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Conseil Municipal - DCM 6 Budget primitif 2024 ville d UZES
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Uzès.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
DÉPARTEUENT
DU
GARO
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
26/03/2024
UZES TT
Woïñe
Membres
L’An
Deux
Mille
Vingt
Quatre,
le 26
mars
à 18
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Ville
d'UZES
En
Présents
Votants
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la loi,
à la
salle
exercice
Racine
en
Mairie
d’Uzès,
sous
la présidence
de
M.
Jean-Luc
CHAPON,
Maire
d'Uzès.
29
22
25
Présents:
M.
Jean-Luc
CHAPON,
M.
Fabrice
VERDIER,
Mme
Marie-Françoise
VALMALLE,
M.
Jacques
CAUNAN,
Mme
Muriel
BONNEAU,
M.
Thierry
de
SEGUINS
COHORN,
Mme
Fanny
Date
convocation
CABOT,
M.
Bernard
POISSONNIER,
Mme
Sophie
MARINOPOULOS,
M.
Gérard
BONNEAU,
Mme
20/03/2024
Laurence
JACQUEMART,
Mme
Isabelle
VILLEFRANCHE,
M.
Franck
SEROPIAN,
M,
Jérôme
AUJOULAT,
M.
Olivier
CLEMENT,
Mme
Sylvie
LOPEZ,
Mme
Anne-Sophie
LAUTHIER,
M.
Guy
ATTIGUI,
Mme
Date
d'affichage
Sandra
ROLLET,
M.
Julien
HURARD,
Mme
Hélène
GILET,
M.
Christophe
CAVARD.
20/03/2024
Absents
représentés
: Mme
Séverine
PEUCHERET
(pouvoir
à Mme
Fanny
CABOT),
M.
Romain
BETIRAC
(pouvoir
à M.
Gérard
BONNEAU),
Mme
Delphine
DEJEAN
(pouvoir
à M.
Christophe
N°
Délibération
CAVARD).
2024-02-06
.
où
Absents
non
représentés
: Mme
Amandine
BRUNEL,
M.
Jérôme
MAURIN,
M.
Simon
SUBTIL,
Mme
Secrétaire
Séance
Lydie
PASTRE
DEFOS
DU
RAU,
Olivier
CLEMENT
Objet
: Budget
primitif
2024
— ville
d’UZES
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L.1612-1
à L.1612-20
et
L.2311-1
à
L.2343-2
relatifs
à l'adoption
et
l’exécution
des
budgets
communaux
ainsi
qu'aux
finances
communales,
Vu
la nomenclature
M57
adoptée
par
option
le 15/12/2022,
Vu
la délibération
du
13/02/2024
prenant
acte
de
la tenue
du
débat
d'orientation
budgétaire,
Vu
l'avis
de
la Commission
des
Finances
en
date
du
20/03/2024,
Vu
l'ouverture
des
autorisations
de
programme
2024
de
la présente
séance,
Considérant
le projet
de
budget
primitif
pour
l'exercice
2024,
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
par
23
voix
POUR
et
2 abstentions
(Christophe
CAVARD,
Delphine
DEJEAN)
:
- Adopte
dans
son
ensemble
le budget
primitif
2024
de
la Ville
d'UZES
conformément
au
tableau
ci-
annexé,
qui
s'équilibre
en
dépenses
et en
recettes
comme
suit
:
“ Section
de
fonctionnement
17
356
088.20
€
“ Section
d'investissement
16
542
843.21
€
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire
d’Uzès,
Olivier
CLEMENT
Jean-Luc
CHAPON
Le Maire certifie,
sous
sa
responsabilité,
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte,
et
informe
qu'il
peut
faire
l'objet
d’un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
NIMES
dans
un
délai
de
deux
mois
à comter
de
sa
publication
et
de
sa
transmission
aux
services
de
l'Etat.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
« Télérecours
citoyens
» accessible
par
le
site
internet
www.
telerecours.fr
1
n
ps
:
-
Je
Âcte
renclu
exécutoire
après
télétransmission
en
Préfecture
le:
k
AVR.
2024
REÇU
EN
PREFECTURE
le
64/64/2024
et publication
sur
le site
dela
villele!
b AVR.
2024
ui
.
.
:
Applk
ation
agrée
E-heqabte
corn
ï
99
_DE-050-213003546-2
024
0325-0CH_
04
02
0
1