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Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune de Malakoff.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ODJ Definitif CM 03 07 2024 Version Seance)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Travail et emploi,
1/6
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 03 JUILLET 2024 – 19h00
ORDRE DU JOUR DÉFINITIF
- Salle conseil municipal -
- Appel nominal.
- Désignation d’une ou d’un secrétaire de séance.
DÉLIBERATIONS EXAMINÉES PAR LA COMMISSION PRÉPARATOIRE ET
QU’IL EST PROPOSÉ À L’ASSEMBLÉE DE BIEN VOULOIR VOTER SANS
DÉBAT :
❖ 1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil du 3 avril 2024.
FINANCES LOCALES
❖ 2. Convention cadre constitutive d’un groupement de commandes permanent pour la passation de marchés publics de travaux, de services et de fournitures entre la ville de Malakoff et les communes membres de l’Établissement public territorial Vallée Sud - Grand Paris, leurs Centres Communaux d’Action Sociale (CCAS) et leurs caisses des écoles.
AFFAIRES GÉNÉRALES
❖ 3. Principe de recours à une délégation de service public pour la gestion du service public de la fourrière automobile ;
❖ 4. Approbation de la modification n°2 relative à une prolongation de durée de 12 mois de la convention de délégation de service public de la fourrière automobile.
ENFANCE
❖ 5. Convention de réciprocité de prise en charge des frais de restauration scolaire, d’activités périscolaires et extrascolaires dans le cadre des dispositifs d’enseignement spécifique ;
❖ 6. Convention de prise en charge des frais de restauration scolaire, d’activités périscolaires et extrascolaires dans le cadre des dispositifs d’enseignement spécifique ;
❖ 7. Convention à intervenir entre la Mairie de Malakoff et la CAF pour la mise en œuvre du « pass colo » sur l'année 2024 ;
❖ 8. Modification du règlement intérieur des activités du club ados. 2/6
ESPACE PUBLIC
❖ 9. Convention de mise à disposition de service du SIPPEREC dans le cadre des opérations de raccordement au réseau de distribution publique d'électricité.
POLITIQUES CULTURELLES
❖ 10. Convention de mise à disposition du parc de la maison des arts dans le cadre de la 8ème édition du festival en plein air de l’association BEAT AND BEER.
RESSOURCES HUMAINES
❖ 11. Création d'emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d'activité.
VIE DES QUARTIERS
❖ 12. Convention CAF - Subvention pour les travaux d'aménagement de la maison de quartier Jacques Prévert ;
❖ 13. Convention de prêt CAF pour les travaux de la maison de la maison de quartier Jacques Prévert ;
❖ 14. Convention CAF - Subvention pour l'équipement et le mobilier - Matériel et équipement informatique de la maison de quartier Jacques Prévert ;
❖ 15. Convention de prêt CAF pour l'équipement et le mobilier - Nouveaux locaux de la maison de quartier Jacques Prévert.
DELIBERATIONS A SOUMETTRE AU CONSEIL MUNICIPAL POUR DEBAT
AVANT VOTE :
ESPACE PUBLIC
❖ 16. Convention de coopération entre la Ville de Paris et la ville de Malakoff. Rapporteur : Mme la Maire
POLITIQUES SPORTIVES
❖ 17. Adoption de convention d’objectifs et de moyens 2024-2026 Ville-USMM. Rapporteur : M. Poullé
RESSOURCES HUMAINES
❖ 18. Règlement du temps de travail et mise en œuvre du congé menstruel ; Rapporteur : M. Cardot
❖ 19. Mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents. Rapporteur : M. Cardot 3/6
SOLIDARITÉ INTERNATIONALES
❖ 20. Versement d'une subvention exceptionnelle à l'UNRWA - Office de secours et de travaux des Nations-Unies pour les réfugiés de Palestine dans le Proche-Orient. Rapporteur : Mme Morice
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
❖ 21. Société publique locale GéoMalak – Présentation du rapport annuel des élues mandataires – Exercice 2022-2023.
Rapporteur : Mme Trichet-Allaire
INFORMATIONS
❖ 22. Déclarations d’intention d’aliéner (DIA).
❖ 23. Décisions prises par la Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT.
