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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - annexes n 28 amenagement de la creche communautaire de l etoile des neiges7648 Document publié le Dimanche 15 juin 2008 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - annexes n 28 amenagement de la creche communautaire de l etoile des neiges7648)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Famille, Sécurité sociale, communduté

de communes du

MAITRE D'OUVRAGE :

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS

« LES CORDELIERS » - 1 RUE ASPIRANT JAN pro

05100 BRIANCON |

Téléphone : 04 92 21 35 97 - Télécopie : 04 92 20 38 90 l

accueil@cchrianconnais.fr - waw,cchrianconnais.fr

AMENAGEMENT DE LA CRECHE COMMUNAUTAIRE DE L'ETOILE DES

NEIGES

MISSION DE MAÏTRISE D'OEUVRE

Référence du marché : 2008/CCB/ST/03

PROGRAMME D'OPÉRATION

Février 2008Page 2/8 {hors annexes)

SOMMAIRE

SOMMAIRE ui ccoravaavauveuvanaucuuesanoenceuensossacmonauouescacecsvavoenesesassacanossasogaenssccocsussansen 2

1 PREAMBULE us vanauunsaccnavaucasasaauosonnesaaueusasssuseasentoscencscenoaousasenouuouenaususoaanuse 3

2 DONNÉES DE BASE rs rrrnerrenensnsnns asvsnenepaennsseunnsnsneneaneneress esse 3

DA SITE iii eiceerereeeneceneceneecmeeneeaneennereneeneeeeeenesaneseeeesness 3

2.2. TRAVAUX ENVISAGES sisi eines snereeeenereneeneseneeneceseensens 3

2.3 SPECIFICITES LOCALES sin seesereresneseseeneeeneeeeseeeesre 4

2.4. COUT PREVISIONNEL DES TRAVAUX. idees ansrenseensenceeeseeneeenneses 4

3 ÉTENDUE DE LA MISSION ere renorenrnenrereneeneneneerecennenssenecssonmeesnennnes 4

3,1 PRESTATION DE MAITRISE D'ŒUVRE ii iéeseeeesreereeeesenne 4

3.2 ASSISTANCE À MAÏTRISE D'OUVRAGE ii ierseisenceeessunse 5

3.2.1 Autorisations adMiINISÉTaUVES ui erreessereseerssressseeenssreseneniree 5

F2.2 AUTTES MISSIONS verres srs rs era sees ses rerenssenesseseenensensesepe ere esseneeeenenessuseseree 5

3.3 LIMITE DES PRESTATIONS ii sseissserserreeaneeneeeseuseeseenennes 5

4 DOSSIER TECHNIQUE ss scauaoanuanososeunusaononsesosocenneueacenecocoecuovesueasveuenanness 6

4,1 GENERALITES iii renerinreeresaneceeaneemesesneennesneesecreesens 6

4,2 DESCRIPTIF DE L'ETAT DES LIEUX Si iasiissceresreneeeseeeenennennee 6

4,3. DESCRIPTION DU PROJET iii iieesererereesereseeneenseeeseeses 6

4,4. LA FONCTION DES DIFFÉRENTS ESPACES ii iisseecensersenreseesses 7

4,5. L'AMBIANCE GENERALE iii iieseiesseesneuneenreneeeneeneneeeeeeseses 8

5 ANNEXES ns scacenascsaunanunuaanenengusnonuouaeuencsaueaouoovancestecasnesenoseamansunsognsececaesuusen 8

ANNEXE 1 LOCALISATION DU SITE

ANNEXE 2 CARNET PHOTOGRAPHIQUE

ANNEXE 3 PLAN DE L'ETAT DES LIEUX

AC/AC Le “Crèche Etoile des Neiges - Moe - Prog - 2008 CCB ST 03.doc Février 2008Page 3/8 (hors annexes)

1 PREAMBULE

La Communauté de Communes du Briançonnais compte, parmi ses compétences supplémentaires

et au titre du maintien des services de proximité :

- {a création, l'aménagement, l'entretien et la gestion des structures d'accueil d'intérêt

communautaire de la petite enfance s'adressant aux enfants de moins de six ans, et

s'attachant à la satisfaction des attentes manifestées par la population résidant de façon

permanente dans le Briançonnais.

L'étude réalisée en septembre 2005 par la société Crèche Attitude a clairement montré la nécessité

d'un accroissement des possibilités d'accueil de la petite enfance sur le territoire de la C.C.B.

