Compte-Rendu - Conseil Municipal Compte rendu 09 05 2023

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Compte-Rendu - Conseil Municipal Compte rendu 09 05 2023 Document publié le Mardi 9 mai 2023 par la commune de Saint-Christophe-du-Ligneron. Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil Municipal Compte rendu 09 05 2023)Thèmes du document : Sport, Culture et patrimoine, Démocratie locale et participation citoyenne, République Française

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| æ COMPTE RENDU DE SÉANCE

Christophe DU CONSEIL MUNICIPAL — du Ligneron ——

Proche de vous: proche. de tout

Le Conseil Municipal s’est réuni à la Mairie, en session ordinaire,

Mardi 9 Mai 2023 à 20 h 30.

Étaient présents : Mmes et MM. Thierry RICHARDEAU, Président de séance,

Jean-Claude BIRON, Émilie BOCQUIER, Cyril CONTESSE, Carine MIGNÉ,

Jacques RIGALLEAU, Claudine CHARRIER, Patrick CHANSON, Daniel PROUX, Élisa GIRAUDEAU, Stéphanie LABOUR, Auguste GUILLET, Loreleï LE BARILLEC-BRIEN,

Natacha NAULEAU, Olivier QUAIREAU et Nathalie POTÉREAU.

Absents_et excusés : MM. Guillaume BOSSARD, Florent DELCLOS (pouvoir à

Thierry RICHARDEAU), Florent JOURDAN (pouvoir à Cyril CONTESSE) et Sébastien SEGRET.

Secrétaire de séance : M. Jean-Claude BIRON.

Le compte-rendu de la réunion du 11 Avril 2023 est approuvé.

& Ajout à l’ordre du jour

Le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, l’ajout des points suivants : > Salle de sports Diagnostic structure - Plan de financement

> Salle de sports - Devis toiture

> Vidéoprotection - Devis CTV

> Service Jeunesse - Actions d’autofinancement

> Animations municipales :

- Réunion d’informations avec Familles Rurales le 31 Mai

- Concours de pétanque : « La Ligneronnette » le 14 Mai

&, CHALLANS GOIS COMMUNAUTÉ

> Jeux Olympiques 2024

La Commission Vie Municipale nous présente la nouvelle course d’orientation nature et patrimoine déployée notamment sur notre commune. Il s’appuie sur le sentier Annette la Reinette. Grâce au QR Code, les randonneurs pourront jouer et découvrir le patrimoine. La grande affiche apposée sur le panneau communal du rond-point de St Joseph va être déplacée au plus près du point de départ au Parc des Abras.

> Inauguration du Composteur collectif du 21 Avril 2023

Monsieur le Maire et Monsieur Jean-Claude BIRON remercient Challans Gois de la mise à

disposition d’un premier composteur collectif sur le territoire communautaire, ainsi que les riverains de la Résidence du Clos de l’Ermitage d’avoir accepté d’utiliser cet équipement pour réduire leurs déchets organiques.

Notre service espaces verts gèrera le composteur, donnera des conseils aux utilisateurs dans l’attente d’un référent de quartier.> Soirée photovoltaïque citoyen du 11 Mai 2023

Monsieur Jacques RIGALLEAU nous fait part de cette soirée au cours de laquelle seront présentées par l’association ELISE, CGC et la commune les démarches pour investir sur le photovoltaïque en tant que particulier et/ou au travers d’un financement participatif collectif pour la couverture d’une partie de la salle de sports.

> Fête des bibliothèques

Madame Carine MIGNE et Madame Stéphanie LABOUR nous informent de la remise des prix à St Gervais à l’occasion du Salon du Livre. L’écrivain Yves VIOLLIER a reçu de notre part un présent le remerciant de sa généreuse participation dans notre commune. En retour, celui-ci s’est montré ouvert à revenir nous soutenir, par des lectures par exemple, dans notre bibliothèque.

