Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - ARR VOIRIE TEMP 2024 176 91 Rue des Prêtres du 30
Arrêté - ARR VOIRIE TEMP 2024 91 EUROVIA 03.06.2024
Arrêté - ARR VOIRIE TEMP 2024 130 CECCON BTP Empietement fa
Arrêté - ARR VOIRIE TEMP 2024 056 CIRCET Empietement faible
Arrêté - ARR VOIRIE TEMP 2024 46
Arrêté - ARR VOIRIE TEMP 2024 63 ASP Occupation Rte du Sale
Arrêté - ARR VOIRIE TEMP 2024 64 ASP Occupation rte du Sale
Arrêté - ARR VOIRIE TEMP 2024 70 Fermeture avenue des Ebeau
Arrêté - ARR VOIRIE TEMP 2024 71 Fermeture Route du Lac Fet
Arrêté - ARR VOIRIE TEMP 2024 83 CCPC 31 mai et 1er juin 20
Arrêté - ARR Voirie Temp 2024 69 Fermeture 91 Rue des Pretres Livraison 13 mai 2024 Mr Zanella
Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Cruseilles.
Lien du pdf (Arrêté - ARR Voirie Temp 2024 69 Fermeture 91 Rue des Pretres Livraison 13 mai 2024 Mr Zanella)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
VILLE DE CRUSEILLES
(HAUTE-SAVOIE)
ARR-VOIRIE-TEMP-2024/69
ARRETE
PORTANT REGLEMENTATION PROVISOIRE DE CIRCULATION
LE MAIRE DE CRUSEILLES,
- VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2213.1 et L 22132,
- VU le Code de la Voirie Routière,
- VU le Code de la Route,
- VU l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 modifié relatif à la signalisation routière,
- VU la demande de Mr ZANELLA
- CONSIDERANT qu'il y a lieu de réglementer la circulation pour sécuriser les usagers pour le déchargement d’un camion grue poids lourd de marchandises
ARRETE
ARTICLE 1 :
Pendant la journée du lundi 13 mai 2024, la Rue des Prêtres sera fermée à la circulation durant 1h de temps environ, au niveau du numéro 91 de la voie pour permettre la livraison de matériaux par un véhicule PL. Le site de livraison étant situé dans le « vieux Cruseilles », il appartient au chauffeur de s’assurer de la praticabilité de la voie avant de s’engager. Une dérogation est accordée au véhicule de cette livraison pour effectuer des manœuvres autres que celles autorisées par l’arrêté 2023/53, à condition que celles-ci s’effectuent avec l’appui d’une personne a pied à l’arrière du camion.
ARTICLE 2:
La signalisation et le balisage de la zone fermée à la circulation seront mis en place et entretenus par le
demandeur.
ARTICLE 3 :
Mr Zanella sera chargé de veiller au maintien du balisage et de la signalisation pendant la durée de la livraison. Il sera responsable des accidents pouvant survenir du défaut ou de l'insuffisance des prescriptions édictées au
présent arrêté.
ARTICLE 14 :
- Ampliation du présent arrêté sera adressée à:
- Mr ZANELLA Guillaume
- Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de CRUSEILLES, - Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de CRUSEILLES, chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à CRUSEILLES, le 6 mai 2024
Madame Le maire,
Sylvie MERMILLOD gl I
Affiché le
Mairie - 35 place de la Mairie - 74350 CRUSEILLES - Tél. : 04 50 32 10 33 - Fax mairie@cruseilles.fr Plan de circulation issu de l’arreté 2023/53
,
Emprise de la Zone de partage limitée à 20 km/h +
= Sections limitées à 20 km/h qui sont en sens unique pour les
véhicules motorisés.
Sens de circulation unique.
= Sections limitées à 20 km/h qui sont en double sens pour les
véhicules motorisés.
"= Sections en sens unique exceptée pour les services de secours
We] et les services de collecte des Ordures Ménagères.