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Compte-Rendu - CR 23.05.2020
Compte-Rendu - CR CM 23 SEPT1
Compte-Rendu - CR CM 22 11 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Flamengrie.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 22 11 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Santé,
DEPARTEMENT
DE
L'AISNE
ARRONDISSEMENT
DE
VERVINS
COMMUNE
DE
LA
FLAMENGRIE COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22
NOVEMBRE
2021
À 18
H 30
Etaient
présents
: Jean-Noël
BERTRAND,
Delphine
SAVAREUX,
Monique
LEQUY,
Alain
THIEFAINE,
Odile
CAPLAIN,
Sandrine
HEUCLIN,
Agnès
ROUSSEAUX,
Jean-Patrice
LEJEUNE,
Jean-Charles
COUPEZ
Stéphane
CUISSET,
Jean
FOURDRIGNIER,
Pierre
ALLONSIUS,
Marie
DETERME
Absentes
excusées
: Isabelle
LEJEUNE,
Vanessa
DELCOUR
Assiste
à la
séance
: Lydie
CLEMENT,
secrétaire
de
mairie
Isabelle
Lejeune
a donné
pouvoir
à Pierre
Allonsius
Une
secrétaire
de
séance
est
désignée
: Marie
DETERME
Délibération
concernant
l'adoption
des
P.V.
des
réunions
du
conseil
municipal
des
20
septembre
et
30
septembre
2021
il n’y
a aucune
observation.
Les
2 procès-verbaux
sont
adoptés
à l'unanimité.
Délibération
concernant
l'adhésion
au
service
de
médecine
du
travail
du
centre
de
gestion
La
mission
de
« médecine
préventive
» est
assurée
par
le centre
de
gestion
de
Chauny.
I convient
donc
de
faire
une
convention
afin
d’adhérer
à ce
service.
Cette
convention
existe
depuis
plusieurs
années,
mais
il est
nécessaire
d’en
faire
une
nouvelle
tous
les
ans.
IEn'y
a pas
de
question.
La
délibération
est
adoptée
à l'unanimité.
Délibération
concernant
l'adoption
du
document
unique
d'évaluation
des
risques
professionnels
Ce
document
est
obligatoire.
Il a été
fait
par
Marie
Determe.
Afin
de
le
réaliser
elle
s’est
appuyée
sur
des
documents
émanant
du
centre
de
gestion
et
a essayé
de
prendre
en
compte
les
différents
services
de
notre
commune
avec
les
risques
encourus
par
le personnel
en
place
et
en
proposant
au
mieux
des
mesures
correctives.
Ce
document
sera
rectifié
quand
les
corrections
auront
été
réalisées.
Il a
été
soumis
aux
membres
du
comité
d'hygiène,
de
sécurité
et
des
conditions
de
travail
du
centre
de
gestion
de
Chauny
qui
ont
émis
un
avis
favorable
à l'unanimité
des
représentants
de
l'administration
et
des
représentants
du
personnel.
Il est
demandé
de
suivre
les
mesures
proposées
pour
améliorer
les
conditions
de
travail.
Marie
Determe
: va
préciser
pour
le personnel
technique
« personnel
saisonnier
»
en
+.
En
ce
qui
concerne
le niveau
des
risques,
il a été
indiqué
pour
le personnel
technique
qui
semble
le plus
exposé.
Pour
le personnel
administratif,
les
risques
sont
moindres
et
plus
difficile
à évaluer
Le
document
unique
est
adopté
à l'unanimité. Délibération
sur
l’autorisation
de
signature
de
la convention
d'appel
à projet
numérique
H s'agit
d'une
simple
formalité
afin
de
pouvoir
percevoir
la subvention
concernant
l’appel
à projets
pour
l'achat
d’un
socle
numérique
dans
les
écoles
élémentaires.
Le
conseil
municipal
doit
de
ce
fait
autoriser
le maire
Jean
Fourdrignier
à signer
cette
convention
avec
la Région.
La
commune
a acheté
l'équipement
numérique
(15
tablettes
avec
armoire)
et
l'installation
a été
faite
pour
la rentrée
de
septembre
2021.
