Compte-Rendu - 0570 001 2

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Compte-Rendu - 0570 001 2 Document publié le Jeudi 8 juillet 2021 par la commune de Serrières. Lien du pdf (Compte-Rendu - 0570 001 2)Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Justice et droit, COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 08 JUILLET 2021

Etaient présents :

Danielle SERILLON, Monique LEPINE, Pierre-Yves BOUDIN, Fernando DO NASCIMENTO),

Catherine CONSTANTIN, Virginie LIVET, Florence RAVINET, Pascal BORGNE, Catherine CLEMENT, Alex AGERON, Benoit CHAUMARD, Frédéric BOISSONNET, Pierre BARJON, Absent : Laurent TORGUE a donné pouvoir à Danielle SERILLON

Absent : Eddy DELABEYE

Danielle Sérillon ouvre la séance, en excusant monsieur le maire qui arrivera avec du retard celui-ci

lui ayant donné pouvoir jusqu’à son arrivée -

1/7 Madame Sérillon soumet le compte rendu de la réunion du 2 Juin 2021 à l’approbation du conseil

municipal - Celui-ci n’appelle aucune observation ni remarque et est voté à l’unanimité -

2] Pierre-Yves BOUDIN est désigné secrétaire de séance.

3/ Madame Sérillon rappelle l’ordre du jour et propose d'aborder le 1° point ;

AFFAIRES GENERALES - FINANCES

- Budget 2021 :

Madame Sérillon fait le point sur l’état de dépenses et recettes du budget 2021 arrêtées au 30 juin

2021 :

Clspire Budgétisé Totairenis 94 Renlisé

FONCTIONNEMENT

DEPENSES

011 Cheese ect een 176346 @E S53001E 4

012 Charges de personnel JET TANDE 146193DE JB

W3 Vrementalasect dinvastis LIT QE Que BD

042 Operations d'ordre entre section AT E ATLIRE POS:

GS Autres chars: sation come 182 SRE ROONSRE #3:

66 Charess firanciorss 11 60DE TABLE M:

68 Dottions aux provisions THOQE Que AO:

Total DEPENSES 792 HITS E aosoosse ‘35:

RECTTES

O2 Excédent antsien reporte Four HUSGE ge BD:

013 Aremmtions de charges FMOUE gia3se 13°:

4542 Travaux affiches d'office TODE 3eméae T2:

T0 Droduits des ærvices 252340€ DROGUE ATP

T1 Iupétettses 356 E60E 19387237€ 437:

T4 Dottionsetpaticipations 9 9.@E 1Semee ji

TS Autres produit gestion courants 157810 GE T636L79€ AM4°:

TT Produits exceptionnels 15 7100E 104139€ PTT.

Totsl RECETTES TOOSITOSE 41437433€ Ji. COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 08 JUILLET 2021

Chapitre Budgétisé total réalisé % Réalisé

Investissement

DEPENSES

001 Solde d'exécution d’inv. reporté 148 031.51 € 0.00 0.00 %

10 Dotations fonds de réserves 0.00 € 0.00 0.00 %

16 Remboursement d'emprunt 110 586.00 € 52 200.94 € 47.2 h

20 immobilisations incorporelles 5 340.00 € 5 340.00 € 100.00%

21 immobilisations corporelles 29 886.00 € 27 861.19 € 93.2 %

23 Immobilisations en cours 1 024 120.00 € 90 000.00 € 8.8 %

4541 travaux effectués d'office 7 000.00 € 3 696.00 € 472

TOTAL DÉPENSES 1 324 963.51 € 179 098.15 € 13.5 %

RECETTES

021 Virement de la section de focnt. 127 000.00 € 0.00 € 0.00%

040 Opération d'ordre entre section 472.00 € 471.18 € 100.00%

10 Dotations et fonds de réserves 166 371.51 € 157 581.10 € 94.7 %

13 Subvention d'investissement 192 GO0.00 € 0.00 € 0.00 %

16 Emprunts et dettes assimilées 832 120.00 € 1 180.00 € 0.1 %

TOTAL RECETTES 1 317 963.51 € 159 232.98 € 12.10 %

- D/38 : Chauffage mairie : encaissement de l'indemnité sinistre :