Le nombre d'enfants inscrits sur les listes d'attente est de l'ordre de 200.

Une première opération a été engagée en 2007 avec la création d'une structure de 39 berceaux

dans des locaux mis à disposition par la Commune de Saint Chaffrey, au rez-de-chaussée de l’école maternelle de Chantemerle. Les travaux débuteront prochainement, en vue d'une ouverture en Janvier 2009.

Par ailleurs, du fait de la féminisation des métiers médicaux, et du rajeunissement de la pyramide des âges du personnel hospitalier, le besoin d'accueil de la petite enfance pour le personnel

hospitalier est en croissance.

De plus, ce personnel pratique des horaires en décalage par rapport aux heures d'ouverture des crèches traditionnelles.

D'où l'idée de créer, en partenariat avec le Centre hospitalier des Escartons à Briançon et la Caisse d'allocations familiales, une crèche hospitalière, réservée en priorité au personnel de l'hôpital, avec une amplitude horaire allant de 6h00 à 21h30.

Le Centre hospitalier pourrait mettre à la disposition de la C .C.B. un local d'environ 200 m2 au rez- de-chaussée de l'Etoile des Neiges, qui permettrait d'accueillir, une vingtaine d'enfants.

Cet emplacement au sein d'un bâtiment qui accueille le pôle de gériatrie, offrirait en outre

l'avantage de favoriser les rencontres intergénérationnelles, au travers d'activités communes.

:2 DONNÉES DE BASE

2,4 SITE

La future crèche communautaire est située sur la commune de Briançon, avenue Adrien Daurelle, au rez-de-chaussée de l'établissement « Etoile des Neiges » (CF. Annexe 1 - Localisation du site et Annexe 2 — carnet photographique).

2.2 TRAVAUX ENVISAGES

L'objectif est de transformer les locaux mis à disposition par le Centre hospitalier en crèche intercommunale. Le détail des travaux envisagés est détaillé au chapitre 4 — Dossier technique. Ce document comprend en particulier un plan A3 explicitant l'état actuel.

La crèche aura une capacité d'accueil de 20 enfants pour une superficie utile d'environ 200 m2.

L'objectif est de finaliser le dossier de consultation des entreprises pour le 15 juin 2008.

(7 Février 2008 AC/AC | Crèche Etoile des Neiges - Moe - Prog - 2008 _CCB ST 03.d0cPage 4/8 (hors annexes)

Les Éravaux ne comprennent pas :

La fourniture du matériel de puériculture ; le mobilier non intégré au bâtiment

2,3 SPECIFICITES LOCALES

La conception devra intégrer les spécificités locales, notamment :

-__ la situation en montagne (altitude supérieure à 1300 m) et dans une zone climatique ;

- la localisation au sein d'un bâtiment accueillant d'autres services (gériatrie, institut de formation des infirmiers, cuisine du Centre hospitalier)

2,4 COUT PREVISIONNEL DES TRAVAUX

Le coût prévisionnel des travaux est estimé à 300 000 € ht.

3 ÉTENDUE DE LA MISSION | LL _.

FL PRESTATION DE MAITRISE D'ŒUVRE

Le contenu de la prestation détaillée ci-dessous fait référence à la :

Loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 modifiée - relative à la maitrise d'ouvrage publique et à ses

rapports avec la maîtrise d'œuvre privée {Loi MOP).

et aux textes réglementaires qui y sont attachés, en particulier :

-_ Décret n° 93-1268 du 29 novembre 1993 - relatif aux missions de maîtrise d'œuvre confiées par des maîtres d'ouvrages publics à des prestataires de droit privé (Décret Missions),

- Arrêté du 21 décembre 1993 - précisant les modalités techniques d'exécution des éléménts

de mission de maitrise d'œuvre confiés par des maîtres d'ouvrages publics à des

prestataires de droit privé (Arrêté Missions),

- Ordonnance n° 2004-566 du 17 juin 2004 - portant modification de la loi n° 85-704 du 12

juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise

d'œuvre privée.

Une présentation des études sera réalisée à l'issue de chaque phase d'études, à la Communauté de Communes du Briançonnais et également au Centre hospitalier des Escartons. Des réunions intermédiaires pourront être provoquées soit à la demande du maître d'ouvrage, soit à la demande du maitre d'œuvre.

Le maître d'ouvrage recevra les rapports d'étude et plans en autant d'exemplaires que précisé dans le CCP, Une synthèse des documents remis sera réalisée, et le support de présentation sera également fourni. L'ensemble de ces documents devra être remis à la Communauté de Communes du Briançonnais au minimum 5 jours ouvrés avant la présentation.

