Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 28 juin 13

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Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 28 juin 13 Document publié le Vendredi 28 juin 2013 par la commune de Port-d'Envaux. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 28 juin 13)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Culture et patrimoine, 1

COMPTE RENDU

DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU VENDREDI 28 JUIN 2013

La lettre de convocation suivante a été adressée à Mmes et MM. les Conseillers le 20 juin 2013. Mmes et MM. les Conseillers sont invités à se rendre à la séance ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu le Vendredi 28 juin à 19 heures.

ORDRE DU JOUR : APPROBATION DU PV DU 31 MAI 2013

QUESTIONS FINANCIERES

QUESTIONS SCOLAIRES

URBANISME & ASSAINISSEMENT - ENVIRONNEMENT

PERSONNEL

TRAVAUX – VOIRIE – BATIMENTS COMMUNAUX

INTERCOMMUNALITE

ASSOCIATIONS

QUESTIONS DIVERSES

INFORMATIONS DIVERSES

PROCHAINE REUNION

PRESENTS : MM. BARREAUD, GAUD, MMES VRILLAUD, GUIBERTEAU, MM MOREAU, TAUNAY, BOURRIER, MME GUILLOT..

ABSENTS EXCUSÉS : MMES BODIN, LUCAZEAU, NEVEUR, MM de GRAILLY, DAVID

SECRETAIRE DE SEANCE : MME GUILLOT

I. APPROBATION DU PV DU 31 MAI 2013

Il est adopté à l’unanimité sans observation ni remarque.

II. QUESTIONS FINANCIERES

1) Modalités de répartition du Fonds national de péréquation des ressources communales et intercommunales.

Afin d'assurer un équilibre des ressources communales et intercommunales, la commune de PORT D'ENVAUX recevra une somme d'environ 7 300 euros du Fond National de Péréquation dont une part sera versée à la Communauté de Communes (CdC) pour financer la réforme des rythmes scolaires.

2) Taxe de séjour.

De décembre 2012 à mai 2013, le recouvrement de la taxe de séjour représente une somme de 306.75 euros.

III. QUESTIONS SCOLAIRES

1) Compte rendu des réunions :

Commission Ecole : bonne année scolaire ; quelques questions sur la réforme des rythmes scolaires et notamment l'impact sur le travail du mercredi matin

Conseil d’Ecole :

• Le projet CLAS (Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité) suivant est envisagé à la rentrée prochaine :

8 enfants de Port d'Envaux et 8 de Crazannes pourraient bénéficier d'un dispositif d'accompagnement visant à diminuer les échecs scolaires (contrat local avec M Christian LAGUERE), sous les conditions2

suivantes : accord des familles et enfants, des enseignants, des élus et de la CAF (financement de l'animateur sur une période de 6 moins ou moins et par tranches de 2 heures maximum hors temps scolaire)

• Sorties réalisées cette année scolaire : les Lapidiales, Poneys, jeux de piste sur Crazannes. Les enfants ont gagné un voyage à La Rochelle avec une entrée au musée maritime et visite de la mairie en remportant un challenge visant à récolter un maximum d'appareils électroménagers usagés sur une initiative de la CdC (opération nationale).

• Les évaluations écrites concernant les enfants ont eu lieu mais ne sont plus obligatoires. • Semaine de la maternelle : les portes ouvertes ont permis un temps d'échange bienvenu entre les enseignants et les futurs parents d'enfants scolarisés.

• Peu de sorties à la piscine

• Le carnet de liaison (outil de communication entre enseignants et parents) est peu utilisé • Site Internet de l'école

• Proposition faite à l'inspecteur d'académie de modifier les horaires de fin de cours du matin et de l'après-midi afin de préparer les enfants (arrêt classe 11h45 pour être à la cantine à 11h55 et arrêt classe 16h20 pour être au bus à l'heure)

• Effectifs : 26 CM2 partent et 8 radiations imprévues ; prévision de l'effectif à la rentrée prochaine : 161 élèves (nette baisse des effectifs globaux).

Avec la nouvelle réforme, l'accueil des enfants de 2 ans deviendra obligatoire à la rentrée 2014. Dans l'intérêt de maintenir des effectifs suffisants, la commune s'interroge sur le fait d'accepter des enfants de 2 ans dès la prochaine rentrée (8 enfants concernés seraient susceptibles d'être scolarisés dès janvier 2014). Une concertation sera menée avec le personnel encadrant, notamment pour l'aménagement du temps de garderie. • Coût du transport : de 0 euro, il passe à 40 €/enfant du bourg à l'école et du bourg à Crazannes, de 40 à 45 €/enfant des hameaux à l'école. Hausse susceptible d'impacter le budget des ménages.

