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Procès Verbal - view document.php?id=700
Document publié le Vendredi 7 mars 2025 par la commune d'Audun-le-Tiche.
Lien du pdf (Procès Verbal - view document.php?id=700)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Démocratie,
AUDUN-LE-TICHE, le 7 mars 2025
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 MARS 2024
Numéro de la
délibération Nom de la délibération Vote
1 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 16 JANVIER 2025 A l’unanimité des membres présents ou représentés
2 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (C.F.U.) – EXERCICE 2024 (BUDGET DE LA VILLE ET AFFECTATION DES RESULTATS) A l’unanimité des membres présents ou représentés
3
APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (C.F.U.) – EXERCICE
2024 (BUDGET EAU ET AFFECTATION DES RESULTATS)
A l’unanimité des membres
présents ou représentés
4
APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (C.F.U.) – EXERCICE
2024 (BUDGET Z.A.C. DE L’ALZETTE ET AFFECTATION DES
RESULTATS)
Par 21 voix pour
et 1 abstention
5 DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2025
Pas de vote –
Le Conseil Municipal
en prend acte
6 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A LA MISSION LOCALE DU NORD MOSELLAN A l’unanimité des membres présents ou représentés
7 PERSONNEL COMMUNAL – CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE ET D’UN POSTE D’ADJOINT DU PATRIMOINE A l’unanimité des membres présents ou représentés
8
CIMETIERE COMMUNAL : AVENANT N° 2 AU REGLEMENT INTERIEUR DU
CIMETIERE COMMUNAL D’AUDUN-LE-TICHE – MODIFICATION DU
REGLEMENT INTERIEUR DE LA FORET CINERAIRE OU FORET DU
SOUVENIR
A l’unanimité des membres
présents ou représentés
9 ZONES D’ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES (ZAENr) – FILIERE EOLIENNE A l’unanimité des membres présents ou représentés
10 PRISE EN CHARGE PARTIELLE DES DEVIS DE BATARDEAUX (SANS POSE) POUR LES HABITANTS DE LA RUE DE L’ALZETTE ET DE LA FONTAINE A l’unanimité des membres présents ou représentés
11
COUT DE LA VISITE TECHNIQUE POUR LE DEMANDEUR, DANS LE CADRE
DE LA MISE EN ŒUVRE DE L’AUTORISATION PREALABLE DE MISE EN
LOCATION
Par 21voix pour
et 1 contre
12 FIXATION DES AMENDES ADMINISTRATIVES DANS LE CADRE DE LA MISE EN ŒUVRE DE L’AUTORISATION PREALABLE DE MISE EN LOCATION Par 21voix pour et 1 contre
13
CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MOSELLE – SIGNATURE DE LA
CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA
LECTURE PUBLIQUE
A l’unanimité des membres
présents ou représentés
14
COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR MME LA MAIRE DANS LE
CADRE DES DELEGATIONS PERMANENTES ACCORDEES PAR LE CONSEIL
MUNICIPAL
Pas de vote –
Le Conseil Municipal en
prend connaissance
Mme la Maire,
Viviane FATTORELLI