Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des délibérations examinées par le conseil m
Procès Verbal - Liste des délibérations examinées par le conseil m
Procès Verbal - LIiste des délibérations examinées par le conseil
Procès Verbal - Liste des délibérations examinées par le conseil m
Déliberation - Liste des délibérations examinées par le conseil m
Procès Verbal - Liste des délibérations examinées par le conseil m
Procès Verbal - Liste des délibérations examinées par le conseil m
Déliberation - Deliberations conseil 17avr2023
Déliberation - liste des deliberations examinees en conseil munic
Procès Verbal - Liste des délibérations examinées par le conseil m
Procès Verbal - Liste des délibérations examinées par le conseil municipal du 17 avril 2023
Document publié le Lundi 17 avril 2023 par la commune d'Albi.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations examinées par le conseil municipal du 17 avril 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Jeunesse,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 17 AVRIL 2023 à 18 HEURES
Délibération N° Objet APPROUVÉE / REJETÉE
1 / 23_038 Approbation procès verbal - séance du Conseil municipal du 13 février 2023
APPROUVÉE
2 / 23_039 Préservation de la ressource en eau - programme d'équipement - modules de récupération et de stockage
d'eaux de pluie
APPROUVÉE
3 / 23_040 Quartier gare Albi-Ville - convention pré-opérationnelle avec l’établissement public foncier Occitanie
APPROUVÉE
4 / 23_041 Patrimoine mondial Cité épiscopale – plan de financement pour actions de valorisation du Pont-Vieux et réalisation
d’un bilan de mise en œuvre du plan de gestion UNESCO
APPROUVÉE
5 / 23_042 Association Carnaval d'Albi - attribution d'une subvention exceptionnelle
APPROUVÉE
6 / 23_043 Adhésion au réseau "Villes et Villages des Justes de France"
APPROUVÉE
7 / 23_044 Adhésion à l'association Maison de l'Europe d'Albi APPROUVÉE
8 / 23_045 Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
- désignation - modification
APPROUVÉE
9 / 23_046 Circuit d'Albi - lancement d'un appel à manifestation d'intérêt
APPROUVÉE
Date de publication : 21 avril 2023
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU TARN
COMMUNE D’ALBI 10 / 23_047R Rectificatif pour erreur matérielle - Association sportive automobile d'Albi - subvention pour l'organisation du 6e
grand prix historique du 26 au 28 mai 2023 au circuit
d'Albi – Annule et remplace la délibération n°10/23_47
APPROUVÉE
11 / 23_048 Tour de France féminin - participation financière pour l'accueil du Tour de France les 27 et 28 juillet 2023 -
convention avec la société Amaury sport organisation
APPROUVÉE
12 / 23_049 Albi Rugby League XIII - subvention d'équipement pour l'achat de matériels
APPROUVÉE
13 / 23_050 Comité de gestion du boulodrome Jean Imbert - association sportive Golf Albi Lasbordes - Albi Triathlon - Albi 24
heures - Union Sportive Albigeoise - Cercle d'Escrime -
Comité d'animation du Sporting-Club Albigeois - Street
Ladies - aides financières pour l'organisation de
manifestations sportives
APPROUVÉE
14 / 23_051 Association Albi Marssac Tarn Football ASPTT - saison sportive 2022/2023 et organisation d'une manifestation
sportive - subventions - convention pluriannuelle de
financement
APPROUVÉE
15 / 23_052 Association Citoyens 21 - attribution d'une subvention d'équipement
APPROUVÉE
16 / 23_053 Association La Place du Palais d’Albi - convention financière pour l’attribution d’une subvention en soutien à
l’organisation du festival Jazz ô Palais
APPROUVÉE
17 / 23_054 Centre d’art le Lait - convention financière 2023 - attribution de subventions en soutien à une exposition de
David Coste, l’évènement The Opposite of Fatalism 4, la
résidence de création des artistes Louise Hervé et Clovis
Maillet
APPROUVÉE
18 / 23_055 Associations Flamenco pour tous, Terre de Livres, Christophe Moucherel, Estudiantina albigeoise, La courte
échelle, Densité, Equipage Lapérouse, Act’al - attribution