Mme Sérillon rappelle les dégâts électriques occasionnés sur le chauffage de la mairie, elle présente

le décompte arrêté par l’expert de l'assurance communale « Allianz » soit un montant de 4 032 .00 €

auquel est déduite une franchise de 300 € soit un montant net de 3 732.00 € —

Mme Sérillon soumet cette proposition à l'approbation du conseil municipal qui après avoir délibéré à l'unanimité des présents accepte l'indemnité proposée.

- D/39 : Abrogation de la délibération D/2021/12 du 24 février 2021 - Remise sur les

loyers de janvier et février 2021 au restaurateur de l’établissement « les saveurs du bateau »

Madame Sérillon rappelle au conseil municipal sa délibération D/2021/12 du 24 février 2021

accordant une exonération totale de loyers au restaurateur de l'établissement «les saveurs du bateau » pour les mois de janvier et février 2021.

Or, monsieur le préfet de l'Ardèche a tenu à rappeler aux communes, dans une circulaire en date du

19 mars, les conditions d’« aides au loyer » en soutien aux commerces fragilisés par la pandémie.

En effet les communes ont la possibilité d'accorder des rabais sur les loyers à ses entreprises

locataires, mais il ne peut s’agir d’une exonération totale, toutefois le loyer peut être ramené à 1 €

symbolique. Ceci exposé, madame Sérillon propose au conseil d'abroger sa délibération D/2021/12

du 24 février 2021, car non conforme à la loi.

Le conseil après avoir entendu l’exposé de madame Sérillon et délibéré à l'unanimité des présents :

DECIDE d’abroger la délibération D/2021/12 du 24 février 2021 « exonération de loyers pour le restaurant Les saveurs du bateau »

DECIDE de ramener le loyer des mois de janvier et février 2021 à 1 euro symbolique -

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 08 JUILLET 2021

- D/40 : Demande d'exonération de loyers « les saveurs du bateau » pour les mois de mars, avril et mai 2021

Mme Sérillon donne lecture d'une demande en date du 2 juin 2021, de monsieur Durieux locataire

de la commune et responsable de l'établissement « les saveurs du bateau », pour l'exonération des

loyers de mars, avril et mai 2021 dans le cadre du soutien aux commerces de proximité touchés par

une fermeture administrative du fait de la crise sanitaire.

Madame Sérillon soumet cette demande au conseil municipal et propose un tour de table afin que chaque élu donne son avis sur la demande présentée.

Le conseil après avoir délibéré à l'unanimité des présents décide :

D'ACCORDER un rabais de 50 % sur le montant des loyers de mars et avril 2021 — DIT QUE Le loyer du mois de mai devra être réglé dans son intégralité.

COMMUNAUTE DE COMMUNES ANNONAY RHONE AGGLO

- Point sur le projet STEP Limony /Serrières :

Pierre-Yves Boudin, rappelle que le permis a été déposé le 17 juin par la CC Annonay Rhône Agglo

et qu'il est en cours d'instruction — Actuellement plusieurs réunions de coordination: se succèdent

afin de définir les travaux préalables à la construction de la STEP. Des travaux sur les réseaux

débuteront pour la commune de Limony à partir du 15 septembre pour un mois et pour la commune

de Serrières, la création d’un réseau de refoulement - Quai nord: Des détections réseaux vont être

exécutées semaine 29 sur 3 jours, les riverains pourront tout de même stationner et les commerces

fonctionner - Les travaux de construction de la STEP devraient débuter d'ici la fin de l’année et sa

mise en service est prévue pour 2023.

