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Déliberation - eDdlD8DG45zadz9MXNdjCQlSfEHKUvytmW9Y1E4FrLI
Document publié le Mercredi 5 février 2025 par la commune d'Oz.
Lien du pdf (Déliberation - eDdlD8DG45zadz9MXNdjCQlSfEHKUvytmW9Y1E4FrLI)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Banque,
en
Oisans
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
5
FEVRIER
2025
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Le
5
février
2025,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'Oz
en
Oisans
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Philippe
SAGE,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 29 janvier
2025
MM
KIRCHHOFER,
RICHARD,
SAGE,
SERT-MARC,
SOUBIELLE-FOURIE,
VAN
EGMOND,
VILLARET
Pouvoirs
: TRUJILLO
à VILLARET,
ALLIRAND
à VAN
EGMOND,
AZROU
à SOUBIELLE-FOURIE
Secrétaire
de
séance
: Yves
KIRCHHOFER
Présents
:
Délibération
n°
Objet
Vote
N°01-05.02.2025
|
SEMD'OZ
-
Transfert
de
l'actif
suite
à
la
fin
de
la
concession
d'aménagement
à |
Approbation
vocation
touristique
de
la station
de
l’Olmet.
l'unanimité
N°02-05.02.2025
|
Approbation
d'un
projet
de
modification
des
statuts
de
la SEMD’OZ
et autorisation |
Approbation
donnée
au
représentant
de
la
Commune
à
l’assemblée
générale
de
la
SEMD'OZ |
l’unanimité
d'approuver
cette
modification
N°
03-05.02.2025 |
Location
locaux
communaux
— Tarifs
saison
2024-2025
-
Modificatif
Approbation l'unanimité
N°
04-05.02.2025 |
Contrat
de
bail
portant
sur
des
locaux
à usage
de
bureaux
pour
support
d'activité
Approbation
commerciale
l'unanimité
N°05-05,02.2025
Foncier
-vente
Chalet
Cerf
Approbation l'unanimité
N°
06-05.02.2025
|
SIEPAVEO
-
Confirmation
des
délégués
titulaires
et
des
délégués
suppiéants
et | Approbation
fin
des
mandats
d’un
délégué
titulaire
et
d'un
délégué
suppléant
l'unanimité
N°
07-05.02.2025
|
TELEPORTE
EAU
D'OLLE
EXPRESS:
constitution
d’une
servitude
de
survol
et
Approbation
d'accès
sur
les
parcelles
appartenant
à
la commune
d'OZ
EN
OISANS
au
profit
de |
l’unanimité
la
Commune
d’'ALLEMOND
N°
08-05.02.2025 |
Tarif
location
salle
polyvalente
Approbation l'unanimité
N°09-05.02.2025
|
CCO
- Renouvellement
de
la convention
territoriale
globale
2025-2029
Approbation l'unanimité
N°
10-05.02.2025 |
Régie
Office
du
Tourisme
- Tarifs
hiver 2024-2025
Approbation l'unanimité
N°
11-05.02.2025
|
Marché
à
bons
de
commande
pour
maîtrise
d'œuvre
VRD
Approbation l'unanimité
N°
12-05.02.2025
|
Acquisition
de
véhicule
Approbation l'unanimité
Le
Maire,
Philippe
SAÇ