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Compte-Rendu - compte rendu sommaire r union du 15 06 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chailloué.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu sommaire r union du 15 06 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Transports,
Département de l’Orne
---
Arrondissement d’Alençon
---
Commune de Chailloué
---
5 place de la Mairie –
61500
COMPTE RENDU SUCCINCT
DU
CONSEIL MUNICIPAL
Commune nouvelle de CHAILLOUÉ
L’an deux mil vingt, le quinze juin à vingt heures,
Le Conseil Municipal de la Commune nouvelle de Chailloué dûment convoqué, s’est réuni à la salle polyvalente de Chailloué, sous la Présidence de Monsieur Christian LELOUP, Maire de Chailloué.
Sur la convocation qui leur a été adressée par le maire.
Était présents : Mesdames BOURGERIE Séverine, BREBION Laëtitia, COESNON Martine, DUVAL Cécile, GARNIER Manuéla, GAUME Isabelle et Messieurs ALEIXANDRE Emmanuel, CHATEL Jacques, COUPARD Gilbert, CORU Vincent, DUHÉRON Franck, GALLOT Jérôme, LELOUP Christian, POTTIER Marc, ROBLIN Bruno, TABUR Denis.
Etaient absents : M. GARNIER Francis a donné pouvoir à Mme GARNIER Manuéla, M. ALEIXANDRE Jean-Claude a donné pouvoir à M. ALEIXANDRE Emmanuel.
Formant la majorité des membres en exercice.
M. Jérôme GALLOT a été désigné comme secrétaire de séance.
1) Compte rendu de la réunion du 28/05/2020 : Adopté à l’unanimité ;
2) Indemnités de fonction du Maire, des Maires Délégués et des adjoints : Le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions du Maire, des Maires Délégués et des adjoints est fixé comme suit :
- Maire : 75 % du taux maximal du régime indemnitaire.
- Maire Délégué de Chailloué : 50 % du taux maximal du régime indemnitaire. - Maire Délégué de Marmouillé : 50 % du taux maximal du régime indemnitaire. - Maire Délégué de Neuville-près-Sées : 50 % du taux maximal du régime indemnitaire. - 4ème Adjoint : 75 % du taux maximal du régime indemnitaire.
Pour 18, Contre 0, abstention 0 : Adopté à l’unanimité
3) Désignation des délégués et suppléants pour les syndicats
- SIAEP de la région du Merlerault : Titulaire Jacques CHATEL, suppléant Marc POTTIER. - Syndicat de l’énergie de l’Orne : Titulaire Gilbert COUPARD, suppléant Emmanuel ALEIXANDRE.
4) Désignation du Correspondant Sécurité Routière :
- A été désigné : Emmanuel ALEIXANDRE
5) Désignation du Correspondant Défense :
- A été désigné M. Vincent CORU
6) Composition des Commission Communale :
- Liste en annexe
7) Composition de la Commission des Impôts :
- Jean-Claude Aleixandre, Bruno Roblin, Denis Tabur, Gilbert Coupard, Jacques Chatel, Manuela Garnier Membre hors conseil : A définir
8) Indemnité de gardiennage des églises :
- Pour 2, Contre14, abstention 2 : Proposition rejetée.
9) Agent d’accueil :
- Proposition pour bénéficier du RIFSEPP
Pour 18, Contre 0, abstention 0 : Adopté à l’unanimité.
10) Agent d’entretien :
- Proposition pour passage du contrat CDD en CDI
Pour 17, Contre 0, abstention 1 : Adoptée.
11) Finances :
- Proposition pour Décision Modificative du Budget n° 1 du compte fonctionnement au compte investissement = 25 000 € Pour 18, Contre 0, abstention 0 : Adopté à l’unanimité. 12) Divers :
- Démission du conseil municipal du Martine GUERIN
- Prix de vente des caveaux disponible du cimetière de Neuville près Sées à définir - Achats de 2 défibrillateurs pour équiper la Mairie/Salle polyvalente de Marmouillé et salle polyvalente de Chailloué.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance levée à 21 heures 30 minutes.
A Chailloué le 16/06/2020.
Le Maire, Christian LELOUP