il
«serait
opportun
de
demander
une
analyse
de
Gaz
de
France
au
sujet
de
la
proximité
de
la
conduite
de
gaz
longeant
la
RD
111
»
et
«vous
pouvez
Monsieur
le
Maire
vous
opposer
à
la
construction
de
ce
lotissement
»
mais
le
Préfet
ne
dit
pas
que,
lui,
il
s’y
oppose.
Le
point
est
fait
sur
les
subventions
:
Opération
Département
17
Etat
CdA
Commerce/boulangerie
54
000
€
98
518.20
€
-
Travaux
scolaires
12
312
€
o
clause
de
-
revoyure
en
septembre
Radars
mobiles
Réponse
en
juillet
-
-
Agrès
sportifs
3 567
€
-
Réponse
en
septembre
Les
salles
vont
pouvoir
rouvrir
avec
une
jauge
à 65
% et
à partir
du
9 juin
le couvre-feu
sera
décalé
à 23
h.
La
rétrocession
des
lotissements
les
Bourdines,
les
Peintres
et
les
Oiseaux
pourrait
être
effectué
après
l’avis
du
service
des
eaux
pluviales
et
de
l’eau
potable
de
la CdA
et
après
un
passage
caméra
du
réseau
des
Bourdines.
Un
rendez-vous,
à l'initiative
de
M.
Jean-François
FOUNTAINE,
est
programmé
le 7
juin
avec
le
Directeur
de
l’usine
d’enrobés,
les
maires
de
Périgny,
Dompierre
sur
Mer
et
Saint-Rogatien
pour
envisager
un
déménagement
de
l’usine. Le
14
Juillet
n'étant
pas
une
commémoration
mais
une
fête,
il n’y
aura
pas
de
cérémonie
de
dépose
de
gerbe
au
Monument
aux
morts.
Le
terrain
de
boules
a été
remis
en
service
au
City
stade.
« RDV
au
jardin
» se
tiendra
le week-end
des
4, 5
et 6
juin
:
-_
4
après-midi
des
plantations
à l’école
maternelle
accompagnées
par
un
agent
des
espaces
verts
de
la
commune
et
plantations
à l'EHPAD
Villa
Amélie
entre
une
classe
de
l’école
et
les
résidents
pour
créer
du
lien
intergénérationnel
-
6 juin
à
14
h
30
:
l'association
Tout
Pour
La
Terre
propose
une
déambulation
dans
la commune
pour
parler
de
la biodiversité.
La
résiliation
de
Contact
Everyone
(solution
cloud
de
diffusion
multimédia)
après
6
mois
de
négociation,
est
enfin
acceptée.
La
5 G
sera
présentée
à Mme
l’adjointe
à la
communication.
Le
prochain
Conseil
municipal
se
tiendra
le 20
juillet
à la
mairie
suite
à la
levée
de
l’état
d'urgence
sanitaire
le
1°
juin.
Séance
levée
à 21
h 35 Rappel
des
délibérations
prises
2021-50-
Changement
du
nombre
d'heures
de
3 postes
en
résultante
à la
journée
complète
du
mercredi 2021-51-
Modification
du
tableau
des
effectifs
2021-52-
Modification
des
statuts
du
Syndicat
de
la Voirie
2021-53-
Choix
du
boulanger
KROMWEL
Pierrick
BOURGENOT
Claire
LANGLOIS
Alexandra
CLOUET
Michel
Excusé.
Pouvoir
à
GARDIEN
Maurice
JAULIN
Aurélie
BREMAUD
Patrice
CAUSSEQUE
Stéphanie
MERCERON
Pascal
BATARD
Emmanuel
MARTIN
Sylvie
BRISSON
Fabrice
DAUPLET
Martine
GEORGES
Sandrine
GARDIEN
Maurice
GROUSSARD
Françoise
TRAPIED
Michel
DAVID
Patricia