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Document publié le Samedi 22 avril 2023 par la commune de Brignon.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATIONS 31.05.23 SITE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
DEPARTEMENT
Du Gard
ARRONDISSEMENT
D’Alès
MAIRIE
DE
BRIGNON
OBJET : Révision du loyer
du café associatif Le Petit
Brignon situé au 2 Grand’
Rue au 22 avril 2023.
Envoyé en préfecture le 01/06/2023
Reçu en préfecture le 01/06/2023
Publié le Û 1 JUIN 2073
ID : 030-213000532-20230531-2023023-DE
2023-023
(Loi du 5 avril 1884 — Art. 56)
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BRIGNON
Séance du 31 mai 2023]
L’an deux mil vingt-trois et le trente et un à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances en session ordinaire du mois de mai, sous la présidence de Rémy BOUET, Maire.
Présents : Rémy BOUET, Laurence BLONDIN, Delphine HOUDU, Cédric
ASSENAT, Séverine JEANDEL, Jérôme PIEROTTI,
Absents _excusés: Sylvain PRADIER, Cédric INCHAUSPE, Hélène KILFIGER,
Absents non excusés : Thomas JACINTO, Sylvia NEYRINCK.
Date de la convocation : 22/05/23
Conseillers municipaux en exercice : 11
Présents : 6
Absents : 5
Madame Delphine HOUDU a été élue secrétaire de séance.
Monsieur Cédric INCHAUSPE a donné procuration à Madame Delphine HOUDU,
Monsieur Sylvain PRADIER a donné procuration à Monsieur Rémy BOUET, Le quorum étant atteint, le Conseil peut délibérer.
Monsieur le Maire précise au Conseil Municipal que la date anniversaire du loyer du loyer du café associatif Le Petit Brignon situé 2 Grand’ Rue est le 22 avril.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
> Fixe le montant du loyer du café associatif Le Petit Brignon situé 2 Grand’ Rue à 10 € par 5 voix pour : Delphine HOUDU, Cédric ASSENAT, Cédric INCHAUSPE par Delphine HOUDU, Séverine JEANDEL, Jérôme PIEROTTI, 3 voix contre: Rémy BOUET, Laurence BLONDIN, Syivain PRADIER par Rémy BOUET,
> Fixe, à l’unanimité, le montant de la mise à disposition de la licence IV à 40 € + 130 € de charges,
> Précise que cette révision interviendra au 22 avril 2023 pour un montant total à 180 €.
Pour copie conforme au registre
Brignon, les jours, mois et an que dessus.
Monsieur le Maire,
Rémy BOUET
Signé par : Rémy BOUET
Date : 01/06/2023
Qualité : maire DEPARTEMENT
Du Gard
ARRONDISSEMENT
D’Alès
MAIRIE
DE
BRIGNON
OBJET : Autorisation de
signature du bail antre la
commune et l'association Le
Petit Brignon du local
communal situé au 2 Grand
Rue.
Envoyé en préfecture le 01/06/2023
Reçu en préfecture le 01/06/2023
Publié le Ù 1 JUIN 2023
ID : 030-213000532-20230531-2023024-DE
2023-024 (Loi du 5 avril 1884 — Art. 56) :
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BRIGNON
Séance du 31 mai 2023]
L’an deux mil vingt-trois et le trente et un à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances en session ordinaire du mois de mai, sous la présidence de Rémy BOUET, Maire.
Présents : Rémy BOUET, Laurence BLONDIN, Delphine HOUDU, Cédric
ASSENAT, Séverine JEANDEL, Jérôme PIEROTTI,
Absents excusés : Sylvain PRADIER, Cédric INCHAUSPE, Hélène KILFIGER,
Absents non excusés : Thomas JACINTO, Sylvia NEYRINCK.
Date de la convocation : 22/05/23
Conseillers municipaux en exercice : 11
Présents : 6
Absents : 5
Madame Delphine HOUDU a été élue secrétaire de séance.
