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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 7juin2022
Ordre du Jour - Ordre du Jour du 18 MARS 2024
Document publié le Lundi 18 mars 2024 par la commune de Gradignan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour du 18 MARS 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU LUNDI 18 MARS 2024
ORDRE DU JOUR
I. DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
II. ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 22 JANVIER 2024
III. RELEVÉ DES MARCHÉS À PROCÉDURE ADAPTÉE ET AVENANTS PRIS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
IV. DÉLIBÉRATIONS (Cf tableau ci-après) - 2 -
COMMISSIONS ET RAPPORTEURS NUMÉROS DÉLIBÉRATIONS
Monsieur le Maire 2024/03/18/01
2024/03/18/02
Engagements quartiers 2030 – Contrat de Ville
Métropolitain 2024-2030 – Adoption.
Rapport d'Orientations Budgétaires 2024 – Débat – Vote.
Monsieur LATOUR
« ÉCONOMIE – EMPLOI –
RESSOURCES HUMAINES »
2024/03/18/03
2024/03/18/04
Location des espaces du Château de l’Ermitage – Création
des tarifs.
Désignation d’un membre du Conseil Municipal pour la
délivrance d’autorisations d’urbanisme au Maire.
Monsieur LECUYER
« FINANCES – MARCHÉS PUBLICS »
2024/03/18/05
2024/03/18/06
Location et installation de structures, stands et matériels
annexes pour les manifestations de la ville de Gradignan –
Appel d’offres ouvert – Attribution des accords-cadres.
Souscription du contrat d’assurance « Risques
automobiles » : Constitution d’un groupement de
commandes pour la Ville, le Centre Communal d’Action
Sociale (C.C.A.S) de Gradignan et l’Établissement Public
pour l’Animation des Jeunes à Gradignan (E.P.A.J.G.).
Monsieur FABIA
« ESPACES PUBLICS – PAYSAGES NATURELS »
2024/03/18/07 Végétalisation de l’espace public – Plan « 1 million
d’arbres » – Demande de subvention d’investissement –
Contrat de co-développement 6 – Mise à jour janvier 2024.
Madame BAUDON
« ADMINISTRATION GÉNÉRALE –
TRANQUILLITÉ PUBLIQUE »
2024/03/18/08 Château de l’Ermitage – Désignation d’une salle pour la
célébration des mariages hors de la mairie.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2024