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Conseil Municipal - Affiche CM du 15 12 22
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Queue-en-Brie.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche CM du 15 12 22)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Famille, Institutions publiques,
Le conseil municipal se réunira à l’hôtel de Ville
Jeudi 15 décembre 2022 à 20h00 Salle du Conseil Municipal
• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du jeudi 17 novembre 2022. • Compte rendu des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
I – COMMISSION FINANCES, RESSOURCES HUMAINES, NOUVELLES TECHNOLOGIES, INFORMATIQUE ET COMMUNICATION
1. Décision Modificative n°3 à caractère budgétaire post BP 2022.
2. Autorisation d’ouverture de crédits sur le budget investissement 2023.
3. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables.
4. Versement d’un acompte sur la subvention 2023 au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.).
5. Versement d’un acompte sur la subvention 2023 à l’Entente Sportive Caudacienne (E.S.C.). 6. Adhésion à la procédure de médiation préalable obligatoire (MPO) dans certains litiges de la fonction publique mise en œuvre par le CIG Petite Couronne.
7. Adoption du tableau des effectifs.
8. Rapport d’activité INFOCOM 94 – Syndicat Mixte du Secteur Central du Val de Marne – année 2021.
II – COMMISSION URBANISME, TRAVAUX, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, DEVELOPPEMENT DURABLE, ECOLOGIE URBAINE ET QUALITE DE LA VIE
9. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de coopération entre le SMAPP (Syndicat Mixte d’Aménagement de la Plaine de Pierrelaye Bessancourt) et la commune de La Queue-en-Brie pour la mise en œuvre d’un projet de boisement compensateur sur la forêt de Maubuisson (plaine de Pierrelaye-Bessancourt).
10. Avis du conseil municipal relatif à la dérogation de la règle du repos dominical pour les commerces de détails situés sur la commune de La Queue-en-Brie dans la limite de douze dimanches pour l’année 2023.
III – COMMISSION VIE SCOLAIRE, ENFANCE ET PETITE ENFANCE
11. Fixation des participations des familles aux séjours d’été 2023 organisés par la direction des affaires scolaires et de l’enfance.
Publication légale : jeudi 8 décembre 2022.
Le Maire
Jean-Paul FAURE-SOULET
LIBERTE – EGALITE – FRATERNITE
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE
LA QUEUE EN BRIE