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Déliberation - liste deliberations 120623
Document publié le Lundi 12 juin 2023 par la commune d'Amfreville.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 120623)
Thèmes du document : Budget, Logement, Démocratie,
DÉPARTEMENT du CALVADOS
\mire nf
14860
Nombre de Conseillers :
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 12 JUIN 2023
en exercice : 15
à l'ouverture de séance Présents : 9 Procuration: 1 Votants : 10
À 19h56 Présents : 10 Procuration : 1 Votants : 11
À 20h13 Présents : 11 Procurations : 2 Votants : 13
À 21h36 Présents : 12 Procurations : 2 Votants : 14
LISTE DES DELIBERATIONS
> Délibération n° 2023/025 — 10 Pour
Droit ouvert à l'indemnité de fonction d'un conseiller municipal délégué
> Délibération n° 2023/026 — 9 Pour
Vote du Compte Financier Unique 2022 Budget Commune
> Délibération n° 2023/027 — 9 Pour
Vote du Compte Financier Unique 2022 Budget Maison de Santé
> Délibération n° 2023/028 — 11 Pour
Affectation des résultats Budget Commune
> Délibération n° 2023/029 — 11 Pour
Affectation des résultats Budget Maison de Santé
> Délibération n° 2023/030 — 13 Pour
Vote du budget supplémentaire Budget Commune
> Délibération n° 2023/031 — 13 Pour
Vote du budget supplémentaire Budget maison de Santé
> Délibération n° 2023/032 — 13 Pour
Désignation d'un architecte pour la rénovation et le réagencement de la maison médicale
#._ Délibération n° 2023/033 — 13 Pour
Retenues de garanties anciennes
> Délibération n° 2023/034 — 13 Pour
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Attributions des subventions aux associations
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> Délibération n° 2023/037 — 12 Pour 1 Abstention
Tarifs périscolaires 2023-2024
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Publication de la liste le 15 juin 2023
Le Maire,
Xavier MADELAINE
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Séance du Conseil Municipal du 12 juin 2023 — Liste des Délibérations