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Document publié le Vendredi 8 avril 2016 par la commune de Tocqueville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 08 04 2016 9 2016 01)
Thèmes du document : Fin de vie, Économie et finances, Loisirs,
Commune de Tocqueville
Compte rendu de la réunion du conseil municipal - N° 9 - 2016 1
Du Vendredi 8 avril 2016 à 20H30
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- Présents : Chantal DUCOURET, Gisèle LOZIER, Philippe GOHEL, Pierre ANTHOUARD, Bruno GUERARD, Julien BERTOT, Didier LOIR.
- Absent(s) excusé(s) : Jean-Guillaume De TOCQUEVILLE (pouvoir à P. ANTHOUARD / Christine ROBINE (pouvoir à J. BERTOT) / Delphine QUERY-VALOGNES (pouvoir à D. LEBEURY) - Secrétaire de séance : Julien BERTOT
2. Affectation du résultat 2015
Voté à l’unanimité 11 voix POUR
Le Document complet est affiché en Mairie
Ordre du jour
3. Prévisions de Budget 2016
Parmi les dépenses budgétaires ;
Le conseil prévoit la réfection du chemin du Capital, le goudronnage d’une partie de la rue de la Couplière et une partie de la rue d’Ozeville ainsi que des travaux pour la restauration de l’église, jusqu'à concurrence des sommes apportées par l’association, la commune n’y participe pas financièrement cette année.
Nous prévoyons aussi l’achat d’une autolaveuse pour le nettoyage la salle.
Le budget 2016 est voté à l’unanimité ; 11 voix POUR.
TOUS les documents sont consultables en mairie et sur le site Internet : www.tocqueville50330.fr
1. Compte administratif et compte de gestion 2015
Mr LOUVEAU (trésorerie du centre des impôts de St Pierre Eglise) présente les comptes réalisés en 2015.
Voté à l’unanimité : 10 voix POUR. Le Maire ne pouvant participer au vote.
Pour l’année 2016, le conseil municipal décide d’attribuer les subventions suivantes :
- Elan de Tocqueville (club de foot) : 700 / Club amitié Loisirs de Tocqueville: 150 / Association sauvegarde de
l’église: 150 / Société de Chasse ‘’la Tocquevillaise’’: 40 / Anciens combattants de Tocqueville: 50
- Ligue de cancer de la Manche : 100 / Association des aveugles de la Manche: 50 / Entraide Handicapés de
Montebourg : 50 / AFM Téléthon: 80 / Soins palliatifs du Cotentin: 50 / Sclérose en plaque: 50 / Union des donneurs
de sang de Cherbourg : 20 /
- Amicale des écoles publiques ST Pierre: 50 / ‘’Appel ‘’ école Notre Dame: 30 / Le souvenir Français du Val de Saire: 30 /
SNSM Fermanville: 20
- Restaurants du Cœur de la Manche: 30 / Banque alimentaire de la Manche: 30 / Secours catholique de la Manche: 30
/ Secours populaire de la Manche: 30
- Funcky danse : 50 : Judo de St Pierre: 20 / Tennis de St Pierre: 10 / Gym volontaire St Pierre: 10 5. Travaux de voirie
Dans le courant du 1er semestre, nous espérons pourvoir réaliser les travaux suivants :
- Chemin du Capital : entreprise retenue : GALLIEN / coût de : 4 512,00 €
- Rue d’Ozeville : la partie haute passant près des établissements LEMOIGNE. Entreprise retenue : BOUCE / Coût : 15 096,00 €
- Rue de la Couplière : la partie la plus au Nord. Entreprise retenue : BOUCE / Coût : 10 801,20 €
Le Conseil à fait le choix de faire deux chantier plus courts, plutôt qu’un seul. Les autres tronçons à notre avis moins endommagés
seront faits ultérieurement. Voté à l’Unanimité 11 POUR
6. Changement de locataire au 26 rue Alexis de Tocqueville
4. Taux des impôts locaux 2016 :
Infos diverses
Assemblée Générale de l’association pour la sauvegarde de l’Eglise :
Elle aura lieu le samedi 30 avril à 10h30 dans la salle polyvalente ? Vous êtes invités à y participer nombreux.
7. Critères d’entretien professionnel des agents
Conformément à la nouvelle réglementation, le conseil a délibéré afin de valider les critères servant à l’évaluation des employés municipaux. Ils seront reçus individuellement par Mme le Maire pour leur évaluation annuelle.
8 Mai 1945.
La Seconde Guerre mondiale se termine officiellement en Europe le 8 mai 1945, à 23h01 (heure allemande), au lendemain de la capitulation sans condition de l'Allemagne nazie, signée le 7 mai à Reims. Elle laisse un bilan sans équivalent dans l'Histoire avec plus de cinquante millions de morts militaires et majoritairement civils (400.000 Américains, autant de Britanniques, 600.000 Français, huit millions d'Allemands, dix à vingt millions de Soviétiques etc.).
La commune de Tocqueville célébrera cette cérémonie du souvenir à 11H30 devant le monument aux morts.
Fête des mères le 29 mai
Location de la salle :
Demandes de travaux : pour rappel, les documents de demande peuvent être retirés à la Mairie - STEPHAN Louis ‘’la Forge’’ - Abri de jardin - 19,20 m2 : Accepté
- LEBEURY Daniel ‘’ 15 rue Alexis de Tocqueville ‘’ - Ouverture de fenêtre : Accepté - ONFROY Denis ‘’ 12 rue du moulin’’ - Garage - 98,60 m2 : refusé pour pente de toiture - LE FLAMANC Stéphane ‘’ 9 rue Alexis de Tocqueville’’ - Clôture : Accepté - LEMOIGNE Cyril ‘’Rue de la Couplière’’ - Garage 25,93mé : Accepté - MALO Sylvain ‘’ 2 rue de la forge’’ - Modification de toiture (velux) - Accepté - GODEY Mme ‘’ Ingleville’’ - Maison : Accepté
- POUILLY Thérèse ’56 rue d’Ingleville - Transformation porte en fenêtre : Accepté - ALDUC FOUQUET ‘’ Ingleville’’ - Maison 99,23m2: en cours d’instruction - FOUQUET Denis ‘’20 rue de la Couplière’’ - 3 fenêtres de toît : Accepté - ALLIX Geneviève ‘’ 5 rue de la Couplière’’ - Abri de Jardin 8,88m2: en cours d’instruction - LOIR Didier ‘’ 25 rue d’Ozeville’’ - Ouvertures ravalement : en cours d’instruction
Suite au départ le 31mars de l’ancien locataire, la commune décide de louer le logement situé au 26 de la rue Alexis de Tocqueville à Mme RIGAULT. Après quelques travaux intérieurs réalisés par notre employé communal, le logement sera reloué à partir du 15 Avril. Le loyer est de 440€ mensuels
Le conseil décide de ne pas augmenter les taux d’imposition pour l’année 2016 préférant travailler sur la récupération de recettes, notamment sur la location de la salle plus souvent, en la rendant disponible le vendredi dès 14h00 lorsqu’elle demandée pour un week-end.
Comme les années précédentes, la municipalité distribuera une brioche à toutes les mères de famille.
Décision :
- Afin de faciliter la location de la salle polyvalente, et la rendre disponible dès 14h00 le
vendredi pour ceux qui souhaitent la réserver le week-end complet, le conseil mettra la
salle de réunion de la Mairie à disposition du club AMITIE LOISIRS. L’employé communal
y installera des tables pour la pratique de ses activités.
- De nouveaux documents de réservation ont été mis en place à cet effet.