Numéro Objet
DEC2024_114 Contrat de prêt d’œuvre à intervenir entre AWARE et la ville de Malakoff dans le cadre du projet "un centre d'art nourricier
DEC2024_115 Contrat d'exposition dans le cadre du projet un centre d'art nourricier à intervenir entre la ville de Malakoff et l'artiste Nicole Fernandez Ferrer
DEC2024_116 Maintenance des installations d'extinction automatique à gaz des salles informatique de l’Hôtel de Ville et de la MVA
DEC2024_117 Règlement des frais d’avocats de la société SEBAN AVOCATS relativement au contentieux Préfecture des Hauts -de-Seine c/Malakoff
DEC2024_118 Adoption de la convention d’honoraires et règlement des frais d’avocats avec la SELARL BOIZARD EUSTACHE GUILLEMOT ASSOCIES
DEC2024_119
Contrat de prestation de services entre la Ville de Malakoff et l’association CHROMA pour une formation à la médiation musicale par Zebrock et l’acquisition de sept coffrets de jeux dans le cadre de la formation à l’action culturelle
DEC2024_120
Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « La tente d’Edgar » entre la Ville de Malakoff et la compagnie La Trappe à Ressorts dans le cadre de la programmation artistique et culturelle de Malakoff en Fête 2024
DEC2024_121
Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle KUTU « YENE SAMBUSSA » entre la Ville de Malakoff et le producteur BROUHAHA dans le cadre de la programmation artistique et culturelle de Malakoff en Fête 2024
DEC2024_122
Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle Le Bal à chanter du « Grand Pop » entre la Ville de Malakoff et La Majeure Compagnie dans le cadre de la programmation artistique et culturelle de Malakoff en Fête 2024 4/6
DEC2024_123
Contrat de prestation de services entre la Ville de Malakoff et le manège Lady Pénélope dans le cadre de la programmation artistique et culturelle de Malakoff en Fête 2024
DEC2024_124
Modification n°1 au marché n°23-22 relatif à l’exploitation maintenance des installations de chauffage-climatisation ventilation des bâtiments communaux - Lot 2 Maintenance exploitation des installations de ventilation-climatisation
DEC2024_125
Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Le Bestiaire animé » entre la Ville de Malakoff et la Compagnie du Chaland dans le cadre de la programmation artistique et culturelle de Malakoff en Fête 2024
DEC2024_126
Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle du groupe « BENZINE » entre la Ville de Malakoff et la Clique Production dans le cadre de la programmation artistique et culturelle de Malakoff en Fête 2024
DEC2024_127
Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « ALLO ? » entre la Ville de Malakoff et la compagnie PROGÉNITURE dans le cadre de la programmation artistique et culturelle de Malakoff en Fête 2024
DEC2024_128 Avenant à l'acte de création de la régie de recettes pour les locations de salles municipales (n°8)
DEC2024_129
Contrat de prestation de services entre la Ville de Malakoff et l’association CONTRASTE dans le cadre de la programmation artistique de Malakoff en Fête 2024
DEC2024_130 Annulée et remplacée par la 145
DEC2024_131
Contrat de cession temporaire des droits de propriété intellectuelle sur l’exposition « Toc ! Toc ! Toc ! Á la porte des contes » entre la Ville de Malakoff et Madame Julia CHAUSSON, autrice et illustratrice dans le cadre de la programmation Lisez l’été 2024
DEC2024_132
Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Le Dragon Palichon » entre la Ville de Malakoff et l’association Les Artpie’cultrices dans le cadre de la programmation artistique et culturelle de Malakoff en Fête 2024
DEC2024_133
Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « Le Mental de l’équipe » entre la Ville de Malakoff et l’association Acte II scène 2 dans le cadre de la programmation artistique et culturelle de Malakoff en Fête 2024
DEC2024_134
Contrat de prestation de services entre la Ville de Malakoff et l’association BEAT AND BEER dans le cadre de la programmation artistique et culturelle de Malakoff en Fête 2024
DEC2024_135
Contrat de cession de droits de représentation du spectacle « Léon , du vent dans les plumes » entre la Ville de Malakoff et la compagnie La sensible dans le cadre de programmation Lisez l’été 2024
DEC2024_136 Contrat de prestation de service relatif à la formation des surveillants de baignade 5/6
DEC2024_137
Contrat de prestation de services entre la Ville et Gilles MOGIS ayant pour
objet la coordination et l’implantation technique sur site dans le cadre de
« Malakoff en Fête »
DEC2024_138 Marché à procédure adaptée n°24-04 relatif à l'organisation d'un séjour pour les jeunes malakoffiots en juillet 2024
DEC2024_139 Contrat Jonathan Potana Nuit Blanche 2024
DEC2024_140
Sollicitation d’une subvention auprès de la Région Île-de France dans le cadre de la convention de développement culturel 2021-2024, au titre de l'année 2024
DEC2024_141 Modification n°1 au marché n°23-29 relatif aux travaux d’aménagement du square Ferry Danton à Malakoff – lot 2 paysage et mobilier
DEC2024_142
Modification n°1 au marché n°22-11 relatif à la maintenance, l’achat ,la formation aux appareils de lutte contre les incendies dans les bâtiments de la commune de Malakoff et l’achat de plans d’évacuation
DEC2024_143 Adoption de la convention d’honoraires entre la ville de Malakoff et Maître Laure Klein et règlement des frais d’avocats
DEC2024_144 Modification n°1 au marché n°23-29 relatif aux travaux d’aménagement du square Ferry Danton à Malakoff – lot 1 VRD
DEC2024_145
Contrat de prestation de services entre la Ville de Malakoff et la compagnie Instabili pour une action éducative complémentaire de l’enseignement public dans le cadre de l’éducation artistique et culturelle
DEC2024_146 Marché formalisé 24-02 relatif à la fourniture de carburants destinés aux véhicules de la ville de Malakoff
DEC2024_147
Convention de mise à disposition de locaux situés au Centre Municipal de Santé Maurice Ténine au profit du Centre d’Accueil et de Soins Hospitaliers de Nanterre pour l’activité du Centre de Lutte Anti-Tuberculeuse des Hauts-de- Seine
DEC2024_148 Convention de tournage et d'occupation précaire et temporaire du domaine public de la ville au profit de STORIA TELEVISION
DEC2024_149 Marché sans publicité ni mise en concurrence relatif à la réservation d'emplacement de camping à Avignon dans le cadre d'un séjour itinérant
DEC2024_150 Convention de mise à disposition de trois véhicules dans le cadre de la présentation de saison du théâtre 71
DEC2024_151 Prestation frais d’obsèques PGF - Monsieur Gérard KOSSMANN
DEC2024_152 Prestation frais d’obsèques PFG Monique PERNEY
DEC2024_153 Contrat de réservation de nuitées en auberge de jeunesse à Nîmes dans le cadre d'un séjour itinérant 6/6
DEC2024_154
Approbation d'une convention de prestation de services relativement au recrutement en intérim d’une infirmière pour le Centre Municipal de Santé de la Ville de Malakoff