Monsieur Cédric INCHAUSPE a donné procuration à Madame Delphine HOUDU,
Monsieur Sylvain PRADIER a donné procuration à Monsieur Rémy BOUET, Le quorum étant atteint, le Conseil peut délibérer.
Monsieur le Maire précise au Conseil Municipal la nécessité de revoir le baïl entre la commune et l'association Le Petit Brignon concernant le local situé au 2 Grand'rue.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide :
> D'approuver le bail entre la commune de Brignon et l'association Le Petit Brignon, tel qu'il est annexé, qui prendra effet au 22 avril 2023 pour une durée d’un an, renouvelable selon les critères énoncés dans le bail,
> D'autoriser Monsieur le Maire à intervenir à la signature du présent bail ou tout acte afférent en cours et à venir.
Pour copie conforme au registre
Brignon, les jours, mois et an que dessus.
Monsieur le Maire,
Rémy BOUET
Signé par : Rémy BOUET
Date : 01/06/2023
Qualité : maire Signé par : Rémy BOUET
Date : 01/06/2023
Qualité : maire
DEPARTEMENT
Du Gard
ARRONDISSEMENT
D’Alès
MAIRIE
DE
BRIGNON
OBJET : Attribution du ler
logement : Appartement À 1
Rue de l’Ancienne Poste suite
au départ du locataire
Envoyé en préfecture le 01/06/2023
Reçu en préfecture le 01/06/2023
Publié le Q 4 JUIN 2023
ID : 030-213000532-20230531-2023025-DE
2023-025 (Loi du 5 avril 1884 — Art. 56)
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BRIGNON
Séance du 31 mai 2023]
L’an deux mil vingt-trois et le trente et un à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances en session ordinaire du mois de mai, sous la présidence de Rémy BOUET, Maire.
Présents : Rémy BOUET, Laurence BLONDIN, Delphine HOUDU, Cédric
ASSENAT, Séverine JEANDEL, Jérôme PIEROTTI,
Absents excusés : Sylvain PRADIER, Cédric INCHAUSPE, Hélène KILFIGER,
Absents non excusés : Thomas JACINTO, Sylvia NEYRINCK.
Date de la convocation : 22/05/23
Conseillers municipaux en exercice : 11
Présents: 6
Absents : 5
Madame Delphine HOUDU à été élue secrétaire de séance.
Monsieur Cédric INCHAUSPE a donné procuration à Madame Delphine HOUDU,
Monsieur Sylvain PRADIER a donné procuration à Monsieur Rémy BOUET, Le quorum étant atteint, le Conseil peut délibérer.
Monsieur le Maire précise au Conseil Municipal la nécessité d’attribuer l’appartement communal situé 1 Rue de l’Ancienne Poste suite au départ du locataire.
12 candidatures ont été reçues et 2 annulées par les demandeurs.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
> Décide d’attribuer le 1° logement appartement À au-dessus du café associatif au ler étage d’une superficie de 83,12 m2, montant du loyer à 486,41 € avec 25 € de charges à Madame Marine CHAMPION au 1° juillet 2023.
Pour copie conforme au registre
Brignon, les jours, mois et an que dessus.
Monsieur le Maire,
Rémy BOUET Envoyé en préfecture le 01/06/2023
Reçu en préfecture le 01/06/2023
Publiéle _@ 4 JUIN 2073
ID : 030-213000532-20230531-2023026-DE
2023-0
(Loi du 5 avril 1884 — Art. 56) :
DEPARTEMENT EXTRAIT DU REGISTRE
Du Gard DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
ARRONDISSEMENT DE LA COMMUNE DE BRIGNON
D’Alès
Séance du 31 mai 2023|
MAIRIE .. | | DE L’an deux mil vingt-trois et le trente et un à dix-neuf heures trente, le Conseil
BRIGNON Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni dans le lieu
habituel de ses séances en session ordinaire du mois de mai, sous la présidence de Rémy BOUET, Maire.
