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Compte-Rendu - cr du 22 09 2021
Compte-Rendu - CR CM 20 09 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Flamengrie.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 20 09 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Transports,
DEPARTEMENT
DE
L'AISNE
ARRONDISSEMENT
DE
VERVINS
COMMUNE
DE
LA
FLAMENGRIE
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
SEPTEMBRE
2021
Etaient
présents
: Stéphane
CUISSET,
Jean
FOURDRIGNIER,
Marie
DETERME,
Jean-Noël
BERTRAND,
Delphine
SAVAREUX,
Monique
LEQUY,
Isabelle
LEJEUNE,
Odile
CAPLAIN,
Sandrine
HEUCLIN,
Jean-
Patrice
LEJEUNE,
Pierre
ALLONSIUS,
Agnès
ROUSSEAUX,
Alain
THIEFAINE,
Vanessa
DELCOUR,
Jean-
Charles
COUPEZ
Assistait
à la
séance
: Lydie
CLEMENT
Présentation
de
Madame
Marie
VASSEUR
:
le maire
iean
Fourdrignier
à tenu
à la
présentation
de
la
nouvelle
« ATSEM
» dans
la classe
de
Madame
Fontaine.
Madame
Vasseur
a été
embauchée
en
remplacement
de
Madame
Thomas
qui
a fait
valoir
ses
droits
à la
retraite
; elle
a commencé
son
service
depuis
le 1°
septembre
et
elle
assure
également
l'accompagnement
dans
le bus
scolaire.
Beaucoup
d’entre
nous
la connaissent
compte-tenu
qu’elle
habite
la commune
et
qu’elle
a déjà
travaillé
à l’école.
L'ensemble
des
conseillers
lui
souhaite
la bienvenue
et
bon
courage.
Marie
Determe
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Délibération
concernant
l'approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
12
juillet
2021.
n'y
a aucune
question.
Le
P.V.
est
adopté
à l'unanimité.
Délibération
concernant
la
signature
d’une
convention
avec
le
Département
de
l'Aisne
pour
l'implantation
d'une
benne
à verre.
Le
maire
rappelle
que
pour
donner
suite
au
changement
prévu
pour
le
ramassage
des
emballages
en
verre,
la Communauté
de
Communes
de
la Thiérache
du
Centre
va
mettre
à la
disposition
de
la commune
4 bennes
à verres.
ll nous
appartient
de
trouver
des
emplacements
adéquates
pour
leurs
installations.
(nuisances
sonores,
olfactives...)
En
ce
qui
concerne
le centre
du
village,
2 bennes
seront
installées
:
- Une
sur
le parking
situé
sur
la RN
à côté
du
« 40
»
- Une
sur
le parking
situé
dans
la rue
du
Presbytère
à côté
de
la petite
salle
des
fêtes.
Ine
nous
sera
pas
possible
actuellement
d’en
installer
une
au
hameau
de
la
Haie
Payenne,
la commune
ne
possédant
pas
de
terrain.
En
ce
qui
concerne
le hameau
d’Haudroy,
la seule
possibilité
est
le parking
situé
sur
la RD
285
au
PR4
+ 170
mais
qui
est
propriété
du
Département
de
l'Aisne.
Après
différents
échanges
avec
les
services
départementaux
et
appui
de
notre
Conseillère
Départementale
et
du
Président
du
Conseil
Départemental,
la commune
a obtenu
l'accord
pour
faire
installer
la benne
à verres
sur
ce
parking.
Cependant,
la commune
doit
signer
une
convention
avec
le Département
et
s'engager
à
réaliser
l’implantation
sous
son
entière
responsabilité,
à
entretenir
l'aire
de
dégagement
et
au
besoin
à
procéder
à
la
remise
en
état
des
lieux
en
cas
de
suppression
de
l'aménagement.
Le
Maire
doit
donc
obtenir
votre
autorisation
pour
signer
la convention
présentée
avec
le
Département
de
l'Aisne.
