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Document publié le Jeudi 15 janvier 2026 par la commune de Nozay.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 004 SUBVENTIONS COTISATIONS 2026 7 5 5)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Handicap et inclusivité,
Commune de NOZAY
Séance du Conseil Municipal du 15 janvier 2026
NozaYy
Conseillers Municipaux
En exercice 25
Présents 21
Pouvoirs 4
Exprimés 24
Liz volserté Ps laver
2026/004
7.5.5
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal, convoqué le 9 janvier 2026, s'est réuni le 15 janvier 2026 en séance ordinaire à dix-neuf heures trente minutes, à la salle du conseil municipal, rez-de-chaussée de la mairie, sous la présidence de M. Jean-Claude PROVOST, Maire.
Présents : M. Jean-Claude PROVOST, Mme Katia de SAINT-JUST, Mme Françoise JORAT, M. Nicolas BESNIER, M. Olivier GENESTE, Mme Isabelle TESSIER, M. Patrick MORTIER, Mme Catherine FOUGERE, M. Roland GRANGER, Mme Anne-Sylvie LE RESTE, Mme Cécile de LAUNAY, Mme Céline HAY, Mme Stéphanie GUILLET, M. Yoann CARGOUET, M. Dominique CHARTIER, M. Pierre-Yves HABAY, Mme Cindy BOUILLARD, M. Ludovic CROCHARD, M. Nicolas ROBIN, Mme Sonia RICHARD, M. Rémy GOURDON.
Absents excusés : M. Jacques PRIOUX, Mme Pascale FRABOUL-RIALLAND, M. Christophe NIVET, Mme Pauline RAGUET-FERRE.
M. Jacques PRIOUX a donné pouvoir à Mme Françoise JORAT
Mme Pascale FRABOUL-RIALLAND a donné pouvoir à Mme Cécile de LAUNAY
M. Christophe NIVET a donné pouvoir à Mme Katia de SAINT-JUST
Mme Pauline RAGUET-FERRE a donné pouvoir à Mme isabelle TESSIER
= M. Dominique CHARTIER a été élu secrétaire de séance.
Katia de SAINT-JUST, adjointe en charge des ressources et moyens, présente les subventions, participations et cotisations proposées après avis des commissions spécifiques. Le Conseil municipal est invité à se prononcer quant à ces propositions, figurant au tableau d'attribution.
Il est rappelé que les Conseillers municipaux qui sont eux-mêmes administrateurs ou représentants d'associations ne peuvent prendre part au vote pour les subventions destinées auxdites associations.
COMMISSION SCOLAIRE
PARTICIPATIONS
NOM ASSOCIATION Proposition 2026 Observations
Ecole maternelle La Pierre Bleue
Fournitures scolaires 32 € par élève
Fonctionnement 2 000 €
Ecole élémentaire La Pierre Bleue sus , 32 € par élève
Fournitures scolaires
Fonctionnement 3 000 €
SUBVENTIONS
Amicale Laïque Pierre Bleue
Budget culturel - Ecole maternelle 6 € par élève Nozéen
Budget culturel - Ecole élémentaire 6 € par élève Nozéen
Sorties pédagogiques - Ecole maternelle 12 € par élève Nozéen
Sorties pédagogiques - Ecole élémentaire 12 € par élève Nozéen
Accusé de réception en préfecture
044-214401135-20260115-2026-004-DE
Date de télétransmission : 18/02/2026
Date de réception préfecture : 18/02/2026 Fonctionnement 800 €
Commune de NOZAY
Séance du Conseil Municipal du 15 janvier 2026
Association des Parents d'élèves de la
Pierre Bleue 200 €
O.G.E.C. Ecole Sainte Marie
Participation aux dépenses de
fonctionnement
1 278,20€ /élève mater. (73)
079,46€ /élève élém (117)
161 105,21 € (estimation)
Effectif élèves Nozéens :
73 élèves en maternelle
+ 117 élèves en élémentaire
Accueil Périscolaire — Fonctionnement 3 000€
Actions culturelles 6 € par élève Nozéen
Classe de découverte
et sorties pédagogiques 12 € par élève Nozéen
A.P.E.L. Ecole Sainte Marie