de subventions
APPROUVÉE
Date de publication : 21 avril 2023 19 / 23_056 Centre culturel Occitan de l’Albigeois et Albi Occitana - attribution de subventions
APPROUVÉE
20 / 23_057 Opération Génération Pasteur - modification du plafonnement des loyers des cellules commerciales
APPROUVÉE
21 / 23_058 Occupation de locaux commerciaux vacants par de nouveaux commerçants - attribution de subventions
APPROUVÉE
22 / 23_059 Chéquier numérique pour un commerce albigeois connecté - versement d'une subvention
APPROUVÉE
23 / 23_060 Office de tourisme d'Albi - renouvellement du classement en catégorie 1
APPROUVÉE
24 / 23_061 Signature d'une convention avec la chambre de métiers et d'artisanat du Tarn pour favoriser l'artisanat
APPROUVÉE
25 / 23_062 Festivals Acthéa et Complot sur le campus - attribution de subventions
APPROUVÉE
26 / 23_063 Collégiale Saint-Salvi – études diagnostic sur les chapelles du bas-côté nord - plan de financement
APPROUVÉE
27 / 23_064 Projet alimentaire territorial - attribution d'une subvention à La Landelle pour soutenir l'activité de production
maraîchère
APPROUVÉE
28 / 23_065 Convention de gestion de l'église et du cimetière de Fonlabour avec la commune du Séquestre
APPROUVÉE
29 / 23_066 Pôle funéraire public de l'Albigeois et de l'Autan - modification des statuts
APPROUVÉE
30 / 23_067 Décision modificative n°1 - budget primitif 2023 APPROUVÉE
31 / 23_068 Garantie d'emprunt à Tarn Habitat - réhabilitation thermique de 48 logements aux 18-20-22-24 avenue
Kellermann
APPROUVÉE
Date de publication : 21 avril 2023 32 / 23_069 Garantie d'emprunt à Tarn Habitat - réhabilitation thermique de logements square Bonaparte
APPROUVÉE
33 / 23_070 Garantie d'emprunt à 3F Occitanie - construction de 39 logements à Albi, rue des Fargues située à côté de l'Allée
des Amandiers
APPROUVÉE
34 / 23_071 Chemin Mas de Peyret - classement de parcelles dans le domaine public communal
APPROUVÉE
35 / 23_072 Rue du Roc - acquisition d’une parcelle à la société VGS APPROUVÉE
36 / 23_073 Chemin de Lombardou - classement d’une parcelle dans le domaine public communal
APPROUVÉE
37 / 23_074 Voie de jonction rue Louis Joly - avenue Gambetta – classement de parcelles dans le domaine public communal
APPROUVÉE
38 / 23_075 La Rivayrolle - cession d’une parcelle à monsieur Scarpa APPROUVÉE
39 / 23_076 Projet de plan de prévention du risque inondation (PPRi) de l'Albigeois - avis
APPROUVÉE
40 / 23_077 Enquête publique au titre des Installations classées pour la protection de l'environnement - SAFRA - avis du Conseil
municipal
APPROUVÉE
41 / 23_078 Aérodrome d'Albi - révision du montant des redevances aéronautiques
APPROUVÉE
42 / 23_079 Montant de l'indemnité représentative de logement 2022 - avis de la commune
APPROUVÉE
43 / 23_080 Évolution du tableau des effectifs APPROUVÉE
44 / 23_081 Création d'emplois saisonniers - été 2023 APPROUVÉE
45 / 23_082 Autorisation de signature des marchés relatifs à la fourniture de matériels, produits d'entretien ménager de
nettoyage et de désinfection en milieu alimentaire et
APPROUVÉE
Date de publication : 21 avril 2023 d'équipements à usage unique
46 / 23_083 Fournitures administratives - constitution d'un groupement de commande avec la communauté d'agglomération de
l'Albigeois - autorisation de signature de la convention
constitutive du groupement de commande et des marchés
APPROUVÉE
47 / 23_084 Fourniture de carburants - constitution d'un groupement de commande avec la communauté d'agglomération de
l'Albigeois et le centre communal d'action sociale de la Ville
d'Albi - autorisation de signature de la convention
constitutive du groupement et des marchés
APPROUVÉE
48 / 23_085 Décisions de madame le maire APPROUVÉE
49 / 23_086 Versement de subventions à l’Union Nationale des Personnels Retraités de Gendarmerie et à l’Union
Départementale des Anciens Combattants du Tarn pour
l’année 2023
APPROUVÉE
Date de publication : 21 avril 2023