Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste delibs juin 2023
Déliberation - liste delibs 10 mars 23
Déliberation - liste 9 mars
Déliberation - deliberations CM 10 mars 23
Déliberation - liste delib cm du 20 octobre 2023
Déliberation - liste delibs 24nov23
Déliberation - delibs cm 10 juillet 2020
Déliberation - liste delib dec 2022
Déliberation - liste delib fevrier 2026
Déliberation - liste delibs 03 FEV 23
Déliberation - liste delib cm 07 mars 2025
Document publié le Vendredi 7 mars 2025 par la commune d'Exideuil.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib cm 07 mars 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Aménagement du territoire,
À doi
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Prises en séance du 07 mars 2025
Convoqué le 26 février 2025 et réuni dans la salle du Conseil Municipal de la mairie
sous la présidence de M. Jean François DUVERGNE, Maire
N° Délib. Objet
D_2025_02_01 Avis sur projet d'implantation d’un parc photovoltaïque au sol par Total
Energies
D_2025 _02_02 | Ajout de numéros d'habitation
D_2025_02_03 | Suppression de numéros d’habitation
D_2025_02_04 | Adhésion de principe logiciels AGEDI (ATD16)
D_2025_02_05 | Vente d’une parcelle Lotissement « Vigne du Couder »
D_2025_02_06 | Vente de parcelles jouxtant le Lotissement « Vigne du Couder »
D_2025_02_07 | Délibération pour la création d’un projet sportif airFitness
D_2025 _02_08 | Régularisation écriture de cession de parcelle sur exercice 2024
D_2025_02_09 | Régularisation comptable location courts de tennis exercice 2024
Affichée le : 10 mars 2025
Le Maire,
Jean-François DUVERGNE
La secrétaire de séance
Virginie GOURSAUD
\
Les règles de publicité des actes des communes sont modifiées depuis de Juillet 2022 L'ordennance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et fe décret d'application qui s'en est suivi
Liste des délibérations
L'article L.2121-25 du code général des collectivités temitoriales prévoit que dans un délai d'une semaine, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à la mairie st mise en ligne sur Je site internet de la commune, lorsqu'il existe.