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Déliberation - LISTE D2LIB 21 11 23
Déliberation - La liste des deliberations prises en seance 25 mar
Procès Verbal - PV 25 11
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Puybegon.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 25 11)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
République
Française
Département
: TARN
Arrondissement
: Castres
PUYBEGON
- COMMUNE
Procès
verbal
25
novembre
2025
Membres
en
exercice
: 13
Élus présents
: 5
Le
mardi
25
novembre
2025
à 20
heures
30,
l'assemblée,
régulièrement
Elus
votants : 6
convoquée
le
18
novembre
2025,
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
Robert
CINQ.
Présents
: Patrick
BURATTO,
Robert
CINQ,
Lydie
DE
ARRIBA,
Robert
ROUFFIAC,
Michel
SOULET
Représentés
: Angélique
LALLOT
représenté
par
Robert
ROUFFIAC
Absents
excusés
: Bruno
PUTTO,
Absent
: Véronique
CHERBOURG,
Aurélien
GOULIGNAC,
Aymeric
GUIPAUD,
Nicolas
PIC,
Karine
PHALIPPOU,
Nathalie
PLOUVTEZ
Secrétaire
de
la séance
: Robert
ROUFFTAC
Pour
:
Contres
:
Abstention
:
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
à 20h34
et procède
à l'appel
des
membres
présents.
Ordre
du
jour
:
- Approbation
de la modification
des
statuts
du
SMAEP
du
Gaillac
Prorogation
ois portant
RETRAIT
DE
LA
COMPETENCE
DEFENSE
INCENDIE
SERVICE
PUBLIC
et
organisant
la
possibilité
d'une
coopération
syndicat-commune
dans
ce
domaine
-
PREVOYANCE
:
prorogation
de
la
convention
de
participation
de
la
protection
sociale
complémentaire
des
agents
- MUTUELLE
: avenant
aux
conditions
particulières
du
contrat
complémentaire
santé
des
agents
- Actualisation
du
RIFSEEP
(Régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l'expertise
et de
l'engagement
professionnel}
- Révision
annuelle
des
loyers
-
Mise
à
disposition
gratuite
et
temporaire
de
la
salle
Michèle
VASSEUR
dans
le
cadre
de
la
campagne
pré-électorale
et électorale
du
scrutin
municipal
de
2026
- Questions
diverses :
+ festivités
de
fin d'année
- communication
pour
les
nouvelles
règles
en
matière
électorale
+ sensibilisation
sur
la
loi
Labbé
du
ler
janvier
2017
(interdiction
de
produits
phytopharmaceutiques)
Délibérations
du
conseil
:
Avant
d’ouvrir
la séance,
Mme
PLOUVIEZ
Nathalie
prend
la parole
pour
faire
part
de
sa démission
de
son
poste
de
conseillère
municipale
à compter
de
ce jour.
Monsieur
le Maire
et les
membres
présents
du
conseil
municipal
prennent
acte
de
sa démission.
Mme
PLOUVIEZ
Nathalie
quitte
la salle.
Monsieur
le
Maire
fait
le
constat
d'absence
de
quorum
requis
pour
la
tenue
de
la
séance
du
conseil
municipal.
En
effet,
seul
5 membres
étaient
présents
sur
13
élus
en
exercice.
Aux
termes
des
articles
L.2121-17,
le
Conseil
Municipal
ne
peut
délibérer
valablement
que
lorsque
la
majorité
de
ses
membres
en
exercice
est
présente.
Pour
que
le
quorum
soit
atteint,
il
est
donc nécessaire
que
le
nombre
de
membres
en
exercice
du
Conseil
Municipal
qui
sont
effectivement
présents
à
la
séance
soit
supérieur
à
la
moitié
du
nombre
des
membres
en
exercice
du
Conseil
Municipal
; le nombre
étant
le cas
échéant
arrondi
à l'entier
supérieur,
soit
7.
Le
quorum
s'apprécie
au
moment
de
l'ouverture
de
la séance,
mais
également
au
moment
de
la mise
en
discussion
des
points
de
l'ordre
du jour.
Lorsque
le quorum
n'est
pas
atteint
à l'ouverture
de
la séance,
ou
lorsqu'il
cesse
de
l'être
en
cours
de
séance,
alors
qu'il
apparaît
indispensable
que
certaines
délibérations
soient
prises,
le président
peut
convoquer
à nouveau
le
Conseil
Municipal
à trois jours
francs
au moins
d'intervalle.
A
la suite
de
la deuxième
convocation,
la règle
du
quorum
n'est plus
obligatoire,
mais
seulement
pour
les
questions
de
l'ordre
du jour
de
la première
réunion.
A
l'ouverture
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
25
novembre
2025,
le quorum
n'était pas
atteint.
En
conséquence,
M.
le Maire
convoquera
les
élus
le mardi
2
décembre
à
15h30.
La
séance
est levée
à 20h57.
Robert
CINQ
Robert
ROUFFIAC
Président
de
séance
Secrétaire
de
séance