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Déliberation - DEL 2024 45 autorisation pour verser une subvention a lassociation ASSA Basket
Document publié le Mercredi 10 janvier 2024 par la commune de Saint-André-le-Gaz.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2024 45 autorisation pour verser une subvention a lassociation ASSA Basket)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Handicap et inclusivité,
SEDI
30700
UZES
(1102)
-Réf.
309355
Envoyé en préfecture le 21/10/2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL NP EURE€] Oo Publié le SÉANCE du 24 septembre 202112: 058-213803570-20241021-DEL202445SUBBAS-DE
L'an deux mil vingt-quatre, le vingt-quatre septembre, à dix-neuf heures trente, les membres du Conseil
municipal de la commune de SAINT-ANDRÉ-LE-GAZ (Isère), dûment convoqués le dix-huit septembre deux
milles vingt-quatre se sont réunis en séance ordinaire, salle du conseil en Mairie, sous la présidence de
Madame Magali GUILLOT, Maire.
PRESENTS: Magali GUILLOT, Pascal CROIBIER, André GUICHERD, Geneviève FOUGERONT, Sylviane
TURCHETTI, Nathalie GARCIAU, Serge ARGOUD, Murielle SALCEDO, Michaël BUISSON-SIMON, Massimo
BUSSA, Isabelle FAYOLLE, Christophe VAGINAY, Corinne GALLIEN, Christiane GAUTHIER-MEYER, Virginie
DUCHEMIN, Marie Pierre MANGE.
ABSENTS: Christophe MASAT, Arnaud MARTINEZ, Alexandre MOUGIN, Sophie VIAL, Bertho MAYETTE
POUVOIRS: Thierry VERGER donne pouvoir à Magali GUILLOT, Frédéric DUMOUCHEL, donne pouvoir à
Christiane GAUTHIER-MEYER.
Secrétaire de séance : Pascal CROIBIER
Nombre de conseillers
En exercice : 23
Présents : 16
Votants : 18
DEL 2024 45 : Autorisation pour verser une subvention à l'association ASSA Basket.
Votée à l’unanimité
La commune souhaite accorder une subvention exceptionnelle de 170€ à l'association ASSA Basket pour
la confection du char pour le comice agricole 2024.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accorde une subvention exceptionnelle de 170€ à
l'association ASSA Basket.
Ainsi fait et délibéré les jours mois et an que dessus.
Pour copie conforme au registre le 26 septembre 2024 ;
Le Secrétaire, Le Maire,
Pascal CROIBIER
Tr
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