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Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Bournazel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 5 juin 2026 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT de L'AVEYRON REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
BOURNAZEL
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
5 JUIN
2026
L'an
deux
mille
vingt-six
et le cinq
du
mois
de juin
à vingt
heures
trente,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Gilles
ACQUIER,
Maire.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
N°
Objet
de
la
délibération
:
Vote
2026-27
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
Approuvé
précédente
2026-28
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
Approuvé
2026-29
Election
des
délégués
du
Conseil
Municipal
Approuvé
et
de
leurs
suppléants
en
vue
de
l'élection
des
sénateurs
2026-30
Autorisation
pour
la
signature
d’un
avenant
Approuvé
au
bail
emphytéotique
avec
Aveyron
Habitat
2026-31
Incorporation
dans
le
domaine
Communal
Approuvé
d’un
bien
sans
maître
2026-32
Adhésion
à
l'Association
Sites
authentiques
Approuvé
et
remarquables
en
Aveyron
MAIRIE
- 159
ROUTE
DE
RIGNAC
- 12390
BOURNAZEL
- TÉL
: 05
65
64
41
50
Email
: mairie@bournazel-avevron.fr
- Site
: www.bournazel-avevron.fr