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Procès Verbal - 16 JANVIER 2018
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chantraine.
Lien du pdf (Procès Verbal - 16 JANVIER 2018)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Éducation,
Anta
Rana
Chantraine
Chantraine,
le 17 Janvier
2018
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CHANTRAINE
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
16
JANVIER
2018
NOM
Prénom
Présent(e)
Absent(e)
Excusé(e)
Pouvoir
à
DIOT
François
GILLE
Brigitte
HINGRAY
Sandrine
BARBAUX
Marc
VALDENAIRE
Jean-Pascal
HUSSON
Audrey
OHNIMUS
Martine
Brigitte
GILLE
BOXBERGER
Jean-Daniel
HARQUET
Florian
PETOT Stéphane
+
François
DIOT
PIERRAT
Nathalie
FELLMANN
Bernadette
AIX [xx xxx)
HAMM
Agnès
Sandrine
HINGRAY
RICHARD
Sylvie
Marc
BARBAUX
RODRIGUES
Chantal
Max
RICHARD
SCHUMACHER
Dominique
Jacques
CHAPON
SEVRAIN
Sophie
ir»
Jean-Pascal
VALDENAIRE
AUBERT
Michel
CHAPON
Jacques
DORGET
Patrick
RICHARD
Max
TRINIDAD
Claude
COLLE
Emilie
rl] |
Réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
DIOT,
Maire,
Madame
Brigitte
GILLE
ayant
été
désignée
secrétaire
de
séance,
Après
lecture
et approbation,
à l’unanimité,
du
procès-verbal
de
la séance
du
12
décembre
2017,
Le
Conseil
Municipal
a acté
les
décisions
ci-dessous
et
pris
connaissance
des
informations
suivantes :
* A
été
présenté
à l’assemblée
l’état
des
restes
à réaliser
au
budget
communal.
* A
été
présenté
à l’assemblée
l’état
des
restes
à réaliser
au
budget
assainissement.
* A
été
présenté
à
l’assemblée
l’état
des
restes
à
réaliser
au
budget
eau. Après
ces présentations
concernant
les finances
communales
et avant
la poursuite
de
l’ordre
du jour,
Monsieur
Max
RICHARD
a souhaité
connaître
l'évolution
de
la procédure
de
vente
de
la parcelle
communale
sise
rue Jean
Clément.
Monsieur
le
Maire
lui
répond
que
la
commune
n'a plus
de
nouvelles
de
la
dernière
personne
s'étant
déclarée
intéressée.
* A
autorisé
Monsieur
le Maire
à engager,
à hauteur
du
quart
du
budget
2017,
d’ici
le 15 avril
prochain,
les éventuelles
dépenses
d’investissement.
* A
adopté,
à l’unanimité,
le retour
de
la semaine
à 4 jours
pour
la rentrée
scolaire
2018.
Madame
GILLE
a rappelé
qu'un
groupe
de
travail
a été formé
pour
étudier
les
activités
qui pourraient
être
organisées
le mercredi.
Ce
groupe
se réunira
en
mairie
le mardi
23 janvier
à 14
heures.
* A
adopté,
à l’unanimité,
les
nouveaux
tarifs
de
l’ALSH
pour
l’année
2018.
Madame
GILLE
a
informé
que
les
tarifs
ayant
été
augmentés
l’année
passée
ne
seront
donc
pas
modifiés
cette
année.
Monsieur
DIOT
est
intervenu
pour faire
part
au
conseil
municipal
de
l'évolution
des
effectifs
dans
les
écoles.
On
remarque
une
baisse
importante
à l’école
maternelle.
L'inspection
académique
a informé
la mairie,
le 27
décembre
2017,
que
l'école
maternelle
était placée
dans
le champ
des
écoles
susceptibles
de faire
l'objet
d'un
retrait d'emploi
dans
le cadre
de
la préparation
de
la prochaine
rentrée
scolaire.
Aussi,
un
courrier
a été
distribué
avec
le Chantraïne
Echo
pour
recenser
les enfants
susceptibles
de
s'inscrire
à la maternelle.
