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Conseil Municipal - CM du 18 02 25 Ordre du jour
Conseil Municipal - 2018 03 13 Votes ordre du jour CM 2018 03 13 %2B a
Conseil Municipal - 004 ordre du jour CM 2017 12 05 %2B affichage
Conseil Municipal - 2019 12 17 CM Votes
Compte-Rendu - 2018 12 18 CRDB
Conseil Municipal - 004 ordre du jour CM 2017 09 26 %2B affichage
Conseil Municipal - 2018 11 22 Votes
Conseil Municipal - 2018 12 18 Votes ordre du jour CM 2018 12 18
Document publié le Mardi 18 décembre 2018 par la commune de Nevers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2018 12 18 Votes ordre du jour CM 2018 12 18)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Démocratie, Investissement et développement économique,
1
Mardi 18 décembre 2018
Effectif légal :39
Présents ou représentés (35):
M. THURIOT, Mme BOUJLILAT, M. MOREL, Mme WOZNIAK, M. MAILLARD, M. SUET, M. CORDIER, Mme DESSARTINE, M. GRAFEUILLE, Mme MANGEL, M. DEVOISE, M. FRANCILLON, Mme FRANEL, Mme CONCILE, M. CHARTIER, M. SANGARE, Mme ROCHER, Mme LORANS, Mme GAILLARD, Mme BERTRAND, Mme FLEURIER, Mme KOZMIN, M. BARSSE, M. LAGRIB, Mme CHARVY, Mme ROYER, M. DIOT, M. GAILLARD, Mme BELTIER, M. DOS REIS, M. SEJEAU, Mme VARD, M. VOISIN, Mme PITOUN, M. TOGNON
Procurations (6) Mme Mangel a donné pouvoir à M. Chartier (jusqu’à son arrivée à 21h20), Mme Concile a donné pouvoir à M. Tognon, Mme Charvy a donné pouvoir à M. Séjeau, M. Corde a donné pouvoir à Mme Beltier, Mme Royer a donné pouvoir à M. Diot, M. Barsse a donné pouvoir à M. Devoise (à partir de 23h30).
Absents: Mmes Frémont, Vard, Fleury M. Sainte Fare Garnot
ADMINITRATION GENERALE
Numéros Titres
2018-200 Décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal Prend acte
2018-201 Représentations du conseil municipal auprès des commissions et divers
organismes
Adopté à l’unanimité
par 35 voix pour
FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE
2018-202 Projet de budget primitif 2019 Adopté à la majorité 8 voix contre : Mmes
Beltier, Charvy, Royer
MM Diot, Lagrib, Dos
Réis, Séjeau, Corde.
2018-203 Décision modificative n°4 Adopté à la majorité 8 voix contre : Mmes
Beltier, Charvy, Royer
MM Diot, Lagrib, Dos
Réis, Séjeau, Corde.
2018-204 Politique tarifaire 2019 Adopté à la majorité 6 voix contre : Mmes
Beltier, Charvy, Royer
MM Diot, Séjeau, Corde
2018-205 Garantie d’emprunt Association Coallia. Foyer Jeunes Travailleurs Clairjoie.
Réaménagement prêt garanti en 2015
Adopté à l’unanimité
par 35 voix pour
2018-206 Eclairage public Contrat de maintenance globale des ouvrages ville de Nevers /
société Citélum Avenant n°13
Adopté à l’unanimité
par 35 voix pour
2018-207 Chambre Régionale des Comptes – Notification du rapport d’observations
définitives sur la gestion de la SAEMS du circuit de Nevers Magny-Cours
Prend acte
RESSOURCES HUMAINES
2018-208 Recensement 2019 Adopté à l’unanimité par 35 voix pour 2
COMMUNICATION – TOURISME – RELATIONS EXTERIEURES
2018-209 E-Rallye Monté Carlo 2018 Partenariats financiers Adopté à l’unanimité 2 abstentions : Mme
Beltier, M. Diot
2018-210 Soutien à l’association Bois Joli – Attribution d’une aide financière pour le jumping
2018
Adopté à l’unanimité
4 abstentions : Mme
Beltier MM Diot, Lagrib,
Dos Réis
DEVELOPPEMENT URBAIN
2018-211 CRAC Convention publique d’aménagement Nièvre Aménagement / Ville de
Nevers sur la restructuration du centre des activités des Courlis et requalification
des abords. Approbation du compte rendu d’activité à la collectivité (CRAC) du
31 décembre 2017
Prend acte
2018-212 Convention publique d’aménagement Nièvre Aménagement / Ville de Nevers sur
la restructuration du centre d’activités des Courlis et requalification des abords.
