Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberation CM 05 06 26 ES SIGNE 2
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 30.06.26 SIGNE
Déliberation - Liste deliberation CM 15 12 25 SIGNE
Déliberation - Liste des deliberations CM du 29.09.25
Déliberation - 26 Octobre
Déliberation - Liste des deliberations CM du 4 fevrier 2026 signe
Procès Verbal - 3 PV CM 30.03.2026 SIGNEE
Déliberation - Liste deliberations du CM du 06 juin 2023
Déliberation - 26 Octobre?preview=1
Déliberation - Liste deliberations CM 26 06 26
Déliberation - Liste deliberation CM 30 06 26 SIGNE
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cabariot.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberation CM 30 06 26 SIGNE)
Thèmes du document : Justice et droit, Humanitaire, Travail et emploi,
7,
CABARIOT Charente-Maritime
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU
MARDI 30 JUIN 2026
ns"
RS res
+ Approbation des procès-verbaux des dernières séances du Conseil Municipal en date du 5 Juin 2026 - Unanimité
° Décisions prises dans le cadre de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :
Ÿ 2026-12 - Traitement et nettoyage de façades de bâtiments communaux — 4 840.10 € TTC
2026-13 - Contrat de bail professionnel - Local n°2 - 11 Rue du Muguet.
“2026-14 — Adhésion Association des Croqueurs de Pommes Aunis Saintonge 17 pour 2026 — 30 €
Service Liste des Délibérations Sens du vote
1. Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal. Approuvé à l’unanimité
2. L’Heure Civique — Convention tripartite avec l’association « Approuvé à l'unanimité A Voisins Solidaires » le Département de la Charente Maritime PP Affaires : er et la commune de Cabariot. Générales
3. Mise à disposition gratuite d'un local communal au profit de Approuvé à l’unanimité l’association « les Protégés d’Animavie ». PP
4. Désignation des interlocuteurs aléa climatique. Approuvé à l’unanimité
5. Subventions allouées aux associations 2026. Approuvé à l’unanimité
6. Participation communale pour le fonctionnement du Centre Approuvé à l'unanimité de Loisirs les P’tites Canailles — Année 2026. PP
Finances 7. Convention de partenariat relative à la distribution de l’aide
alimentaire avec le Centre Communal d’Action Sociale de Approuvé à l’unanimité Tonnay-Charente.
8. Adhésion au programme e-Quilibre avec la société Approuvé à l’unanimité Transgourmet — Avenant n°3. PP
9. Création d’un emploi contractuel sur un poste non
permanent pour faire face à un besoin lié à un Accroissement Approuvé à l’unanimité Ressources Temporaire d’Activité.
Humaines
10. Modification du tableau des emplois permanents - Création
de poste. Approuvé à l’unanimité
Affiché le 02/07/2026
Séance levée à 21h50
Le 02/07/2026
Le Maire, Ulrich BOISSON