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Procès Verbal - 4042 001
Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune de Serrières.
Lien du pdf (Procès Verbal - 4042 001)
Thèmes du document : Jeunesse, Fiscalité, Famille,
Serri&res, le 10 avril 2024
Mmes Mrs les Adjoint(e)s, Mmes Mrs les CM.
J’ai le plaisir de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal :
7.
LUNDI 15 AVRIL 2024
18 H 30
(Salle des mariages)
ORDRE DU JOUR
1/ Approbation du dernier PV du conseil municipal
2! Désignation d’un secrétaire de séance
3/ Rapport des Commissions
Affaires générales, Finances :
Tarifs 2024 :
1/ Marché hebdomadaire : droit de place
2/ Concession cimetière
Budget principal :
1/ vote des taux d'imposition des taxes locales 2024
2/ Vote des subventions aux associations
3/ vote du budget 2024
Budget annexe Lotissement : vote du budget 2024
Travaux, études de projets, voirie, urbanisme, logements communaux :
Travaux : Travaux mise en séparatif rue bel air : demande d'attribution de fonds de concours
Divers :
+ Cession du domaine public à deux commerçants : prix de vente
e Demande d'échange de terrain
+ Acquisition d’une parcelle communale par un riverain
Bâtiments communaux : Renouvellement du Bail de la gendarmerie
Cc Annonay Rhône Aggjlo : Point sur le Pluih
Affaires sociales, affaires scolaires et périscolaires, jeunesse, petite enfance :
e Compte rendu du conseil d'école
e Divers
Environnement, prévention des risques, sécurité :
e Mise en place d'une procédure administrative pour dépôts sauvages d’ordures et de déchets
Communication, culture, patrimoine, tourisme :
+ Musée des mariniers : création d’un emploi non permanent d'agent d'accueil et guide pour la saison
2024
e Bilan salon du livre
Divers
POUVOIR :
Je soussigné(e)................ non Rss REG RE sesarenneneenenennene a dose sata baie
Donne pouvoir à snnneesnemnnenn mens e nee nes nnne eme s sense eme nenen eme nnn messe eee nee eee ne nee eee nn nan svusasa verse
De me représenter à la réunion du Conseil Municipal convoqué pour le ............................ enr
De prendre part en mon nom aux délibérations,
D'émettre tous votes et signer tous documents.
Ce présent pouvoir, conserve ses effets pour tout autre jour suivant auquel cette réunion serait
reportée pour une cause quelconque.