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Document publié le Lundi 12 février 2018 par la commune de Chuelles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2.Conseil Municipal du 12 février 2018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
Séance du Conseil Municipal
du 12 février 2018
L’an deux mille dix-huit, le douze février à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Stéphane HAMON, Maire de Chuelles.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Membres présents : Stéphane Hamon, Roland Vonnet, Marie-Claude Garreau, Martial Pinon, Raymond Lamy, Daniel Bruand, Michel Chevallier, Martine Dieudonné de Carfort, Sylvie Hamard, Brigitte Bertauche, Eric Gallois.
Absents excusés : Dominique Lecoeur, Orane Hecquet-Blanchet, Mélanie Rozeaux, Gérard Billault.
Date de convocation : 05 février 2018
Date d’affichage : 06 février 2018
M. Roland Vonnet a été nommée secrétaire de séance.
N°006/2018
ADHESION AU CAUE
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le montant de la cotisation 2018 au Conseil
d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement du Loiret (C.A.U.E.) qui s’élèverait à 182.25 €.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, 11 voix pour, 0 abstention, 0 voix contre.
• Décide d’adhérer au C.A.U.E.
Les crédits seront pris à l’article 6281 du budget primitif 2018.
ACQUISITION D’UN PANNEAU D’INFORMATION LUMINEUX
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal les différentes offres de prix pour la fourniture et la pose d’un panneau lumineux. L’entreprise Signaux Girod est retenue pour la somme de 10 490 € HT. Le panneau lumineux « EDITO » monochrome de couleur ambre sera installé sur la place de la Résistance. Un devis a été demandé à Centraphone pour le raccordement Internet.
TRAVAUX 2018
Monsieur le Maire rend compte de la réunion de la commission voirie qui a eu lieu le 10 février 2018. Les travaux envisagés pour l’année 2018 concernent :
- La création de trottoirs sur les routes de Château-Renard et Courtenay en complément de la réfection de voirie faite par le Conseil Départemental,
- La réfection de la route des Logues,
- La réfection de la route des Gonguets,
- La sécurisation de l’accès au parking de l’école,
- La démolition de la maison « Brax »,
- L’aménagement d’un espace intergénérationnel (jeux et préau),
- L’entretien des façades de l’église.
003/2018 Séance du Conseil Municipal
du 12 février 2018
URBANISME
Monsieur le Maire donne le compte rendu de la visite du bureau d’études en charge de l’élaboration
du PLUi-H (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Habitat). L’objectif sera de définir des règles pour
toutes les communes membres de la 3CBO (Communauté de Communes de la Cléry, du Betz et de
l’Ouanne) en adéquation avec le SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale).
La commission urbanisme se réunira prochainement.
QUESTIONS DIVERSES
SALLE POLYVALENTE
Inauguration : Suite aux travaux de réhabilitation de la salle polyvalente, Monsieur le Maire propose
au Conseil Municipal de l’inaugurer au mois de juin. Une date sera fixée en fonction des disponibilités
des représentants des organismes ayant subventionné ces travaux.
Achats : Monsieur le Maire présente différents devis pour la fourniture de 60 chaises de type
« VANOISES » pour la salle polyvalente. L’achat sera effectué auprès de l’entreprise MEFRAN pour la
somme de 1.098 € HT.
NUMEROTATION DES HAMEAUX
Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal qu’une numérotation des habitations situées dans les hameaux sera effectuée. Une commission est en charge de définir ces numéros. Des plaques signalétiques seront achetées chez Signaux Girod pour la somme de 2 154.79 € TTC et seront distribuées aux administrés concernés.
ANIMATION DU 14/07/2018
La commission loisirs a demandé plusieurs offres de prix concernant l’animation du repas du 14 juillet 2018. Le groupe « The Golden Rocket Rockabily Band » est retenu pour la somme de 500 € TTC.
TOUR DE TABLE
Roland Vonnet
• Signale que le bulletin municipal et la lettre trimestrielle sont terminés et seront distribués prochainement
• Présente le courrier de Médialys concernant le raccordement en fibre optique du central de Chuelles et l’offre plus complète de SFR partenaire de Médialys.
• Rapporte la demande de remise en place des stalles de l’église qui lui a été faite. • Indique la volonté de la 3CBO de mettre l’accent sur le tourisme
Michel Chevallier
• Demande la location de costumes pour la cérémonie du 11/11/2018 et fait appel aux couturières et couturiers amateurs.
Marie-Claude Garreau
• Demande ou en est le projet d’installation de panneaux interdisant les déjections canines autour de l’église.
Stéphane HAMON
• Signale que des arbres ont été plantés au pôle technique de la 3CBO, comme il avait été demandé.
004/2018