Fonctionnement 800 €
COMMISSION SPORTS VIE ASSOCIATIVE
NOS Omnisports 58 000 € C. BOUILLARD, membre du NOS,
ne prend pas part au vote
Elan Nozéen 2 700 €
Moto club nozéen 2 000 €
Comité des courses cyclistes CCVC 750 €
SE R. GRANGER, membre de la sté es des Courses de Erbray-Moisdon- 1 000 € des courses, ne prend pas part au vote
Y. CARGOUËT, membre de Nozay
Nozay Sport Nature 400 € Sport Nature, ne prend pas part au vote
COMMISSION CULTURELLE
R. GRANGER, membre de la chorale
Ghorale LORELEI 100€ Loreleï, ne prend pas part au vote
COMMISSION AGRICOLE
| Solidarité Paysans 44 500 €
COMMISSION SOCIALE
ADAPEI - Les Papillons Blancs 400 €
Habitat Jeunes L'Odyssée 900 €
Noz' Jardins 400 €
AS LE RESTE et C. FOUGERE,
Nozay Solidaire 107 € membres de Nozay Solidaire, ne prennent pas part au vote
Vie Libre 220 €
Entraid'addict 200 €
Rêves de Clown - Bretagne 100 €
Le Nez à l'Ouest 200 €
DIVERS
0. GENESTE et P. MORTIER,
U.N.C. 400 € membres UNC, ne prennent pas part au vote
Accusé de réception en préfecture
044-214401135-20260115-2026-004-DE
Date de télétransmission : 18/02/2026
Date de réception préfecture : 18/02/2026 Commune de NOZAY
Séance du Conseil Municipal du 15 janvier 2026
COTISATIONS
Organismes 2026 Pour rappel : montant 2025
A.F.D.M. L-At (Ass. des Maires) ADHESION 1 127,20 €
C.A.UE. ADHESION 480 €
FDGDON POLLENIZ ADHESION 671€
AGORES (restauration municipale) ADHESION 100 €
Fondation du patrimoine ADHESION 500 €
ï Contribution à l'hectare à titre Office National des Forêts ADHESION indicatif 2025 : 24.24 €
Conseil national des Villes et Villages fleuris ADHESION 225 €
ESP 44 (Espoir) ADHESION 10€
Association Prévention Routière — Ville ADHESION 450 € Prudente
Les Amis de la Gendarmerie ADHESION 300 €
E-collectivités ADHESION 3 320,44 €
Le Maire :
- certifie sous sa responsabilité le caractère
exécutoire de cet acte.
- informe que le présent acte peut faire l'objet
d'un recours devant le tribunal administratif
dans un délai de deux mois à compter de la
date soit de sa transmission en Préfecture,
soit de sa publication, soit de sa notification.
Acte publiéle À Ÿ ETAT) {
Vu les propositions d'attribution des subventions et participations aux associations transmises par les commissions municipales thématiques,
Considérant le montant de l'enveloppe budgétaire réservée aux subventions, participations et cotisations,
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré (les votes sont précisés en colonne observations) :
> ATTRIBUE les subventions aux associations pour l'exercice 2026 telles que
présentées ci-dessus (compte 6574 du budget général),
> VOTE les cotisations et adhésions suivantes aux organismes partenaires de
la commune de Nozay pour l'exercice 2026 telles que présentées ci-dessus
(compte 6281 du budget général),
PRECISE que les conseillers municipaux n'ont pas pris part au vote des
subventions destinées aux associations où ils sont représentants,
adhérents ou administrateurs,
commune de Nozay,
S'ENGAGE à inscrire les crédits au budget général pour l'année 2026 de la
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an susdits
Au registre sont les signatures.
Pour extrait conforme, le 30 jany
LE MAIRE,
JEAN-CLAUDE PROVOS
Accusé de réception en préfecture
044-214401135-20260115-2026-004-DE
Date de télétransmission : 18/02/2026
Date de réception préfecture : 18/02/2026