Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2023 06 09 Proces verbal
Procès Verbal - LISTE DES DELIBERATIONS 09 06 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 09 06 2023
Déliberation - Liste délibérations 11 10 2022
Conseil Municipal - 2023 03 01 Liste délibérations
Déliberation - 03 LISTE DES DELIB CM 09 06 2023
Compte-Rendu - 2017 06 12 CR conseil municipal
Procès Verbal - 1687242131 Liste Deliberations PV 09 06 2023
Déliberation - Liste délibérations 30 08 2023
unknown - Liste délibérations 03 04 2023
Procès Verbal - 2023 06 09 Liste délibérations
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune d'Authezat.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 06 09 Liste délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
n° objet approbation
2023/030 Procès-verbal de l'élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs unanimité
2023/031 Référent déontologue pour les élus Locaux – Désignation 2023-2026 unanimité
2023/032 Désignation du référent agricole communal au Conseil Départemental unanimité
2023/033 Décision modificative n°1 au budget communal – Virement de crédits unanimité
2023/034 Changement porte rez-de-chaussée Mairie unanimité
2023/035 Travaux de voirie chemin de la Quye, lotissement Champ-bayon et Réparations voiries unanimité
2023/036 Assainissement – Diagnostic assainissement unanimité
2023/037 Assainissement – Maîtrise d'œuvre aux travaux d'assainissement unanimité
2023/038 Garde champêtre – Convention de partenariat pour la mise en commun d’un garde champêtre. unanimité
2023/039 Certificats d’économie d’énergie – Convention de regroupement pour la valorisation des CEE entre Mond'Arverne communauté et la commune d'Authezat unanimité
Conseil municipal du 09 juin 2023=>liste des délibérations