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Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Sévérac d'Aveyron.
Lien du pdf (Déliberation - 0 LISTE DELIB 5 juin 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
+
*
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
5 JUIN
2026
« SÉVÉRAC
LISTE DES DELIBERATIONS
d'Aveyron
(21
élus
ont
pris
part
aux
délibérations)
2026-086
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approuvée
à
l'unanimité
2026-087
Désignation
des
délégués
du
conseil
municipal
et
de
leurs
suppléants
Approuvée
à l'unanimité
en
vue
de
l'élection
sénatoriale.
Le
Maire
Le
secrétaire
de
séance
Fabrice
FRAYSSINET
Damien
LAURAIN