Présents : Rémy BOUET, Laurence BLONDIN, Delphine HOUDU, Cédric ASSENAT, Séverine JEANDEL, Jérôme PIEROTTT,
Absents excusés : Sylvain PRADIER, Cédric INCHAUSPE, Hélène KILFIGER, Absents non excusés : Thomas JACINTO, Sylvia NEYRINCK.
Date de la convocation : 22/05/23
Conseillers municipaux en exercice : 11
Présents: 6
OBJET : Nouveau logo Absents : 5
blason Madame Delphine HOUDU a été élue secrétaire de séance. Monsieur Cédric INCHAUSPE a donné procuration à Madame Delphine
HOUDU,
Monsieur Sylvain PRADIER a donné procuration à Monsieur Rémy BOUET, Le quorum étant atteint, le Conseil peut délibérer.
Monsieur le Maire fait part de son souhait de rafraîchir le blason de la commune de Brignon. Plusieurs logos sont présentés.
Le Conseil Municipal vote pour le logo ci-dessous :
&RIGNON
Délibération adoptée par 7 voix pour : Laurence BLONDIN, Sylvain PRADIER par Rémy BOUET, Delphine HOUDU, Cédric ASSENAT, Cédric INCHAUSPE par Delphine HOUDU, Séverine JEANDEL, Jérôme PIEROTTI, 1 voix contre : Rémy BOUET.
Pour copie conforme au registre
Brignon, les jours, mois et an que dessus.
Monsieur le Maire,
Rémy BOUET
Signé par: Rémy BOUET
Date : 01/06/2023
Qualité : maire Envoyé en préfecture le 01/06/2023
Reçu en préfecture le 01/06/2023
Publiéle @ 1 JUIN 2023
ID : 030-213000532-20230531-2023027-DE
2023-02 (Loi du 5 avril 1884 — Art. 56) :
DEPARTEMENT EXTRAIT DU REGISTRE
Du Gard DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
ARRONDISSEMENT DE LA COMMUNE DE BRIGNON
D’Alès
Séance du 31 mai 2023
MAIRIE | | DE L’an deux mil vingt-trois et le trente et un à dix-neuf heures trente, le Conseil
BRIGNON Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni dans le lieu
habituel de ses séances en session ordinaire du mois de mai, sous la présidence de Rémy BOUET, Maire.
Présents : Rémy BOUET, Laurence BLONDIN, Delphine HOUDU, Cédric ASSENAT, Séverine JEANDEL, Jérôme PIEROTTI,
Absents excusés : Sylvain PRADIER, Cédric INCHAUSPE, Hélène KILFIGER, Absents non excusés : Thomas JACINTO, Sylvia NEYRINCK.
Date de la convocation : 22/05/23
Conseillers municipaux en exercice : 11
Présents: 6
OBJET : Choix entreprise Absents: 5 |
pour le columbarium Madame Delphine HOUDU a été élue secrétaire de séance.
Monsieur Cédric INCHAUSPE a donné procuration à Madame Delphine
HOUDU,
Monsieur Sylvain PRADIER a donné procuration à Monsieur Rémy BOUET,
Le quorum étant atteint, le Conseil peut délibérer.
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée le souhait de remplacer le columbarium actuel qui est fragilisé.
Trois devis sont présentés.
La proposition de l’entreprise ART CASES est l’offre la mieux disante pour un montant de 15 259,20 € HT soit 18 311,04 € TTC.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, a retenu l’entreprise citée ci-dessus pour un montant de 15 259,20 € HT soit 18 311,04 € TTC.
Pour copie conforme au registre
Brignon, les jours, mois et an que dessus.
Monsieur le Maire,
Rémy BOUET
Signé par : Rémy BOUET
Dale : 01/06/2023
Qualité : maire