Monsieur le Maire souligne les nombreuses interventions communautaires sur la commune depuis le début de l’année (Ateliers sur la Parentalité) et qui vont se poursuivre tels que les Ateliers collectifs numériques (31 Mai et 14 Juin). Le magazine de CGC (mai 2023) informe du déploiement du Contrat Local Santé et fait un focus sur les entreprises de notre territoire.

& ÉCONOMIE ET FINANCES

> Signalisation Panneaux Commerçants Artisans

Suite à la demande de deux nouvelles entreprises implantées sur notre commune et après proposition de Monsieur Daniel PROUX, Conseiller Municipal délégué en charge du dossier, le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, les devis suivants :

- UNFLUENCES Graphic de St Christophe pour la réalisation de 6 lettrages « PERRAUDEAU Aurélien Peinture » avec logo et « Décors & Moi » avec logo, pour un montant de 259,20 € TTC,

- SIGNAPOSE de St Père en Retz (44) pour l’acquisition de deux panneaux vierges, pour un montant de 289,20 € TTC,

et décide de demander une participation financière d’un montant de 274,20 € TTC par entreprise.

& URBANISME. ENVIRONNEMENT ET ASSAINISSEMENT

> Préfecture - Installation classée pour la protection de l’environnement - Demande présentée par le GAEC Le Bois Soleil en vue d’obtenir l’enregistrement d’un élevage en augmentation des effectifs et l’implantation d’un hangar au lieu-dit « la Commanderie » sur la Commune d’Apremont

Cette installation est soumise à enregistrement au titre des installations classées pour la protection de l’environnement et nécessite une consultation du public. Notre commune est incluse dans le périmètre d’affichage concerné par l’épandage des effluents de l’élevage. Une consultation est prévue du 9 Mai au 5 Juin 2023 inclus en Mairie d’Apremont.

Le Conseil Municipal est appelé à donner son avis sur cette demande.

Après discussions, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de reporter sa décision à la prochaine réunion prévue en Juin 2023.

&, BÂTIMENTS COMMUNAUX

> Espace Culture et Vous - Convention avec Mme Anaïs PAPON (luthière) Modification Par délibération n° 22-4-2023 en date du 11 Avril 2023, le Conseil Municipal a accepté de passer une convention d'occupation temporaire avec Madame Anaïs PAPON pour la location d’un mobilhome à l'Espace Culture et Vous, à compter du 1% Juillet 2023.

Après proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de modifier ladite délibération afin de débuter cette convention au 1° Juin 2023.> Résidence « Le Clos de l’Ermitage » - Contrat de syndic avec l’Agence Foncia Par délibérations n° 10-11-2020 en date du 7 Décembre 2020, le Conseil Municipal a décidé d’adhérer à l’Association Syndicale Libre avec Vendée Habitat pour la copropriété du bâtiment « Le Clos de l’Ermitage » et n° 6-3-2022 en date du 7 Mars 2022, le Conseil Municipal a accepté de signer une convention avec le Cabinet FONCIA pour la gestion de cette copropriété, qui prendra fin le 30 Juin 2023.

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de signer le nouveau contrat de syndic avec la Société FONCIA Vendée de St Jean de Monts, pour la gestion de cette copropriété, pour une durée de 35 mois et 29 jours soit du 1° Juillet 2023 au 30 Juin 2026, pour une rémunération forfaitaire annuelle de 1 200,00 € TTC.

> Salle de sports Diagnostic structure - Plan de financement

Après proposition de Monsieur Jacques RIGALLEAU, Adjoint en charge du dossier, le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, de réaliser un diagnostic structure pour un projet d’implantation de panneaux photovoltaïques et valide le plan de financement, comme suit : Dépenses HT

- Mission de diagnostic 4 490,00 €

TOTAL 4 490,00 €

Recettes

- SYDEV (80 %) 3 592,00 €

- Autofinancement 898,00 €

TOTAL 4 490,00 €

et décide de solliciter une subvention à hauteur de 80 % auprès du SYDEV.