• Achat de produits bio pour la cantine : le problème majeur consiste à trouver un fournisseur pouvant garantir la régularité de l'approvisionnement (piste Biocoop, à voir pour le coût).

2) Réforme des rythmes scolaires : Compte rendu de la réunion de préparation au niveau de la CDC (modalités de mise en œuvre, partage du temps péri-éducatif, proposition planning et partage du temps de présence entre le personnel du SIVOS et celui de la CDC).

Possibilités à l'étude : la CdC prendrait en charge la moitié du temps péri-éducatif. Partage du temps (3heures) : 1h30 intervenants extérieurs, 1h30 personnels des communes. Pour une organisation rationnelle et pour faciliter le recrutement d'animateurs (heures en complément pour personnes ayant une autre activité sur le territoire), il semble souhaitable de proposer des ½ journées. Pour une classe de 25 à 26 enfants, il faut 2 animateurs.

De 13h30 à 15h : une classe ; de 15h à 16h30 : une autre classe. Les enseignants devront assurer 1 heure de soutien scolaire pour 5 à 6 élèves.

IV. URBANISME - ASSAINISSEMENT – ENVIRONNEMENT

1) La Charente : dernières mises au point pour la saison et définition du nombre de contrôles sanitaires (ARS) pour la baignade.

La commune souhaite que soient réalisés 8 prélèvements concernant la baignade. 2) Compte rendu de la réunion pour l’organisation du stationnement place des Halles et bord de Charente pour la saison estivale.

Pour limiter l'engagement des voitures rue du Port, un bac sera placé pour matérialiser un rétrécissement avec panneau de signalisation (rétrécissement et limitation à 20 km/h). 3) Convention avec le Conseil Général pour l'entretien de l'aménagement de la traversée d'agglomération par les routes départementales n os 128 et 119 E 23

Dans le cadre de sa politique départementale d'aménagement des traversées d'agglomération, le Département a réalisé les travaux d'aménagement Routes Départementales n° 128 et n° 119 E2 . Il convient donc de définir les conditions techniques relatives aux travaux d'entretien mis à la charge de la commune.

Le projet de convention proposé par le Conseil Général est soumis à l'avis du Conseil Municipal. L'article 4 de cette convention, définit la liste des travaux à la charge de la commune :

A – Zones couvertes par l'entretien communal

Réseau pluvial

La commune assurera l'entretien complet du réseau pluvial (collecteurs, regards, avaloirs) installé dans l'emprise de l'aménagement (plans en annexe).

Espaces publics et dépendances

La commune assurera l'entretien des trottoirs, bordures, caniveaux, espaces verts et parking. Ces ouvrages sont mentionnés sur les plans en annexe.

Signalisation verticale et horizontale

La commune assurera l'entretien de l'ensemble des matériels installés, hors signalisation directionnelle correspondant au schéma Routier Départemental de Signalisation Directionnelle. Les plans annexés à la convention ont une valeur contractuelle.

B) – Travaux d'entretien

La prise en charge par la commune des travaux énumérés ci-dessous s'effectuera dès la signature de la présente convention par les deux parties.

Réseau pluvial

La commune assurera l'entretien complet du réseau pluvial (hydrocurage des canalisations, regards et bassin d'infiltration enterré) et le remplacement ou la réparation des éléments défectueux du réseau (bordures, regards, avaloirs, raccordement EP des évacuations riveraines).

Espaces publics et dépendances

La commune sera chargée de la surveillance et de l'entretien complet des espaces publics : nettoyage des bétons désactivés, balayage des cheminements piétons et des caniveaux. La commune aura à sa charge le remplacement ou la réparation des éléments abîmés ou défectueux. La commune assurera également l'entretien des espaces verts, comprenant les tailles, tontes, arrosage et traitements phytosanitaires pour l'ensemble des dépendances vertes de la section aménagée. Signalisations horizontale et verticale de police

La commune assurera l'entretien courant de la signalisation horizontale et de la signalisation verticale de police (renouvellement de la peinture au sol, nettoyage des panneaux, etc.) ainsi que la mise en conformité, le remplacement ou la réparation des éléments défectueux.

Après délibération et à l'unanimité, le Conseil Municipal :

- approuve les termes de cette convention

- autorise le Maire à la signer ainsi que tous documents s'y rapportant.

4) Arrêté préfectoral concernant les captages (Coulonge, Sorins, Liberneuil, Plantis du Péré) Communes de Saint Savinien et Taillebourg

Les servitudes d'utilité publique seront notées sur les plans.

5) Relevé mensuel des prises de ragondins et rats musqués.

Dix ragondins ont été capturés sur la commune au mois de mars.

