Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 25 06 2020
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 21 mars 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 09 06 2020
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - 3 Ordre du jour 2
Procès Verbal - Proces verbal synthetique conseil installation du
Ordre du Jour - 3 Ordre du jour
Ordre du Jour - 3 Ordre du jour
Ordre du Jour - 3. Ordre du jour.
Ordre du Jour - cm 25 05 2020 ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour CM installation 25 05 2020
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Celle-Saint-Cloud.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM installation 25 05 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Démocratie,
LC La Celle Saint-Cloud ee
Conseil Municipal du 25 mai 2020 à 18h00
Convocation
Conformément à la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19 et l’ordonnance n° 2020-562 du 13 mai 2020 visant à adapter le fonctionnement des institutions locales et l'exercice des compétences des collectivités territoriales et des
établissements publics locaux à la prolongation de l'état d'urgence sanitaire dans le cadre de l'épidémie de covid-19,
Le Conseil Municipal de La Celle Saint-Cloud est convoqué en séance publique limitée à 12
personnes dans le public, le 25 mai 2020 à 18 heures 00, salle Caravelle, 15 avenue A.R. Guibert à La Celle Saint-Cloud.
Le Maire,
à. Ad.
YA
Ordre du Jour
SOUS LA PRESIDENCE DU MAIRE SORTANT
e Installation des membres du Conseil Municipal élus le 15 mars 2020
SOUS LA PRESIDENCE DU DOYEN D’AGE
e Election du Maire
SOUS LA PRESIDENCE DU NOUVEAU MAIRE
e Détermination du nombre d’Adjoints au Maire
e Election des Adjoints au Maire
e Lecture de la charte de l’élu (e) local (e) et remise aux conseillers municipaux
d’une copie de la charte et du chapitre III du code général des collectivités territoriales consacré aux « conditions d’exercice des mandats municipaux ».