> Salle de sports - Devis toiture

Après proposition de Monsieur Jacques RIGALLEAU, Adjoint en charge du dossier, le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, les devis de l'Entreprise STEGI de Beaurepaire (85500) concernant la réparation d’une partie du toit de la Salle de sports, pour un montant total de 38 189,81 € TTC.

> Vidéoprotection (6 caméras supplémentaires) - Devis

Par délibération n° 5-3-2023 en date du 6 Mars 2023, le Conseil Municipal a validé le plan de financement pour ce projet.

Afin de le concrétiser et après proposition de Monsieur Daniel PROUX, Conseiller Municipal délégué en charge du dossier, le Conseil accepte, à l’unanimité, le devis de l’Entreprise CTV de Mouilleron le Captif (85) pour l’installation de 6 caméras supplémentaires de notre système de vidéoprotection, pour un montant total de 38 511,60 € HT.

& ENFANCE. JEUNESSE ET VIE SCOLAIRE

> Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles - ULIS

* OGEC Primaire Maternelle École de l’Alliance Challans

Le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, de verser à l’'OGEC Primaire Maternelle École de l’Alliance de Challans une participation financière aux frais de fonctionnement pour les élèves de notre commune scolarisés en ULIS, qui représente un montant total de 1 592,38 € (2 élèves à 796,19 € coût d’un élève de notre école publique), pour l’année scolaire 2022-2023.

* Mairie du Poiré sur Vie

Le Conseil Municipal accepte, à Punanimité, de verser à la Mairie du Poiré sur Vie une participation financière aux frais de fonctionnement pour les élèves de notre commune scolarisés en ULIS, qui représente un montant total de 1 639,86 € (2 élèves à 819,93 €), pour l’année scolaire 2022-2023.* Mairie de Challans

Le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, de verser à la Mairie de Challans une participation financière aux frais de fonctionnement pour un élève de notre commune scolarisé en ULIS, qui représente un montant de 728,00 €, pour l’année scolaire 2022-2023.

> Service Jeunesse - Actions d’autofinancement

= Foyer de Jeunes Ado’Space - Actions d’autofinancement

Après propôsition de Madame Émilie BOCQUIER, Adjointe en charge du dossier, le Conseil Municipal valide, à lPunanimité, les actions d’autofinancement organisées par le Foyer de Jeunes Ado’Space, afin de financer leur séjour, comme suit :

- Mercredi et Samedi (toute l’année) : Promener des chiens à 3 € les 30 minutes et 6 € l’heure,

- 27 Mai 2023 : Vente de gâteaux/pains sur la Place des Libertés et devant le Carrefour :

- gâteau entier : 10 €, - part de gâteau : 2 €,

- crêpes : 1 €, - gaufres : 1,50 €,

- supplément crêpe et gaufre : 0,50 €,

- petit cookie : 1 €, - grand cookie : 1,50 €

- bottereau : 1,00 € les 3,

- Courant Juin 2023 : Vente de pizzas (20 % du prix des pizzas sera reversés à l’Ado’Space par le prestataire).

… «* Conseil Municipal des Jeunes - Actions d’autofinancement

Après proposition de Madame Émilie BOCQUIER, Adjointe en charge du dossier, le Conseil Municipal valide, à l’unanimité, l’action d’autofinancement organisée par le Conseil Municipal des Jeunes, comme suit :

- Courant Juin 2023 : Vente de gâteaux sur la Place des Libertés et devant le Carrefour :

- gâteau entier : 10€, - part de gâteau : 2 €,

- crêpes : 1 €, - gaufres : 1,50 €,

- supplément crêpe et gaufre : 0,50 €,

- petit cookie : 1 €, - grand cookie : 1,50 €

- bottereau : 1,00 € les 3.

et décide de verser l’excédent à l’ Association Aladdin afin de financer le rêve de Valentine,

& DIVERS

> Goûter de Pâques du 19 Avril 2023

Madame Claudine CHARRIER, Adjointe en charge du dossier, nous fait part du bon déroulement de ce goûter en présence d’environ 145 participants dont 52 résidents de l’'EHPAD), servis par 3 membres du Conseil Municipal des Jeunes, des bénévoles et des élus, rythmé par la musique et des chansons d’un orchestre.