Vanessa
: peut-on
faire
appel
à la
population
de
la Haïie
Payenne
pour
trouver
un
emplacement
chez
un
particulier
?
Oui,
mais
après
repérage,
il n’y
a pas
de
terrain
qui
pourrait
convenir
(surtout
à cause
des
nuisances),
mais
tout
est
possible.
D'autre
part,
la convention
sera
signée
pour
un
temps
indéterminé.
Iln'y
a plus
de
question.
Tout
le monde
est
d'accord
pour
autoriser
le maire
à signer
cette
convention
Délibération
pour
la
création
d’un
poste
d’adjoint
technique
territorial
à 27
heures
Afin
de
pourvoir
au
remplacement
de
l’ATSEM
qui
a fait
valoir
ses
droits
à la
retraite
et
en
attendant
le
recrutement
d’une
nouvelle
ATSEM,
il
est
nécessaire
de
créer
un
poste
« d’adjoint
technique
» à compter
du
1‘
octobre
2021.
il n’y
a plus
question.
La
création
de
poste
est
adoptée
à l'unanimité.
Délibération
concernant
les
récompenses
pour
les
élèves
ayant
réussi
leurs
examens
L'an
passé
et
à cause
de
la pandémie,
la remise
des
récompenses
pour
les
examens
n’a
pas
eu
lieu.
Cette
année
et
après
diffusion
dans
le
magazine
de
la
commune,
un
certain
nombre
d'élèves
se
sont
inscrits
en
mairie
après
la
remise
de
leurs
diplômes.
Contrairement
à
la
délibération
du
1%
avril
2019,
nous
n'avons
pas
mentionné
l'obtention
d’une
mention
pour
la
récompense.
Ilest
donc
suggéré
de
donner
un
cadeau
aux
élèves
ayant
réussi
leurs
:
-
Brevet
- CAP - BAC - BEP - BTS
Vanessa
: il
faut
mettre
une
date
butoir
pour
les
inscriptions
Date
retenue
: 31
octobre
2021
Nous
préciserons
sur
la délibération
que
cette
année
et
à titre
exceptionnel
ilne
sera
pas
nécessaire
d’avoir
obtenu
une
mention
pour
recevoir
le
cadeau
Résultat
du
vote
:
1 abstention 14
Pour Maisons
fleuries
: apparemment,
il n’y
jamais
eu
de
délibération
concernant
les
récompenses
14
personnes
ont
participé
au
concours
:
-
11
au
niveau
des
jardins
- 3 au
niveau
des
façades
Les
groupes
qui
devaient
noter
sont
passés
chez
tous
les
concurrents.
Stéphane
a tout
comptabilisé.
Après
discussion,
il semble
nécessaire
de
distinguer
les
2 catégories
et
le
montant
des
lots
serait
de
:
Façade:
1%
prix
50€
-
2°
prix
40€
-
3°
prix
30
€
Jardin:
1%
prix
50€
2° prix
40
€
3°
au
11°
prix
: 30
€
Les
lots
seront
faits
sous
forme
de
bons
d’achat
à prendre
chez
« Clara
»
Tout
le monde
est
d'accord
et
la délibération
est
adoptée
à l'unanimité
Délibération
concernant
la DM
1 de
2021
Cette
décision
va
permettre
des
ajustements
comptables
mais
ne
change
en
rien
le B.P.
FONCTIONNEMENT -
60628
autres
fournitures
non
stockés:
+ 500)
- 6283
frais
de
nettoyage
des
locaux
:
+2600)
+ 6
100
- 6218
autres
personnels
extérieurs
:
+3000)
-
6411
personnel
titulaire
-3
000
}
- 615211
bâtiments
publics
:
-3
100
}
- 6 100
INVESTISSEMENT - 2033
frais
d'insertion
+700
})
-
3184
mobilier
+100
)
+ 800
- 020
dépenses
imprévues
- 800)
- 800
il n'y
a aucune
question
et
la décision
modificative
n°1
est
adoptée
à
l'unanimité. Questions
diverses
:
Présenté
par
Jean
Fourdrignier
:
En
information
: en
ce
qui
concerne
le «
40
», l'architecte
a été
nommé.
