Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations cm 07042025 1
Compte-Rendu - cr cm 07042025
Compte-Rendu - cr cm 07042025 1
Déliberation - liste des deliberations cm 26022026
Déliberation - liste deliberations 21102024 1
Déliberation - liste des delibs 100424
Déliberation - liste deliberations 120623
Déliberation - liste deliberations 270524
Déliberation - liste deliberations 21032026
Déliberation - liste deliberations 05012026
Déliberation - liste deliberations cm 07042025
Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune d'Amfreville.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations cm 07042025)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Justice et droit,
DÉPARTEMENT du CALVADOS
Séance du Conseil municipal
É du 07 avril 2025
Amfreville
14860
Nombre de conseillers : en exercice : 14
A l'ouverture de séance Présents : 10 Procurations : 3 Votants : 13
Délibérations n° 2025-025, n°2025-028, n°2025-031 :
Présents : 09 Procurations : 2 Votants : 11
Délibération n°2025-34 :
Présents : 10 Procurations : 3 Votants : 12
LISTE DES DELIBERATIONS
> Délibération n° 2025/025 — Approuvée à 11 voix POUR
FINANCES -— Approbation du Compte Financier Unique 2024-Budget Commune
> Délibération n° 2025/026 — Approuvée à 13 voix POUR
FINANCES - Affectation du résultat 2024-Budget Commune
> Délibération n° 2025/027 — Approuvée à 13 voix POUR
FINANCES — Vote du budget 2025-Budget Commune
> Délibération n° 2025/028 — Approuvée à 11 voix POUR
FINANCES -— Approbation du Compte Financier Unique 2024-Budget annexe Maison
de Santé
> Délibération n° 2025/029- Approuvée à 13 voix POUR
FINANCES — Affectation du résultat 2024- Budget annexe Maison de Santé
> Délibération n° 2025/030 — Approuvée à 13 voix POUR
FINANCES — Vote du budget 2025- Budget annexe Maison de Santé
> Délibération n° 2025/031- Approuvée à 11 voix POUR
FINANCES — Approbation du Compte Financier Unique 2024-Budget annexe
Lotissement communal de la Baie de l’Orne
> Délibération n° 2025/032 — Approuvée à 13 voix POUR
FINANCES — Affectation du résultat 2024- Budget annexe Lotissement communal de
la Baie de l'Orne
Page 1 sur 2
Séance du Conseil Municipal du 07 Avril 2025 — Liste des Délibérations > Délibération n° 2025/033 — Approuvée à 13 voix POUR
FINANCES — Vote du budget 2025- Budget annexe Lotissement communal de la Baie
de l’Orne
> Délibération n° 2025/034 — Approuvée à 12 voix POUR
FINANCES - Fixation rémunération du coordonnateur communal du recensement
2025
> Délibération n° 2025/035 — Approuvée à 13 voix POUR
URBANISME - Lotissement communal « la Baie de l’Orne » - Adoption de Règle-
ment d'attribution des lots
> Délibération n° 2025/036 — Approuvée à 13 voix POUR
URBANISME — Lotissement communal « la Baie de l’Orne » -Fixation du prix des lots
Publication de la liste le 08 avril 2025
Le Maire,
Xavier MADELAINE
le ,
>
Page 2 sur 2
Séance du Conseil Municipal du 07 Avril 2025 — Liste des Délibérations