V. PERSONNEL

1) Modification du tableau des effectifs à compter du 1 er juin 2013 :

1) Modification du tableau des effectifs à compter du 1 er juin 2013.

Le Conseil Municipal confirme la décision prise lors de la précédente réunion. 2) Secrétariat : Remplacement du poste accueil. 4

VI. TRAVAUX - VOIRIE - BATIMENTS COMMUNAUX

1) Point sur les travaux réalisés, en cours et à prévoir :

- 2 semaines de point à temps

- plantation bacs à fleurs et Pré Valade

- la CdC a acheté 10 radars pédagogiques prêtés sur des périodes de 15 jours sur l'ensemble des communes : pose de deux appareils (à Saint James et rue de la Marine puis plus tard en bas de St Saturnin et au niveau du gîte route de Plassay)

- ouverture d'une porte de la salle de garderie vers l'extérieur (futur escalier) - réparation trottoirs et descente de gouttière

- broyage des bermes dans les hameaux et chemins de randonnées

- préparation de la baignade, des corps morts, cabane...

- escalier de la future classe à réaliser

- préparation réception de l'animation des Fous Cavés :

- inquiétude par rapport à l'accessibilité au Pré Valade (climat pluvieux et fortes marées) - anticiper au plus juste l'inspection sécurité du 19 juillet (groupe électrogène, micro haut- parleur si problème, 3 voies d'évacuation des secours (rouge, jaune et autre) 2) Réfection du mur mitoyen du jardin rue de la Corderie.

A prévoir, la réfection du mur tombé dans les jardins des mottes en face de la coop 3) Modernisation de l'éclairage public , rue des Armateurs et de la Corderie

Le Maire est autorisé à signer la convention correspondante avec le SDEER aux conditions ci-après : Dossier n°285 108 modernisation de l'éclairage public rue des Armateurs et rue de la Corderie.

Coût total : 33 104.79 €

Participation du Syndicat (50%) : 16 552.40 €

Participation de la Commune (50%) : 16 552.39 €

Remboursable en 5 annuités de 3310.48 €, sans intérêts ni frais.

- VII. INTERCOMMUNALITE

1) Communauté de Communes : Compte rendu de la réunion du lundi 24 juin. Affectation des réserves parlementaires aux projets de communes ou d'association pour des projets délégués au niveau de la maîtrise d'ouvrage à la CdC

2) Syndicat des Eaux : Compte rendu du comité syndical du.13 juin 2013.

10 millions de travaux pour enlever les tuyaux de plomb.

Installations autonomes tout à l'égout : contrôle technique obligatoire et payant d'ici 2014. Augmentation du prix du m3 d'eau par la RESE (coût identique depuis 3 à 4 ans) Rénovation de la station de pompage de Saint Hippolyte.

3) Pays de Saintonge romane : Label Petites Cités de Caractère

Label attribué aux communes de moins de 5000 habitants et ayant un patrimoine architectural important, après demande sur dossier (Saint Sauvant et Saint Savinien postulent). Après délibération favorable, un programme de réhabilitation du patrimoine avec des financements avantageux pour la commune et les privés peut être mis en place. La cotisation de 2 euros par habitant est subventionnée par le département et la région.

La procédure paraît lourde, c'est pourquoi des précisions supplémentaires seront demandées concernant les avantages et contraintes de ce label avant de prendre toute décision. 4) Téléthon : 6 et 7 décembre 2013

Réunion prochainement avec les bénévoles pour mettre en place les animations de l'année dernière + animations complémentaires.

5) Mission locale : Compte rendu de l’Assemblée générale du 21 juin.

Assemblée sous la présidence de M ROUGER qui rappelle l'importance de la mission locale dans notre région avec une première antenne à Saint Jean d'Angély en 1990, 9 lieux d'accueil à Saintes en 1994 et 21 en 2010.5

La somme de 55 000 euros, nécessaires aux démarches de la mission locale au niveau région en 1998, est 10 fois plus importante en 2013.

Pour notre secteur, il existe une permanence à la CdC à St Porchaire et à Pont l'Abbé d'Arnoult.

VIII. ASSOCIATIONS

Compte rendu fait par Mme GUIBERTEAU.

1) Manifestations passées

CdS Rugby : assemblée générale 5 juin à Saint Porchaire: M DUMAS a donné sa démission de Président. Son remplacement

est prévu pour septembre.

Parents d’élèves : Repas années 80 1er juin - Salle polyvalente : 120 personnes, seulement 7 familles du RPI présentes

Echappée Belle : Gala de danse 8 juin - Salle des Fêtes : ambiance très

conviviale

APPE - Assemblée générale 8 juin : constitution d'un nouveau bureau,

l'élection du président aura lieu lors d'une

prochaine réunion. Remerciements aux

bénévoles et sponsors qui aident au

fonctionnement du club. Subvention de la CdC

appréciée suite à l'obtention du label

départemental pour école "Mini Basket".