Hi
s'agit
de
Monsieur
Michaux
dont
le cabinet
d'architecture
se
situe
à Avesnes.
I} a déjà
réalisé
un
mémoire
technique.
Un
exemplaire
est
donné
à tous
les
membres
du
conseil
afin
que
chacun
puisse
étudier
les
différentes
propositions.
D'autre
part,
une
rencontre
a eu
lieu
avec
Mr
Lathuliere
(ADICA)
et
Mr
Gilleron
(ETBE),
Mr
Michaux
(architecte)
Mr
Allonsius,
Mr
Bertrand
et
Mr
Fourdrignier
pour
la
1°
réunion
de
lancement.
Les
premières
études
concernant
l'amiante,
le plomb...
vont
être
réalisées.
Subventions
: pour
l'instant
nous
avons
une
réponse
positive
pour
les
30
%
de
l’état
pour
l'ascenseur.
Des
relances
ont
été
faites
auprès
de
la sous-préfecture
; pas
de
réponse
à
ce
jour.
Pour
les
subventions
auprès
de
la région,
les
commissions
d'attribution
ne
sont
toujours
pas
mises
en
place.
donc
en
attente.
Participation
citoyenne:
il y
a un
peu
de
flottement
entre
«les
gendarmeries
». C'était
normalement
la brigade
de
Sains
Richaumont
qui
avait
la charge
du
dossier,
mais
après
dissolution
de
cette
brigade,
c'était
la brigade
de
la Capelle
qui
reprenait
le flambeau,
mais
à nouveau,
le dossier
a été
rendu
à la
brigade
de
Sains
Richaumont.
Donc,
il est
urgent
d'attendre.
Vidéoprotection
: 2 sociétés
ont
été
contactées.
Nous
attendons
toujours
le
résultat
qui
normalement
ne
devrait
plus
tarder.
Jean
Patrice
: y-a-t-il
des
réfections
de
route
prévues
avant
la fin
de
l’année
? il y
a également
des
trous
dans
la rue
du
Chéneau.
OUI
: les
travaux
vont
commencer
à la
Borne
du
Nord
; c’est
la société
Eiffage
qui
a été
retenue
et
la commande
a été
passée.
Pierre
Allonsius
est
au
courant
pour
la rue
du
Chéneau
et
le nécessaire
va
être
fait.
Décoration
de
Noël
: dossier
présenté
par
Stéphane
I a fait
le tour
de
la commune
avec
Pierre
afin
de
repérer
tous
les
pylônes
électriques
qui
pourraient
être
équipés
de
prises
et
de
décorations.
A prévoir
:
-
12
prises
sur
la nationale
- 3 prises
à Haudroy
- 3 prises
à la
Haie
Payenne
Il a rencontré
4 sociétés.
Elles
sont
toutes
à peu
près
le même
matériel.
La
dernière
société
rencontrée
fait
du
reconditionné,
mais
n’a
pas
de
décoration
de
1 m
50,
ce
qui
peut
être
gênant
pour
les
hameaux,
car
il a été
conseillé
d'y
mettre
du
1 m
50
et
2 m
50
sur
la nationale. Jean-Charles
:
préfère
l'achat
à la
location
car
si la
garantie
est
moindre
compte-tenu
de
la qualité
actuelle
des
produits,
nous
ne
risquons
rien.
Il faut
savoir
également
qu'à
la fin
de
la location,
nous
devons
rendre
le matériel
où
reverser
une
soulte
(environ
230
€).
