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Document publié le Mercredi 30 août 2017 par la commune de Queue-en-Brie.
Lien du pdf (Conseil Municipal - affiche CM du 30 aout 2017)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Justice et droit,
LIBERTE -— EGALITE - FRATERNITE
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE
LA QUEUE EN BRIE
Le conseil municipal se réunira à l’hôtel de Ville
Le mercredi 30 août 2017 à 20H30
Ordre du jour
e Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du vendredi 30 juin 2017
e Compte rendu des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
I — COMMISSION MIXTE FINANCES, TRAVAUX, RESSOURCES HUMAINES, NOUVELLES TECHNOLOGIES, INFORMATIQUE ET COMMUNICATION ET,
URBANISME, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE,
DEVELOPPEMENT DURABLE ET ECOLOGIE URBAINE
1. Approbation et autorisation de signature de la convention avec l’ Agence des Espaces Verts pour fixer la participation financière aux frais de fonctionnement de l’espace boisé naturel du Plessis Saint Antoine et de la Vallée du Morbras.
2. Dénomination d’une voie ouverte à la circulation publique desservant l'EHPAD et les logements.
IT — COMMISSION VIE SCOLAIRE, ENFANCE ET PETITE ENFANCE
3. Fixation des tarifs des activités périscolaires et extra-scolaires du 1” septembre 2017 au 30 juin 2018 (modification de la délibération n° 13 du conseil municipal du 18 mai 2017). 4. Adoption du nouveau règlement intérieur des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)).
III — COMMISSION CULTURE, VIE ASSOCIATIVE, JEUNESSE ET SPORT
5. Fixation des tarifs des participants au repas des associations 2017.
IV - COMMISSION ACTIONS SOCIALES, EMPLOI, FORMATION PROFESSIONNELLE, VIE DES
SENIORS, SANTE PUBLIQUE ET SOLIDARITE ENTRE LES GENERATIONS
6. Fixation du montant de la cotisation annuelle de l’atelier informatique à destination des seniors.
Affiché le : mercredi 23 août 2017