- Réunions diverses :

Danielle Sérillon énumère les réunions auxquelles elle a assisté, en l'absence de monsieur le maire :

- bureau des maires du 24 juin : lutte contre frelons asiatiques - les énergies renouvelables —

- bureau des maires du 1° juillet Point sur la saison culturelle 2021 avec beaucoup manifestations

qui ont été reportées —

LOGEMENT COMMUNAUX TRAVAUX -

ETUDES DE PROJETS - VOIRIE - URBANISME-

- Point sur le projet d'aménagement du quai sud

Pierre-Yves Boudin rappelle que le permis, déposé le 4 mai, est toujours en cours d'instruction —

Aucune pièce complémentaire n’a été sollicitée du service instructeur —

La M.O mettra en ligne les DCE (dossier de consultation des entreprises) vendredi 9 juillet. — le délai de réponse a été fixé à 1 mois —

Concernant les aménagements extérieurs, monsieur Boudin propose de réunir l’ensemble des élus pour faire le point, la date restant à définir.

A noter, le dossier sera présenté à la commission de sécurité SDIS le 29 juillet à Tournon.COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 08 JUILLET 2021

- Compte rendu de réunion «entente Via Fluvia »

Monsieur Boudin rappelle que l'entente Via FLuvia s'est réunie en assemblée générale dans les murs de la mairie à Serrières le 30 juin dernier — || rappelle que 6 territoires composent cette entente : les Communautés de Communes de l'Emblavez (Haute-Loire), des Sucs (Haute-Loire), du Pays de Montfaucon (Haute-Loire), des Monts du Pilat (Loire), du Bassin d'Annonay (Ardèche) et Porte de DrômArdèche (Ardèche-Drôme). Ensemble elles collaborent depuis 2013 autour d’un projet, celui d'aménager une véloroute — (voie verte sur plus de 100 kms du fleuve Loire au fleuve Rhône) dont Serrières sera le point de départ et d'arrivée et en lien avec la Via Rhôna sur la rive gauche du Rhône-

Lors de cette réunion un bilan financier a été présenté ensuite un point a été fait sur la réalisation d’itinéraires et l'avancement de chaque tronçon encore non aménagé -

La première tranche de travaux, sur la commune, sera réalisée en 2021 et une deuxième est à l'étude pour 2022. Après cette réunion une présentation du projet « quai sud » et une visite sur le site ont enchanté les participants.

- Restructuration du secteur de l'Helvetia :

Monsieur Boudin rappelle que la CNR avait organisé vendredi 2 juillet une réunion publique sur place afin de présenter leur projet de réaménagement du secteur de l'Helvetia en concertation avec les riverains et administrés présents - Ceux-ci ont faire part de leurs attentes comme : - le souhait de conserver l’accès aux propriétés,

- garder les places et optimiser le stationnent existant.

- Une demande de « jardin partagé » a obtenu un refus catégorique de ia DREAL. Un nouveau projet sera présenté courant du mois de septembre-

- Travaux en cours et divers :

- Les employés ont procédé au nettoyage de la façade de la poste - L'entreprise AVIPUR est ensuite intervenue pour l'application d’un insecticide. Les volets seront repeints au mois d'août —

- Intervention en plomberie des Ets Valverbat, dans 2 appartements aux cités Bellerives pour un montant de 374 €

- Suite à la dégradation de la barrière du quai nord, l'expert mandaté par l'assurance le 16 juin

dernier, a rendu son rapport. Le devis de réparation des Ets Guion pour un montant de 6 432 € a été accepté-

- Marché hebdomadaire : la puissance du coffret forains sera augmentée -— l'entreprise Lapize de

Sallée , mandatée par Edf, a jugé l'installation non réglementaire . Une étude de faisabilité entre

300 et 700 € sera faite avant toute modification — L'entreprise ERA industrie, à l'origine de la pose du coffret procèdera à son raccordement -

AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES - JEUNESSE - PETITE ENFANCE - AFFAIRES SOCIALES - ATTRIBUTION DE LOGEMENTS