Randonnée du 30 juin : lors de la préparation il

est noté un très bon accueil des commerçants et

propriétaires qui acceptent de participer à cet

évènement (autorisation de passage et aide

financière)

LPO : Conférence (à la découverte des chauves-souris) 13 juin - Salle des Fêtes - 20h

Echappée Belle : Assemblée générale 17 juin - Mairie - 20h : 58 adhérents, 41 adultes, 17 enfants. Bilan financier sain.

Reconduction de soirées pour récupérer des

fonds afin de financer les stages de

professionnalisation des 2 monitrices.

Les Robins du Coin : Assemblée générale 24 juin - Salle polyvalente - 20h

APE : Assemblée générale 25 juin - Salle des Fêtes - 20h30 : 1500 € ont

été versés à l'école cette année, démission de

la présidente, élection du nouveau bureau :

Sandrine Mondou est élue présidente, 3

manifestations programmées pour l'année à

venir : marché de l'avent, repas du 24 juin

(convivialité), fête de fin d'année s'il y a

2) Manifestations à venir

RPI : Fête de l’école 29 juin - Salle polyvalente - 10h

APPE Basket : randonnée - marche VTT 30 juin - Salle polyvalente

Fête nationale 13 juillet - 18h

Motards santons : rando motos 14 juillet : 9h30 Place des Halles (départ)

Concours de Pêche 14 juillet : 16h - 18h

Jeunesse foucavienne 19 juillet :16h - 19h Place de Grailly

Festival des Fous Cavés 19 et 20 juillet - 19h

Les Lapidiales : Récital de Philippe Forcioli 20 juillet 21h

Les Lapidiales : nocturne photos 24 juillet 22h

Les Visiteurs de Panloy : Opéra de Purcell 1er et 2 août - 20h

ACCA Chasse : messe, repas 3 août - 11h

Soirée Fête au Village - Les Lavandières Restaurateurs - Mairie 17 août - 18h

Les Lapidiales : journée Océanie 17 août - 18h

Les Lapidiales : vide grenier d’artistes 18 août - 10h

Course Marcel Bergereau 18 août : St James 14h15 à 16h15

Les Lapidiales : nocturne photos 22h6

Panloy - APPAL : master class 26 au 30 août

Panloy - Concert de clôture 30 août - 21h

Saintonge romane : balade romane et gourmande 14h30 - Pré Valade

IX. QUESTIONS - INFORMATIONS DIVERSES

1) Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine (effectué le 7 juin - salle municipale de Port d’Envaux) : 20 mg de nitrates

2) PCS : Point sur l’alerte orage de grêle et vent fort du 17 juin

Bon test pour les bénévoles, mis à part le décalage de l'alerte avec le passage du vent et de la grêle mais bonne perception de cette action de la part des riverains.

3) Columbarium : Présentation du projet d’agrandissement

Du fait de la saturation du 1 er columbarium (il ne reste que 3 cases), la commune envisage de réaliser un nouvel équipement. La commune fournira un emplacement brut, le financement de l'habillage et de la plaque sera à la charge des familles. Un cahier des charges sera établi.

4) Médiathèque : Sondage horaires d’ouverture

Selon les statistiques exploitées et le classement en relais BM1, il manque 1 heure d'ouverture (11h au lieu de 12) qui sera placée le samedi matin (ouverture 1 heure plus tôt)

5) Circuits pour randonnées pédestre et cycliste:

Offre peu développée de circuits pédestres sur notre secteur.

Proposition d'une rencontre avec les associations laïques des chemins de Saint Jacques de Compostelle afin de constituer des variantes venant de Surgères et passant par Crazannes ou Taillebourg puis Port d'Envaux.

Balisage permanent et halte Jacquaire possible à Crazannes (plus de 1000 passages actuellement à Saintes).

Piste cyclable Vélodyssée avec trajet proposé passant par la plaine posant le problème des zones inondables. Accord des membres de l'association foncière nécessaire. Deux passages (à Dreux et aux Vinets) nécessitant une passerelle. Diffusion de plans et signalétique à mettre en plan à voir pour le chiffrage et les supports.

6) Appel à projet pour le maintien des cafés ruraux

La commune est éligible, dossier à déposer avant décembre 2013 pour obtenir des aides de la région. 7) Inauguration de la traversée du bourg et de l'atelier municipal : le samedi 7 septembre à 10h30 avec la présence entre autres de Madame la Préfète (sous réserves)

X. PROCHAINE RÉUNION

JEUDI 29 AOUT 2013 à 19 heures

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h00.