De
plus,
une
lettre
a été envoyée
à l'inspection
académique
afin
de
demander
d'accroître
le délai
de réflexion
quant
à la
fermeture
d’une
classe
et ce,
afin
de pouvoir
s'appuyer
sur
l'effectif réel attendu pour
la rentrée
2018.
*
A
autorisé,
à
l’unanimité,
Monsieur
le
Maire
à
modifier
la
délibération
n°
4
du
14
novembre
2017
concernant
le RIFSEEP.
Monsieur
NOIRTIN
a
fait
part
au
conseil
municipal
de
son
erreur
lors
de
la
rédaction
de
la
délibération
en
question.
En
effet,
l’article
n°
9 concernant
la
mise
en place
du
CIA
stipulait
que
la commune
avait
décidé
de
ne pas
mettre
en place
de
CIA
alors
qu'il
avait pourtant
été
décidé
pendant
les
débats
du
14
novembre
2017
de
l'instaurer.
La
préfecture
a formulé
des
remarques
sur
cette
délibération
et demandé
à
la
commune
d'instaurer
une
part
CIA
et
donc
d’abroger
l'article
9
et
de
délibérer
pour
fixer
les
règles
sur
ce
point.
L'article
9 sera
donc
modifié
conformément
aux
remarques
de
la préfecture
et à la décision
qui
avait
été
prise
lors
de
la séance
du
14
novembre
2017.
*
A
approuvé,
à
l’unanimité,
les
demandes
d’adhésion
de
la
commune
de
Boulaincourt,
du
Syndicat
Intercommunal
Eau
et
Assainissement
des
Côtes
et
de
la
Ruppe,
du
SIVOS
du
canton
de
Senones,
du
SIVOS
les Coquelicots
et du
SI
des
Eaux
de
la Vraine
et du
Xaintois
au
S.M.I.C.
*
A
approuvé,
à
l’unanimité,
la
modification
des
statuts
du
Syndicat
Mixte
Départemental
d’Electricité
des
Vosges.
Monsieur
VALDENAIRE
a présenté
les axes principaux
de
la réforme
:
-
Prise
en
compte
de
la
dissolution
des
syndicats
primaires
:
le
syndicat
est
devenu
un
Syndicat
de
Communes
et portera
désormais
la
dénomination
de
Syndicat
Départemental
d’Electricité
des
Vosges
(S.D.E.V).
-
Amélioration
du fonctionnement
du
syndicat
et rapprochement
avec
les
communes
: Comité
Syndical plus
restreint
et création
de
comités
locaux
afin
d'établir
ou
rétablir
un
lien
direct
entre
le syndicat
et toutes
les collectivités
adhérentes.
-
Elargissement
des
compétences
optionnelles,
tant dans
le domaine
de
l'éclairage public
que
dans
celui des
infrastructures
de
charge
des
véhicules
électriques.
* A
adopté,
à l’unanimité,
le retrait
de
la commune
de
Crainvilliers
du
S.D.A.N.C. * A
décidé,
à
l’unanimité,
de
désigner
Monsieur
le Maire
comme
Président
du
Conseil
d'Exploitation
de
la régie
Municipale
de
l’ Assainissement
de
Chantraine
et de
désigner
Monsieur
Marc
BARBAUX
comme
Vice-Président. * A
fixé
la
rémunération
du
Directeur
de
la
régie
municipale
de
l’assainissement
de
Chantraine.
*
A
approuvé,
à
l’unanimité,
le
règlement
de
service
d’assainissement
collectif
de
la
régie
municipale
de
Passainissement
de
Chantraine.
* A
adopté,
à l’unanimité,
la fixation
des
redevances
à 25
€/logement
pour
la part
fixe
et à 0.69
€/m3
pour
la part
proportionnelle
La
séance
est levée
à 19h15
Fait
à
Chantraine,
le
17
Janvier
2018
Le
Maire,
François
DIOT