- D/41 : cantine scolaire : augmentation du coût du repas

Monique Lépine donne lecture à l'assemblée du courrier l'ESAT de Roiffieux informant la commune

de l’augmentation du prix du repas pour la cantine scolaire pour la rentrée 2021. Elle rappelle que le

prix du repas payé à l’ESAT et facturé aux familles est de 4,10 € pour 4 éléments - Elle explique qu’à

la rentrée prochaine celui-ci sera facturé 4, 18 € à la commune - COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 08 JUILLET 2021 +

Mme Catherine Constantin suggère de rajouter 1 élément de plus comme certaines communes. Ceci permettrait d'équilibrer parfaitement les menus. Un sondage sera fait auprès des parents, dès la

rentrée pour connaitre leur avis, mais un élément de plus augmentera forcément le prix du repas -

Pour l'heure, Mme Sérillon propose au conseil de valider le nouveau tarif du repas livré par l’'ESAT et de fixer le prix du repas qui sera facturé aux familles. Le conseil après avoir délibéré à l’unanimité des présents :

VALIDE le tarif du repas livré par l'ESAT soit 4.18 € TTC - Fixe le prix du repas qui sera facturé aux familles à 4.18 € soit le prix coutant-

- Compte rendu du conseil d'école du mardi 5 juillet

Monique Lépine donne le compte rendu du dernier conseil d'école :

- Une demande de traçage de jeux dans la cour maternelle. Mme Aïiab fournira les croquis-

- Des problèmes récurrents de fuites dans les toilettes. Alex Ageron se propose pour faire un état

des lieux sur toutes les installations, les réparations nécessaires seront effectuées-

- L'Ecole primaire a été raccordée à la fibre, le nécessaire sera fait pour l’école maternelle -

- Le directeur a donné l'effectif prévisionnel pour la rentrée de septembre : soit 52 élèves - pour l'instant il n’a pas de fermeture de classe annoncée -

- informations sur le conseil municipal des enfants

Monsieur Do Nascimento explique que les élus du conseil des enfants ont participé à la visite de SERRIERES accompagnés d'Alexandre PERRAUD, guide du musée -

ils ont également participé à la 72 journée citoyenne avec l'association « Serrières Autrefois » pour nettoyer SERRIERES-

Il leur a été proposé d’être présents à la cérémonie du 14 juillet -

Monsieur Do Nascimento sollicite l'autorisation de pouvoir utilisé un délaissé d'environ 15 m2, situé

au départ de la rue des Osches, ceci afin de créer un square du CM des enfants. Avis favorable -

- Informations SIEJ

Monique Lépine annonce le départ de Maxime Goutagneux pour la CC Annonay Rhône Agglo - Le syndicat recherche son remplaçant -

- Arrivée de Monsieur le maire à 19 h 10

Après avoir remercié Mme Sérillon pour avoir assuré son remplacement jusqu’à son arrivée

monsieur le maire reprend la présidence pour la suite de la séance :

Monsieur le maire, avant de poursuivre l’ordre du jour, souhaïte revenir sur le point « CC Annonay

Rhône Aggjlo » - En effet il annonce la décision prise en bureau des maires, sur l'attribution aux

communes d'un fonds de concours de 700 000 € / an jusqu’à la fin du mandat -— Soit pour 4 communes les plus aisées une participation de 15 000 € les autres percevront 27 000 € avec un effet rétroactif pour l'année 2020 - Cette décision devra être validée en conseil communautaire -

Monsieur le maire informe également le conseil de la réunion ce jour de la CLECT (commission

locale d'évaluation des charges transférées) — Celle-ci a présenté son rapport sur l'évaluation des

transferts de charges qui s’imputera sur l'attribution de compensation en ce qui concerne la gestionCOMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 08 JUILLET 2021 EE

des eaux pluviales (compétence transférée à l’agglo depuis le 1° janvier 2020) — La commune devra

délibérer à réception dudit rapport -

ENVIRONNNEMENT — PREVENTION DES RIQUES - SECURITE - PCS (plan communal de sauvegarde)

Un groupe d'élus se charge actuellement de la mise à jour des données des administrés ainsi que des annuaires pour la téléalerte.

