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Ordre du Jour - 13 03 06 Ordre du jour
Document publié le Mercredi 6 mars 2013 par la commune de Clermont.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 13 03 06 Ordre du jour)
Thèmes du document : Famille, Transports, Sécurité publique,
Clermont de l'0ise
J'ai I'honneur de vous convier à assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le 06 mars 2013 à 19h, salle Multifonctions du Centre Socioculturel.
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
1 - Création d'un Syndicat lntercommunal à Vocation Unique de transports collectifs I'agglomération Clermontoise - lnstauration d'un Périmètre de Transports Urbains adhésion de la commune de CLERMONT au Syndicat
2 - Dissolution du GEP Centre Oise
3 - Bâtiments Petite Enfance des communes de Bury et Mouy: Approbation de l'intérêt communautaire
4 - Salle des Sports de la commune de Catenoy, Gymnase et Dojo de la commune de Mouy : Approbation de l'intérêt communautaire
FINANCES
1 - Débat d'orientation budgétaire 2013
2 - Durées d'amortissement
RESSOURCES HUMAINES
1 - Modification du tableau des effectifs
2 - Créalion de postes d'agents de surveillance de la voie publique 3 - Agents non{itulaires - Dispositif de titularisation - Présentation du rapport et du plan pluriannuel
AM ENAG EM ENT.U RBAN ISM E
1 - Convention de réalisation des études préalables à l'extension-réhabilitation du Groupe scolaire des Sables avec la SAO - Avenant 1
POLICE MUNICIPALE
1 - Délégation de Service Public - Fourrière automobile
INFORMATION
- Décisions prises par Monsieur le Maire
Clermont, le 26 février 2013
;ultj
de
et
Lionel OLLIVIER