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Convocation - 3176723515 1568 convocation cm 2023 05 11
Document publié le Jeudi 4 mai 2023 par la commune de Saint-Marcellin-en-Forez.
Lien du pdf (Convocation - 3176723515 1568 convocation cm 2023 05 11)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sécurité sociale, Investissement et développement économique,
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Mesdames et Messieurs les Adjoints au Maire
Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux
Saint-Marcellin-en-Forez, le 4 mai 2023
CONVOCATION
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
J EU DI 1 1 M AI 2 0 23 à 20 H eu r es
A l a s a ll e d u Col omb i er
ORD R E DU JO U R
APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA DERNIERE SEANCE
VIE MUNICIPALE
1- DESIGNATION D’UN REFERENT DEONTOLOGUE
FINANCES
2- TARIFS MUNICIPAUX POUR L’ANNEE 2023 - MODIFICATION 3- DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS VERT POUR L’OPERATION DE RENOVATION ENERGETIQUE DE L’ECOLE MATERNELLE.
4- DEMANDE DE SUBVENTION AU FONDS VERT POUR LA CREATION D’UNE RESERVE INCENDIE DANS LE SECTEUR DE LA ROUTE DES CIMES – FONT DES SARRAZINS.
VIE ASSOCIATIVE
5- REGLEMENT INTERNE D’ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS MUNICIPALES AUX ASSOCIATIONS - APPROBATION
6- SUBVENTIONS MUNICIPALES DE L’ANNÉE 2023 - APPROBATION 7- SUBVENTION EVENEMENTIELLE – ASSOCIATION BMX - APPROBATION 8- SUBVENTION EVENEMENTIELLE – ASSOCIATION DANZA CUBANA - APPROBATION 9- SUBVENTION EVENEMENTIELLE – ASSOCIATION CERCLE DE POKER FOREZIEN (CPF) - APPROBATION
ENFANCE JEUNESSE
10- CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATION FAMILIALE DE LA LOIRE POUR LA PERIODE 2023-2027 - APPROBATION
PATRIMOINE
11- ZONE D’ACTIVITES LES PLANTEES – MODIFICATION D’UNE SERVITUDE DE PASSAGE ET CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE POUR RESEAU D’EAU POTABLE 12- CESSION TERRAIN A M. ROBIN – TREMOULIN – DOSSIER ROBIN 13- CESSION A LA SOCIETE TELEDIFFUSION DE FRANCE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE AT 28 - APPROBATION
INTERCOMMUNALITÉ
14- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ET/OU TRANSFERT EN PLEINE PROPRIETE DES BIENS MEUBLES ET IMMEUBLES AFFECTES A L’EXERCICE DE LA COMPETENCE "ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUES" PAR LA COMMUNE A LOIRE FOREZ AGGLOMERATION ET TRANSFERT D’UN TERRAIN DE LA ZAE LES PLANTEES A LOIRE FOREZ AGGLOMERATION – AVENANT N°3 – APPROBATION 2 / 2
VOIRIE
15- PROGRAMME VOIRIE COMMUNALE 2023 : APPROBATION DU PROGRAMME ET DE L'ENVELLOPPE FINANCIERE, AUTORISATION DE DEPOSER DES AUTORISATIONS D'URBANISME, AUTORISATION DE LANCER UNE CONSULTATION 16- DENOMINATION D’UNE VOIE COMMUNALE
RESSOURCES HUMAINES
17- APPROBATION MODIFICATION TABLEAU PERSONNEL
18- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN SALARIE PAR FAMILLES RURALES A LA COMMUNE DE ST MARCELLIN EN FOREZ - APPROBATION
19- MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE (MPO) AUPRES DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA LOIRE – ADHESION
SOCIAL
20- CONVENTION POUR LA MISE EN PLACE DE CHANTIERS EDUCATIFS - APPROBATION
DECISIONS MUNICIPALES
QUESTIONS DIVERSES
- Tirage des jurés d’assises
- Tirage au sort Chantiers éducatifs
Veuillez agréer, Mesdames et Messieurs, l’expression de mes salutations les meilleures.
PJ :
- Pouvoir
- Convocation
- Note de synthèse
- PV du CM du 23/03/2023
- Annexes
Le Maire
Eric LARDON