Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberation CM 30 06 26 SIGNE
Déliberation - Liste deliberation CM 05 06 26 ES SIGNE 2
Déliberation - CM du 11 12 25 Liste des delib
Déliberation - liste des deliberations CM 03 10 24
Déliberation - Liste des deliberations adoptees 25 02 2025
Procès Verbal - 6 PV CM 15 12 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM du 29.09.25
Déliberation - liste des deliberations du 15 10 25
Déliberation - 1506 liste deliberations 15 12
Arrêté - 12 15 Decembre
Déliberation - Liste deliberation CM 15 12 25 SIGNE
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Cabariot.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberation CM 15 12 25 SIGNE)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
rs
C BARI Charente-Maritime
NU LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
OT LUNDI 15 DÉCEMBRE 2025
CONSEIL MUNICIPAL DU
È ca
Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 29 Septembre 2025 - Unanimité
Décisions prises dans le cadre de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :
Y 2025-30 Travaux d
2025-33 Travaux d
KK$K
SK
‘entretien des haies — programme 2025 - 6 452.28 € TTC
’abattage d’arbre suite tempête - 1 008.00 € TTC
2025-31 Installation d’un vidéoprojecteur et tableau intéractif au Groupe Scolaire - 2 962.80 € TTC
2025-32 Décision Modificative n°2 - Budget Principal
2025-34 Travaux de réparation d’un véhicule communal - camion benne - 3 776.63 € TTC
Service Liste des Délibérations Sens du vote 1. Rapports annuels sur la qualité et le prix des services
publics eau potable — Assainissement collectif et non- | Unanimité collectif — Exercice 2024.
2. Convention AXA France « Assurance Santé » - 2... Unanimité Renouvellement.
Affaires 3. Convention cadre pluriannuelle de partenariat pour le Générales fonctionnement du Centre de Loisirs les P’tites Canaïlles — | Unanimité 2026-2028.
4. Charges supplétives Centre de Loisirs les P’tites Canaiïlles — Unanimité Convention cadre pluriannuelle de partenariat 2026-2028.
5. Convention pour l’utilisation de la piscine municipale de
Tonnay-Charente par les élèves du Groupe Scolaire de | Unanimité Cabariot.
6. Vote des tarifs municipaux. Unanimité
7. Versement au Syndicat Départemental d’Electrification et
Finances d’Equipement Rural (SDEER) de la Charente Maritime d’un fonds de concours pour des travaux d’éclairage public | Unanimité — Dossiers EP075-1063, EP075-1064, EP075-1065 et fixation
de la durée d’amortissement des travaux.
Ressources 8. Mise en place de la participation communale pour la Unanimité Humaines Protection Sociale Complémentaire pour le risque Santé.
Aide Sociale 9. Demande d’aide sociale. Unanimité
Affiché le 17/12/2
Séance levée à 21h45
Le 17/12/2025
Le Maire, Christian BRANGER
025