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Thèmes du document : Sécurité sociale, Consommateurs, Famille,
4-MARCEy
NT
“ps,
e
EN-roREt
Mesdames
et
Messieurs
les
Adjoints
au
Maire
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
municipaux
Saint-Marcellin-en-Forez,
le
7
décembre
2023
CONVOCATION
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le :
JEUDI
14
DECEMBRE
2023
à
20
heures
A
la
salle
du
Colombier
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DE
LA
DERNIERE
SEANCE
INTERCOMMUNALITÉ
1-
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
DES
SERVICES
TECHNIQUES
COMMUNAUX
AUPRES
DE
LOIRE
FOREZ
AGGLOMERATION
POUR
L'’ENTRETIEN
DES
VOIES
D’INTERET
COMMUNAUTAIRE
— AVENANT
N°
1 - APPROBATION
ADMINISTRATION
GENERALE
2-
CONTRATS
D’ASSURANCE
:
ATTRIBUTION
DES
MARCHES
DE
SERVICES
PATRIMOINE
3-
CESSION
DE
LA
MAISON
SITUEE
1
RUE
ARISTIDE
BRIAND
-
DOSSIER
BESSY
-
APPROBATION
4-
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
D'UN
LOCAL
SITUE
5
RUE
D'OUTRE
L'EAU
A
LA
CAISSE
D’ALLOCATIONS
FAMILIALES
DE
LA
LOIRE
- APPROBATION
VIE
ASSOCIATIVE 5-
DEMANDE
DE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
-—
ASSOCIATION
COURSE
NATURE
MARCELLINOISE
(CNM)
ENFANCE
- JEUNESSE
6-
SUBVENTION
- ASSOCIATION
FAMILLES
RURALES
- APPROBATION
RESSOURCES
HUMAINES
7-
CONTRAT
DE
GROUPE
D’ASSURANCE
DES
«
RISQUES
STATUTAIRES
»
DU
PERSONNEL
-
APPROBATION
FINANCES
8-
MANDAT
SPECIAL
DONNE
A
MONSIEUR
LE
MAIRE
POUR
REPRESENTER
LA
COMMUNE
AU
CONGRES
DE
MAIRES
2023
9-
TARIFS
MUNICIPAUX
POUR
L’'ANNEE
2024
- APPROBATION
10-
SALLES
COMMUNALES
-— FIXATION
DES
TARIFS
POUR
L'ANNEE
2024
11-
APPROBATION
DE
LA
DECISION
MODIFICATIVE
n°3
12-
OUVERTURE
DE
CREDITS
POUR
L'EXERCICE
2024 DECISIONS
MUNICIPALES
QUESTIONS
DIVERSES
-_
Présentation
du
rapport
des
Affaires
générales
Pouvoir Convocation Note
de
synthèse
PV
du
CM
du
16/11/2023
Annexes
Le
Maire
Eric
LARDON
T
2/2