Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Liste 20des 20d C3 A9lib C3 A9rations 200125
unknown - Liste 20des 20d C3 A9lib C3 A9rations 200125
Déliberation - liste 20des 20d C3 A9lib C3 A9rations 200623
Déliberation - liste 20des 20d C3 A9lib C3 A9rations 20230123
unknown - Liste 20des 20d C3 A9lib C3 A9rations
unknown - Liste 20des 20d C3 A9lib C3 A9rations
Déliberation - Liste 20des 20d C3 A9lib C3 A9rations 202811
Déliberation - liste 20des 20d C3 A9lib C3 A9rations 20260923
Déliberation - liste 20des 20d C3 A9lib C3 A9rations 2017102022
Déliberation - Liste 20des 20d C3 A9lib C3 A9rations 20du 20Conse
Déliberation - Liste 20des 20d C3 A9lib C3 A9rations 200125
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ferté-Gaucher.
Lien du pdf (Déliberation - Liste 20des 20d C3 A9lib C3 A9rations 200125)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
|
)
MAIRIE
DE
LA
FERTE-GAUCHER
1
Place
du
Général
de
Gaulle
77320
La
Ferté-Gaucher
01.64.75.87.87
info@la-ferte-gaucher.org
£LY
1
À
ssirhoe
LratiCTICI orte
de
son
avenir
1
>
Forté
La
Ferte-
Riche
de
son
passé,
Département
de
Seine
et
Marne
Arrondissement
de
Provins
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
du
21
janvier
2025
Date
de
convocation
15/01/2025
Nombre
de
membres
en
exercice
27
Nombre
de
membres
présents
18
Nombre
de
votants
...................................
25
Secrétaire
de
séance
Mme
Roxane
DECOUDIER
Affichage
et
mise
en
ligne
24/01/2025
Le
Conseil
Municipal
a
délibéré
sur
les
points
suivants :
Délibération
Contenu
de
la
délibération
Décision
Détail
du
vote
N°
du
vote
Pour/Contre/Abstention
Convention
avec
la
Maison
d'Accueil
o1
Spécialisée
«
Le
Sorbier
des
Unañimité
25/0/0
Oiseleurs
»
pour
le
déneigement
de
leur
parking
et
des
voies
intérieures
Subvention
exceptionnelle
en
faveur
ee
À
…
de
la
population
de
Mayotte
Sreninuts
251018
Convention
avec
la
radio
de
Seine-
_
03
et-Marne
‘Oxygène’
Unanimité
25/0/0
Subvention
exceptionnelle
en
faveur
et
04
de
l'association
Infini
Family
ARE
25/07/70
Requalification
et
renaturation
du
centre-ville,
place
du
Général
de
nes
05
Gaulle
—
Plan
de
financement
pour
MeOuLe
19/6/0
les
demandes
de
subventions
Réhabilitation
de
l'ancienne
trésore-
rie
pour
accueillir
les
services
du
sn
ue
SMAGE
-
Plan
de
financement
pour
Melerite
1#/5F8
les
demandes
de
subventions
Adhésion
à
la
convention
unique
relati-
ve
aux
missions
optionnelles
du
Centre
07
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Ter-
Unanimité
25/07/0
ritoriale
de
Seine-et-Marne
(CDG77)
-
Année
2025/2026
Modification
du
périmètre
du
SDESM
08
par
adhésion
de
la
Commune
de
Saint-
Unanimité
25/0/0
Soupplets
Séance
levée
à
20h04
Fait
à
La
Ferté-Gaucher,
le
23
janvier
2025
Le
Maire,
Michel
JOZON
Conseiller
Départemental
2ème
Vice-Président
de
la
Communauté
de
Communes
des
2
Morin