Avenant consécutif à l’approbation du CRAC du 31 décembre 2017
Adopté à l’unanimité
par 35 voix pour
EDUCATION
2018-213 Classes de découverte – barème des participations pour l’année 2019 Adopté à l’unanimité par 35 voix pour
2018-214 Mise à disposition d’un minibus par l’association des Paralysés de France (APF
58) pour le transport d’une classe Ulis de l’école Lucie Aubrac
Adopté à l’unanimité
par 35 voix pour
2018-215 Dispositif « école et cinéma » - Attribution de la participation communale versée à
la F.O.L. 58 – Année scolaire 2018-2019
Adopté à l’unanimité
par 35 voix pour
2018-216 Attribution d’une subvention aux réseaux d’éducation prioritaire (R.E.P.) – Année
scolaire 2018-2019
Adopté à l’unanimité
par 35 voix pour
2018-217 Subventions aux associations socio-éducatives Médio et Léo Lagrange 2018 –
Versement du solde
Adopté à la majorité
4 voix contre : Mme
Beltier MM. Diot, Lagrib,
Dos Réis
1 abstention : Mme
Lorans
FORCES ECONOMIQUES
2018-218 Convention de mise à disposition du téléservice de déclaration des locations de
courte durée DECLALOC’ entre Nevers Agglomération et la commune de Nevers
Adopté à l’unanimité
par 35 voix pour
CULTURE
2018-219 Soutien à l’association culturelle « ALARUE ». Attribution d’avance de subvention Adopté à l’unanimité par 35 voix pour
SPORT
2018-220 Renouvellement d’adhésion au groupement d’employeurs associatif Aqua 58 Adopté à l’unanimité par 35 voix pour 3
SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS
2018-221 Nevers Médiation – Versement d’une subvention Adopté à l’unanimité par 32 voix pour
M. Grafeuille ne prend
pas part au vote
2018-222 Chantier jeunes Secteur Grande Pâture Montôts – Attribution d’une subvention
Espace socio-culturel Grand Ouest
Adopté à l’unanimité
par 35 voix pour
2018-223 Projet Histoire et mémoire du quartier du Banlay – Attribution d’une subvention
Centre Social Médio Banlay
Adopté à l’unanimité
par 35 voix pour
2018-224 Soutien aux actions contre l’exclusion et en faveur de l’insertion – Attribution
d’une avance de subvention à l’association Interstice
Adopté à l’unanimité par
32 voix pour
M. Chartier ne prend pas
part au vote
2018-225 Attribution d’une subvention au comité départemental handisport de la Nièvre Adopté à l’unanimité par 35 voix pour
2018-226 Attribution d’une subvention à RESEDIA réseau nivernais des acteurs du diabète
et de l’obésité
Adopté à l’unanimité
par 35 voix pour
2018-227 Attribution d’une subvention à l’association ASPTT NEVERS Tennis Adopté à l’unanimité par 35 voix pour
CADRE DE VIE
2018-228 Cession de biens immobiliers et fonciers – Convention de mandat Adopté à l’unanimité par 32 voix pour
MOTION
Motion présentée par les élus communistes : Pour le respect des territoires ruraux et de nouvelles relations entre l’Etat
et les Collectivités Locales