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Conseil Municipal - DCM 6 Budget primitif 2023 ville d UZES
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Uzès.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DCM 6 Budget primitif 2023 ville d UZES)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
28/83/2823
we E-leqaite
DÉPARTEMENT
DU GARD
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
TT
Séance
du
21/03/2023
UZES
Was
[
Membres
|
L’An
Deux
Mille
Vingt
Trois,
le 21
mars
à 18
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Ville
d'UZES
En
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la loi,
à la
salle
exercice
Présents
Votants
Racine
en
Mairie
d’Uzès,
sous
la présidence
de
M.
Jean-Luc
CHAPON,
Maire
d’Uzès,
Présents:
M.
Jean-Luc
CHAPON,
M.
Fabrice
VERDIER,
Mme
Marie-Françoise
VALMALLE,
29
22
27
M.
Jacques
CAUNAN,
Mme
Muriel
BONNEAU,
M.
Thierry
de
SEGUINS
COHORN,
M.
Bernard
POISSONNIER,
Mme
Sophie
MARINOPOULOS,
M.
Gérard
BONNEAU,
Mme
Laurence
JACQUEMART,
M.
Franck
SEROPIAN,
M.
Jérôme
AUJOULAT,
M.
Olivier
CLEMENT,
Mme
Anne-
Date
nation
Sophie
LAUTHIER,
M. Guy
ATTIGUI,
Mme
Sandra
ROLLET,
M. Julien
HURARD,
Mme
Hélène
GILET,
Mme
Amandine
BRUNEL,
M.
Christophe
CAVARD,
M.
Simon
SUBTIL,
Mme
Lydie
PASTRE
DEFOS
Date
Publication
DURAU,
2%/03/2023
Absents
représentés
: Mme
Fanny
CABOT
(pouvoir
à M.
Gérard
BONNEAU),
Mme
Isabelle
VILLEFRANCHE
(pouvoir
à Mme
Sandra
ROLLET),
Mme
Sylvie
LOPEZ
(pouvoir
à M.
Fabrice
N°
Délibération
VERDIER),
M.
Romain
BETIRAC
(pouvoir
à M.
Guy
ATTIGUI),
Mme
Delphine
DEJEAN
(pouvoir
à
2023-02-06
M.
Christophe
CAVARD)
Secrétaire
Séance
Absents
non
représentés
: Mme
Séverine
PEUCHERET,
M.
Jérôme
MAURIN.
Sophie
MARINOPOULOS
Objet
: Budget
primitif
2023
— ville
d'UZES
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L.1612-1
à L.1612-20
et
L.2311-1
à L.2343-2
relatifs
à l'adoption
et
l'exécution
des
budgets
communaux
ainsi
qu'aux
finances
communales,
Vu
la nomenclature
M57
adoptée
par
option
le 15/12/2022,
Vu
la délibération
du
21/02/2023
prenant
acte
de
la tenue
du
débat
d'orientation
budgétaire,
Vu
la Commission
des
Finances
en
date
du
14/03/2023,
Vu
l’ouverture
des
autorisations
de
programme
2023
de
la présente
séance,
Considérant
le projet
de
budget
primitif
pour
l'exercice
2023,
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
par
23
voix
POUR
et
4 abstentions
(M.
Christophe
CAVARD,
Mme
Delphine
DEJEAN,
M.
Simon
SUBTIL,
Mme
Lydie
PASTRE
DEFOS
DU
RAU)
:
-__ Adopte
dans
son
ensemble
le budget
primitif
2023
de
la Ville
d'UZES
qui
s’équilibre
en
dépenses
et
en
recettes
comme
suit
:
"Section
de
fonctionnement
16
960
075.20
€
“Section
d'investissement
15
016
095.80
€
Sophie
MARINOPOULOS
Jean-Luc
CHAPON
Secrétaire
de
séance
Maire
d'Uzès
Le
Maire
certifie,
sous
sa
responsabilité,
le caractère
exécutoire
de
cet
acte,
et
informe
qu'il
peut
faire
l'objet
d'un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
NIMES
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
et
sa
transmission
aux
services
de
l'État.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
« Télérecours
citoyens
» accessible
par
le site
Internet
www.
telerecours.fr