A ce
jour,
tout
le personnel
enseignant
semble
très
content
de
ce
nouveau
matériel.
13
tablettes
sont
en
service
pour
les
classes
primaires.
Madame
Barbier
a instauré
un
planning
et
tout
se
passe
très
bien.
Deux
tablettes
sont
en
fonction
dans
les
classes
maternelles.
Il n'y
a pas
de
remarque
et
lautorisation
de
signature
est
adoptée
à
l'unanimité Délibération
concernant
les
dépenses
du
compte
« fêtes
et
cérémonies
»
Il'est
désormais
demandé
aux
communes
de
justifier
leurs
dépenses
faites
pour
les
fêtes
et
cérémonies
afin
de
limiter
certains
abus.
Iest
donc
proposé
aux
membres
du
conseil,
de
prendre
une
délibération
qui
va
lister
l’ensemble
des
dépenses
à affecter
à ce
compte:
- Prestations
et
cocktails
servis
lors
de
cérémonies
officielles
et
inaugurations
-__ Repas
et
colis
des
aînés
- Repas
républicain
-
Fête
communale
- Départs
en
retraite
-
Fleurs,
bouquets,
gravures,
médailles,
présents
offerts
à l’occasion
de
certains
événements
- _
Cadeaux
de
Noël
pour
les
enfants
des
écoles,
cadeaux
de
fin
d'année
pour
le personnel
-__ Pose
et
dépose
des
illuminations
de
Noël
-__ Animation
musicale
- Frais
d'annonce
et
de
publicité
ainsi
que
les
parutions
liées
aux
manifestations.
Iln’y
a pas
de
question.
La
délibération
est
adoptée
à l'unanimité.
Délibération
sur
la décision
modificative
n°
2
Les
décisions
modificatives
sont
destinées
à procéder
à des
ajustements
comptables
qui
respectent
l'équilibre
budgétaire
(voir
annexe
1)
I n'y
a pas
de
question.
La
délibération
est
adoptée
à l'unanimité.
Questions
diverses
et
informations
Aides
financières
pour
les
personnes
nécessiteuses
Comme
l'an
passé,
il est
proposé
d'octroyer
la somme
de
100
€ pour
une
personne
seule
et
150
€ pour
un
couple.
Pour
l'instant
3 personnes
seules
et
1 couple
ont
été
répertoriés.
Si les
membres
du
conseil
ont
connaissance
de
personnes
dans
le besoin,
il serait
utile
de les
contacter
et
de
leur
demander
leur
avis
d'imposition.
La
délibération
sera
mise
au
vote
lors
d’un
prochain
conseil,
Livret
d'accueil
Il a
été
réalisé
par
la commission
de
la communication
(Agnès
Rousseaux,
Vanessa
Delcour,
Jean
Fourdrignier,
Jean-
Charles
Coupez,
Stéphane
Cuisset).
L'ensemble
des
membres
du
conseil
le trouve
très
bien.
Après
discussion,
il est
demandé
de
vouloir
bien
rajouter
le
nom
de
l’Assistance
sociale,
les
permanences
de
la Conseillère
Départementale
et
du
Médiateur.
Tout
le monde
est
OK.
Vœux
du
maire
2022
Hs
sont
prévus
le 14
janvier
2022.
La date
sera
confirmée
et
nous
espérons
qu'il
n'y
aura
pas
de
confinement
ou
autre
à cette
période.
Distribution
des
colis
de
fin
d'année
:
Is
ont
été
livrés.
Un
colis
est
présenté
aux
membres
du
Conseil.
Apparemment,
tout
le monde
semble
satisfait.
Sera
ajouté
à chaque
colis
une
7% bouteille
de
champagne.
lis
seront
distribués
le 17
décembre
2021.
:
Distribution
des
magazines
: Le livret
d'accueil
sera
distribué
à tous
les
habitants
avec
le magazine
de
la
commune
le 8
janvier
2022.
Les
autres
livrets
seront
donnés
aux
nouveaux
habitants
au
fur
et
à mesure
de
leur
arrivée
dans
la commune.