A prévoir une réunion de présentation du PCS aux référents « participation citoyenne » et aux nouveaux élus-

Un projet de convention sera prochainement étudié avec la sécurité civile -

- Compte rendu de la réunion « participation citoyenne »

Monsieur le maire explique :

Les référents « participation citoyenne » ont été invités à une réunion en Mairie le 06 juillet dernier.

30 personnes étaient présentes, 2 gendarmes référents ont présenté des statistiques sur divers

délits avec une augmentation importante sur les violences faites aux personnes:

Cette réunion a été aussi l'occasion de solliciter ces personnes pour être référentes « participation citoyenne » dans leurs quartiers respectifs. Celle-ci ont donné leur accord sur le principe. Une

nouvelle réunion sera organisée d'ici la fin de l’année pour leur présenter le PCS.

COMMUNICATION - CULTURE-PATRIMOINE -TOURISME

- Musée des Mariniers :

D/42 - Convention CEZAM 2022

Monsieur le maire propose au conseil de reconduire pour l'année 2022 le partenariat avec l'association CEZAM-

Il en rappelle le principe : L'association s'engage à assurer gratuitement la publicité du Musée des

Mariniers sur son site et dans ses guides régionaux ; En contrepartie la commune accorde un tarif

préférentiel sur les entrées du Musée au porteur de la carte CEZAM à savoir : 3.50 € au lieu de 4 € ;

Monsieur le maire soumet cette proposition au conseil municipal - Après avoir délibéré à l'unanimité des présents :

ACCEPTE de reconduire pour l’année 2022 le partenariat avec l'association CEZAM - FIXE le tarif d'entrée au Musée à 3.50 € COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 08 JUILLET 2021

- Danielle Sérillon explique que la nuit des musées a été reportée au 3 juillet 2021. Une quinzaine de personnes ont pu visiter le musée de 18h à 22h-

- Depuis l’ouverture du musée le 2 juin, le nombre d'entrées est 52 adultes et 9 enfants - Le mois de juillet devrait être meilleur -

- Pour information monsieur le maire signale que 2 albums photos ont disparu du Musée-

CITOYENNETE, VIE ASSOCIATIVE, SPORT, FESTIVITES

Alex Ageron fait le point sur les dernières manifestations :

- 47 spectateurs ont assisté au spectacle « Les scènes nomades » organisée par Annonay Rhône aggjlo le 7 juillet dernier.

- Feu d'artifice du 13 juillet : prochaine réunion de sécurité le 9 juillet sur site — une réunion est fixée le même jour avec les forains — Le président des joutes nous a informé qu'il n'y aura pas de buvette cette année-

- Projet soirées estivales : Le comité des fêtes organisera cet été 3 animations musicales -

La première le 16 juillet aux abords du restaurant l'Helvetia à partir de 19h La 2° le 30 juillet aux abords du restaurant le St Georges

La 3°" au mois septembre entre le bateau d'Emile et le café du Rhône

- Soirée Péricard organisée par le CCAS et le comité des fêtes le 18 juillet au théâtre de verdure à 21 h 00 -— prix du billet 8 € -

4/ Question et informations diverses :

M. Le Maire explique qu'il a été invité à la réunion de « Canton vie ensemble » association de commerçants artisans, professions libérales. Les co Présidentes ont fait le rapport d'activités qui s'est limité à peu de choses en 2021 compte tenu de la crise sanitaire. Des actions de communication vont être mises en place pour remercier leurs clients toujours fidèles malgré la crise sanitaire.

Monsieur le maire donne lecture du courrier lecture du courrier de madame Annie Bert et de celui

de l'association « Penser Serrières Autrement ».

La séance est levée à 20 h 25.