Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberations 17042026
Déliberation - Liste deliberations
Déliberation - Conseil 31 mars 2023 liste deliberations
Déliberation - Liste deliberations
Déliberation - Deliberations 05052025
Déliberation - Liste deliberations CM 19012024
Déliberation - Liste deliberation CM 05062026
Déliberation - Liste deliberations CM 14112025
Déliberation - CM 19 fevrier 2026 liste deliberations
Déliberation - Liste deliberation conseil 02122022
Déliberation - Conseil 17042026 liste deliberations
Document publié le Vendredi 17 avril 2026 par la commune de Montailleur.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil 17042026 liste deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Économie et finances,
Code Postal : 73460
Tél : 04 79 31 44 56
mairie@montailleur.fr
www.montailleur.fr
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE
ARRONDISSEMENT D'ALBERTVILLE
CANTON D’ALBERTVILLE 2
COMMUNE DE MONTAILLEUR
__________________
L IS TE D ES DE LIB E RATI ON S
C ON S EIL MU N ICI PA L D U 1 7 AV R IL 2 0 26
N° Objet de la délibération Décision
2026-10 Finances : approbation du Compte Financier Unique
M57 2025
Adopté à l’unanimité
2026-11 Finances : affectation du résultat budget 2025 M57 Adopté à l’unanimité
2026-12 Finances : vote des taux des impôts directs locaux
2026
Adopté à l’unanimité
2026-13 Finances : budget primitif communal M57 Exercice
2026
Adopté à l’unanimité
2026-14 Affaires générales : désignation des délégués au
Parc naturel régional du Massif des Bauges
Adopté à l’unanimité
2026-15 Affaires générales : élection d’un représentant au
SDES
Adopté à l’unanimité
2026-16 Affaires générales : formation des élus et fixation
des crédits affectés
Adopté à l’unanimité
2026-17 Finances : commission communale des impôts
directs
Adopté à l’unanimité
2026-18 RH : subvention au Comité d’œuvres Sociales
Intercommunal
Adopté à l’unanimité
2026-19 RH : recrutement de contractuels en remplacement
d’agents indisponibles
Adopté à l’unanimité
2026-20 RH : création d’un emploi saisonnier juillet 2026 et
recrutement d’agents contractuels
Adopté à l’unanimité
2026-21 Finances : indemnités de déplacement des
bénévoles de la bibliothèque
Adopté à l’unanimité
2026-22 Marchés publics : acquisition d’une épareuse et
demande de subvention
Adopté à l’unanimité