Rallye
automobile
:
Un
rallye
automobile
aura
lieu
dans
la commune
les
5 et
6 mars
2022.
Les
épreuves
qui
auront
lieu
à la
Flamengrie
seront
des
épreuves
de
vitesse.
Certaines
rues
de
la commune
seront
interdites
à la
circulation.
Tous
les
riverains
seront
contactés
par
les
organisateurs
de
la
compétition.
D'autre
part,
le comité
d'organisation
a sollicité
une
subvention
de
la commune.
Il est
un
peu
tard
pour
2021
sauf
à voir
en
fin
d'année
à l'élaboration
du
compte
administratif
(préparation),
sinon
en
2022.
Un
tour
de
table
est
fait
et
tous
les
membres
présents
sont
d’accord.
Cette
demande
sera
donc
revue
lors
du
prochain
conseil.
Voyages
scolaires
:
Le
maire
a été
sollicité
le 19
novembre
par
2 enseignants
pour
le versement
d’une
subvention
exceptionnelle
pour
Forganisation
d'un
voyage
à Paris.
ag
Ce
jour,
une
autre
enseignante
est
venue
présenter
au
maire
son
projet
de
séjour
à Mérieux
pour
20
enfants
de
la commune.
Nous
n'avons
pas
les
demandes
des
autres
enseignantes. Pierre
Allonsius
: fait
remarquer
que
l’école
coûte
très
chère
à la
commune
et
que
tout
ce
que
demande
le corps
enseignant
est
accepté.
Agnès
Rousseaux
: il
s’agit
de
2 très
beaux
projets
scolaires.
Proposition
du
maire
: Il faut
préciser
que
la somme
ne
serait
pas
versée
à l’école,
mais
au
fur
et
à
mesure
des
voyages
et
sur
présentation
des
justificatifs
Agnès
Rousseaux
: reconnaît
que
la commune
a toujours
bien
aidé
l’école,
mais
il faudrait
voir
avec
les
enseignants
si des
activités
lucratives
peuvent
être
organisées
afin
de
baisser
les
prix.
Jean
Charles
Coupez
: ce
qui
permettrait
de
faire
baisser
la participation
de
la mairie
et
des
parents.
La
subvention
exceptionnelle
de
la commune
pourrait
être
versée
au
prorata
du
montant
récolté
par
les
enseignants. Stéphane
Cuisset
: l'APE
est
également
très
sollicité
par
l'école.
Les
bénévoles
font
actuellement
une
action
« sapins
de
Noël
» et
« Jacinthes
».
Jean
Fourdrignier
: une
enveloppe
globale
peut-être
proposée
à Madame
Barbier,
directrice,
à charge
pour
elle
de
voir
avec
l’ensemble
des
enseignants,
sachant
que
le montant
ne
sera
pas
augmenté,
sera
donné
sur
justificatif
de
dépenses
et
qu’elle
sera
pour
tous
les
enfants
de
l’école
domiciliés
à la
Flamengrie. Tout
le monde
est
d'accord.
Le
maire
va
présenter
à Madame
Barbier
le projet
et
si tous
les
enseignants
sont
d'accord,
la somme
sera
inscrite
au
BP
2022.
Loi
du
6 août
2019:
Marie
Determe
:
(en
information)
: cette
loi
rappelle
la durée
exacte
du
temps
de
travail
pour
les
agents
territoriaux
:
Ceux-ci
doivent
travailler,
après
déduction
des
repos
hebdomadaires,
des
congés
et
jours
fériés,
1600
heures.
A ce
nombre
d'heures
s'ajoute
les
heures
de
la journée
de
solidarité,
soit
7 heures.
Donc
au
total
1607
heures.
À partir
du
1%
janvier
2022,
la journée
exceptionnelle
dite
« du
maire
» est
donc
supprimée.
Le
personnel
sera
prévenu
individuellement.
Spectacle
de
fin
d'année
Stéphane
Cuisset
: l’APE
prévoit
d'organiser
un
spectacle
de
fin
d'année
pour
les
enfants
des
écoles
le
13
décembre
2021.
