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Conseil Municipal - D 028 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Orliénas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - D 028 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
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Commune du Rhône
Nombre de conseillers :
e en EXErcice ............. 23
e présents .................. 21
e votants .................. 23
e suffrages exprimés ....23
e majorité ................... 12
e POoUr ........................ 23
e contre ................,.,.... 0
e abstentions .............…. 0
Date de convocation :
25/03/2026
OBJET :
D
1 o
Envoyé en préfecture le 02/04/2026
Reçu en préfecture le 02/04/2026
, D Publié le
ID : 069-216901488-20260401-D 028 2026-DE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 028/2026
N° ordre à l'intérieur de la séance : 14/04
SÉANCE PUBLIQUE DU : 1° AVRIL 2026
L'an deux mille vingt-six, Le premier avril, à vingt heures et trente minutes,
Le Conseil Municipal de la commune d'ORLIENAS (Rhône), régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la Loi, dans la Salle du Conseil de la Mairie d'Orliénas, sous la présidence de Monsieur Olivier BIAGGI, Maire.
Etaient présents : Olivier BIAGGI, Florence AUDON, Vincent LECOCQ, Adeline VEROT,
Jean-Christophe VAUTIER, Catherine DAVOINE, Alain ZUCCA, Yasmine BADACHE- DESMAZES, Chantal ROCHER, Hélène CHAUSSEBOURG, Chantal BOUVIER, Agnès LABORIER, Martin GAILLY, David SAINT-PAUL, Matthieu NALLET, Laetitia YU-KOHLER, Martin NOURRIT, Stéphane MONACHON, Mathilde BROS, Benoît DAUTREY, Baptiste BOUVIER.
Absents : Guillaume FREMIOT, Karine DUMAS.
Pouvoir: Guillaume FREMIOT donne pouvoir à Olivier BIAGGI, Karine DUMAS donne pouvoir à Adeline VEROT.
Secrétaire de séance : Catherine DAVOINE.
DESIGNATION D’UN REÉPRESENTANT A L'ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE D'IRRIGATION DE TALUYERS-ORLIENAS
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu le procès-verbal d'installation du Conseil Municipal en date du 20 mars 2026 ; Vu les statuts de l'Association Syndicale Autorisée d'irrigation de Taluyers-Orliénas ;
M. le Maire expose au Conseil Municipal qu'il convient de procéder à la désignation d'un représentant appelé à siéger à l'assemblée générale de l'Association Syndicale Autorisée d'irrigation de Taluyers-Orliénas.
Le Conseil Municipal, après délibéré et à l’unanimité,
- Désigne Yasmine BADACHE-DESMAZES comme représentante de la Commune à l'Association Syndicale Autorisée d'irrigation de Taluyers-Orliénas ;
- Charge M. le Maire de la mise en œuvre de la présente délibération.
Fait et délibéré à la Salle du Conseil de la Mairie d'Orliénas, les jours, mois et an que dessus. Au registre sont les signatures.
Pour extrait certifié conforme, Le Maire,
Olivier BIAGGI
07/04/2026