> Sentiers de randonnée

Mesdames Stéphanie LABOUR et Natacha NAULEAU, Conseillères municipales en charge du dossier, nous informent du projet, à l’échelon communautaire, de création de sentier plus qualitatif, avec une part non-bitumée plus importante (60 %).

Un groupe de travail est constitué. Il pourra s’ouvrir à la population.

> Semaine de l'Environnement

Monsieur le Maire propose qu’un temps fort ait lieu sur la commune autour de l’environnement. Au- delà de l’implication municipale et du projet à court terme de l’obtention d’une seconde fleur, il doit permettre aussi l’implication, le témoignage des particuliers, des associations, des entreprises démontrant leurs efforts en matière de préservation de l’environnement, de transition énergétique.Nous pourrons nous appuyer sur différents acteurs tels que le Syndicat Mixte Vie, Ligneron et Jaunay, le CAUE, Trivalis, Vendée Eau, le Sydev, …

Cet évènement aura lieu au cours de la semaine du 18 au 23 novembre.

Un groupe de travail est constitué.

> Label « Villages et Villes Citoyennes »

Monsieur le Maire propose l’inscription au label national « Villages et Villes Citoyennes ». L'objectif est d’entrainer un élan citoyen autour de valeurs de la République, de favoriser la citoyenneté autour de l’éducation, la participation, l’implication et l’engagement.

La municipalité propose à la population sans toujours rencontrer un écho suffisant. Pour exemples, les faibles participations aux votes, aux demies-journées citoyennes ou aux réunions publiques. Faire plus et autrement ensemble, valoriser les initiatives citoyennes, échanger sur des pratiques culturelles et autres, renforcer la confiance à l’égard des décisions territoriales et des élus, …

Monsieur le Maire a dans un premier temps réalisé une première auto-évaluation encourageante. Ce diagnostic devra être affiné.

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal trouve cette démarche intéressante et valide l’inscription.

Un groupe de travail est constitué.

> Animations municipales

- Réunion d’informations avec Familles rurales le 31 Mai 202 à18h Madame Claudine CHARRIER, Adjointe en charge du dossier, nous fait part de cette réunion. Elle a pour objet d’informer sur l’accompagnement de Familles Rurales auprès de citoyens de tous âges ayant envie de se retrouver autour d’une partie de belote, de pétanque, d’un atelier de couture ou de cuisine, etc... Cette réunion permettra de recueillir les envies, les projets des Ligneronnais.

- Concours de pétanque : « La Ligneronnette » le 14 Mai 2023 à 14h Madame Claudine CHARRIER, Adjointe en charge du dossier, nous fait part de ce concours, en doublettes dans le bas du terrain de football. I s’agît d’une grande première et a pour objectif de s’installer durablement dans la programmation des activités municipales et surtout de rassembler dans la bonne humeur.

& QUESTIONS DIVERSES

> Groupe solidaire

Madame Claudine CHARRIER, Adjointe, nous fait part d’une sortie le 26 Avril dernier avec 21 résidents de l’'EHPAD, accompagnés de 26 bénévoles dans la solidarité et la bonne humeur.

> Site Internet

Mesdames Stéphanie LABOUR et Natacha NAULEAU nous font part de l’avancement de la réalisation du site internet est en cours de définition de l’arborescence et de la trame.

Séance levée à 22 h 36.

Pour extrait, Affiché le 15 Mai 2023

Le Maire, Thierry RICHBRESAU

Prochaine réunion du Conseil Municipal le Mardi 5 Juin 2.