Il n’y
aura
que
les
Enfants
et
le corps
enseignant.
Agnès
Rousseaux
: attention
au
brassage
car
nous
sommes
repassés
en
niveau
2 «
covid
». Stéphane
va
voir
avec
les
responsables
de
l'APE, Marché
de
Noël
L'école
va
faire
son
marché
de
Noël
le 17
décembre
dans
fa salle
des
fêtes.
C’est
l'APE
qui
tiendra
le stand
buvette
et
croque-monsieur.
L'association
cherche
une
personne
pour
faire
le père
Noël
le 13
décembre.
Achat
de
matériel
sono
Présenté
par
Jean
et
Stéphane.
A ce
jour,
le matériel
existant
a disparu...
il
serait
donc
utile
d'acheter
un
nouveau
matériel
pour
l'utilisation
soit,
dans
la salle
des
fêtes,
soit
dans
le stade,
soit
au
monument
aux
morts
selon
les
besoins
Ce
serait
du
matériel
professionnel
pour
un
montant
de
1 200€
HT.
Il pourrait
être
utilisé
en
intérieur
comme
en
extérieur.
D'autre
part
il serait
nécessaire
de
racheter
un
écran
pour
la vidéo.
L'écran
coute
environ
62
€. Toile
lavable,
transportable.
Tout
le monde
est
d'accord
Chemin
de
randonnées
: présenté
par
Pierre
Allonsius
li remet
à chaque
conseïller
un
plan
avec
tous
les
chemins
de
la commune
marqués
en
rouge,
Jjean-Patrice
Lejeune
: H manque
un
chemin
« le
Mouligneau
»
Effectivement
; la
rectification
va
être
faite.
Retour
sur
les
terrains
Fourdrignier
:
Pierre
Allonsius
: a reçu
un
courrier
du
responsable
de
l’indivision
Fourdrignier.
Celui-ci
fait
valoir
la
procédure
de
délaissement,
à savoir
: quand
la commune
a émis
des
réserves,
la commune
à un
an
pour
se
positionner
et
deux
ans
pour
acheter.
Si dans
le délai
d’un
an
et
sans
réponse
de
la commune,
le propriétaire
a le
droit
de
vendre
à qui
bon
lui
semble,
Pierre
Allonsius
demande
donc
aux
membres
du
Conseil
de
réfléchir
à savoir
si la
commune
achète
ou
pas.
Si nous
achetons,
nous
devons
avoir
un
projet
(nouveau
lotissement,
nouvelle
salle
des
fêtes...).
li faudra
également,
avant
de
se
prononcer,
prendre
en
compte
le coût
du
« 40
». Le
terrain
au
total
fait
3 hectares
50.
Le
montant
de
la vente
n’est
pas
connu,
nous
devrons
contacter
le service
des
domaines.
Donc
à revoir
courant
2022.
Travaux
d'hiver
Pierre
Allonsius
présente
les
travaux
d'hiver
qui
seront
effectués
par
le personnel
technique
:
- __
Marronniers
taillés
-__ Sacristie
nettoyée
et
repeinte
-__ Carreau
de
l'église
à changer
- _
Décoration
de
fin
d'année
-__
Broyage
des
chemins
de
randonnées,
etc. Jean-Patrice
Lejeune
:
nous
devons
être
vigilants
en
ce
qui
concerne
l’arrachage
des
haies.
2
agriculteurs
de
la commune
ont
été
condamnés
à payer
une
amende
et
à replanter.
Pierre
Allonsius
: en
information,
la police
de
l’eau
tourne
sur
le secteur
de
la Flamengrie.
Stéphane
Cuisset
:
pourrait-on
revoir
les
commissions
car
il serait
utile
de
créer
une
commission
«animation
» ou
de
changer
l'intitulé
de
la commission
« communication
» en
y ajoutant
animation.
Il
est
grand
temps
de
redynamiser
le village.
Il faudrait
des
bénévoles.
Sujet
à revoir
prochainement.
Fin
de
la réunion
à 21
h 30
La
secrétaire,
M.
DETERME