Jean
Fourdrignier
: propose
un
tour
de
table
Agnès
: OK
pour
le village
et
les
hameaux
Jean
Patrice
: c'est
l'occasion
de
faire
quelque
chose
de
gai
: OK
Sandrine
: OK
Vanessa
: double
OK
Jean-Charles
: OK
{mais
pour
l'achat}
Alain
: OK
isabelle
: OK
Monique
: OK
Delphine
: OK
jean
Noël
: OK
Marie
: OK
Pierre
: OK
Tout
le monde
est
d'accord.
0
Distribution
du
bulletin
communal
: l'édition
est
pour
ainsi
dire
terminée.
La
distribution
est
fixée
à
samedi
ou
dimanche.
Mutuelle
du
personnel
(Marie)
En
1994,
la commune
a pris
une
délibération
permettant
la prise
en
charge
à hauteur
de
15
% du
montant
des
cotisations
de
mutuelle.
La
seule
mutuelle
concernée
était
la Mutuelle
Générale
des
Collectivités
Locales
devenue
aujourd’hui
M.N.T.
À compter
du
1°
janvier
2025,
toutes
les
communes
devront
participer
à la
prise
en
charge
du
risque
« prévoyance
» et
à compter
du
1*
janvier
2026
pour
le risque
« santé
». Il
serait
utile
de
réfléchir
à cette
question,
en
sachant
qu'il
serait
peut-être
nécessaire
de
contacter
tous
les
agents
afin
de
leur
proposer
peut-être
cet
avantage
tout
en
sachant
que
certains
d'entre
eux
bénéficient
d’un
contrat
groupe
avec
leur
conjoint.
La
question
sera
de
nouveau
à l’ordre
du
jour
lors
du
prochain
C.M..
Repas
des
Anciens
:
125
personnes
à contacter
+ un
certain
nombre
de
conjoints
15
conseillers
municipaux
avec
les
conjoints
La
grande
salle
ne
contient
que
160
personnes
Que
faisons-nous
pour
l’année
2021.
Jean
: précise
que
l'association
« La
Flamengrie
Ensemble
» va
peut-être
faire
le repas
de
la Saint
Eloi,
et
ceux
sont
les
mêmes
personnes
qui
sont
concernées.
Donc
il serait
peut-être
utile
de
reporter
le
repas
des
anciens
à début
2022.
Tout
le monde
est
d'accord.
Vanessa
: pourrait-on
envisager
de
nettoyer
les
chemins
de
promenade
? des
habitants
de
la
commune,
utilisateurs
de
ces
chemins
seraient
prêts
à mettre
la main
à la
pâte. Pierre
: pour
l'instant,
les
chemins
n’ont
pas
été
nettoyés
car
les
ouvriers
communaux
ont
fait
en
priorité
les
bas-côtés
des
routes.
Les
chemins
vont
être
faits.
Odile
: il y
a beaucoup
de
demandes
et
même
pour
les
motos
et
les
quads.
Pierre
: les
chemins
sont
abîmés
par
les
engins
à moteur.
Quand
ils
sont
accessibles,
il faut
les
laisser
propres
pour
les
marcheurs.
Agnès
: il faudrait
pouvoir
interdire
le défilé
des
gros
4 X
4 qui
détruisent
tout.
Odile
: peut-on
trouver
un
compromis
entre
tout
le monde
Pierre
: voir
pour
mettre
les
chemins
de
randonnée
en
voie
pédestre
Jean
: il faudrait
faire
un
inventaire
complet
des
passages
et
faire
un
distinguo
entre
eux
Jean
Patrice
: a fléché
le chemin
du
Poilu,
mais
il n’est
plus
accessible
derrière
la Pierre
d’Haudroy,
il a
été
défoncé
par
les
quads,
tracteurs,
4 x
4.
Jean
Charles
: c'est
peut
être
un
peu
tard
pour
faire
un
nettoyage
Pierre
: un
passage
a été
fait
en
début
d'année
Jean
Noël
: y-a-t-il
des
plans
des
chemins
Pierre
: on
pourrait
faire
une
commission
de
randonnées
La
question
reste
en
suspens.
La
séance
est
levée
à 20
h 45
La
Secrétaire,