Le contenu de la mission de maîtrise d'œuvre est le suivant :

- Études d'avant-projet (AVP)

-__ Études de projet (PRO)

-_ Assistance au maître d'ouvrage pour la passation des Contrats de Travaux (ACT)

Cette phase comporte, en particulier, l'établissement des pièces de marché et notamment :

- le règlement de consultation,

AC/AC Crèche Etoile des Neiges - Moe - Prog - 2008 _CCB_ST_03.doc | Février 2008Page 5/8 {hors annexes)

l'acte d'engagement,

-__ le cahier des clauses administratives particulières,

-__Le cahier des clauses techniques particulières,

- ainsi que toute pièce que le maitre d'ouvrage jugera utile au bon déroulement du projet.

- _ Études d'exécution (EXE)

Les études d'exécution sont réalisées par le maître d'œuvre et ne sont pas à charge des entreprises de travaux, Elles concernent l'ensemble des ouvrages.

-_ Direction de l’Exécution des contrats de Travaux (DET)

-_ Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC)

-_ Assistance aux Opération de Réception et pendant l’année de garantie de parfait achèvement (AOR)

Note: le candidat aura toute latitude pour proposer dans son mémoire des regroupements de

phases (par exemple AVP et PRO) afin de gagner en délais d'études.

32 ASSISTANCEÀ MAITRISE D'OUVRAGE

Le titulaire apportera son assistance au maître d'ouvrage pour toute mission nécessaire au bon déroulement de l'opération pouvant lui être déléguée.

3,2.1 Autorisations administratives

Le titulaire aura notamment en charge la réalisation et le suivi de l'instruction de l'ensemble des dossiers administratifs nécessaires à l'opération, y compris enquête publique éventuelle, la liste ci- dessous n'étant pas nécessairement exhaustive :

- permis de construire et/ou déclaration de travaux.

3.2.2 Autres Missions

Les éléments de missions complémentaires suivants sont compris dans l'assistance au maitre

d'ouvrage :

la détermination des coûts d'exploitation et de maintenance, la justification des choix

architecturaux et techniques par l'analyse du coût global de l'ouvrage en proposant

éventuellement la mise en place d'un système de gestion ;

3,3 LIMITE DES PRESTATIONS

Ne sont pas compris dans les éléments de mission mentionnés, les travaux et les éléments de mission d'assistance suivants :

- La rédaction des conventions de mise à disposition des locaux

- les publications, par voie de presse, relatives à la consultation des entreprises.

Ces missions complémentaires ne sont pas confiées par le maître d'ouvrage au maitre d'œuvre, ce dernier devra néanmoins, au titre de son obligation de conseil, attirer l'attention du maître d'ouvrage sur la nécessité de prendre en compte les préoccupations correspondantes, lorsque cela est nécessaire à la cohérence de l'opération.

AC/AC | Cräche Etoile des Neiges : Moe - Prog - 2008 _CCB_ST_93.doc | Février 2008Page 6,8 {hors annexes)

_4 DOSSIER TECHNIQUE A

AT GENERALITES

I! existe des constantes pour tous les projets de crèches. Il s'agit, d'une part, des composantes fonctionnelles des surfaces qui ne sont pas normatives mais devront être suffisantes et, d'autre part, la réglementation : sécurité incendie, accessibilité pour les handicapés, respect des normes HACCP, hygiène alimentaire et de soins, structures de jeu. Malgré ces contraintes, il est aisé de fuir l'ambiance aseptisée de certaines crèches qui n'ont pas d'âme.

Concernant les points de réglementation, le projet d'aménagement est travaillé en collaboration étroite avec le Centre de Protection Maternelle et Infantile afin de respecter toutes les normes en matière de sécurité et d'hygiène des locaux et de prévenir l'ensemble des risques.

Pour ce qui est de la fonction de l'espace, le projet d'aménagement doit permettre la mise en

œuvre des objectifs pédagogiques : donner à l'enfant la possibilité de grandir et de s'éveiller dans un espace chaleureux en toute sécurité.

En effet, si l'enfant y passe ses trois premières années de vie, l'espace doit induire l'activité ludique et l'échange entre enfants et adultes.

Les choix d'architecture, d'aménagement et de matériel pédagogique doivent servir le projet d'accueil des enfants et de leur famille.

Il est donc nécessaire de tenir compte à la fois de l'approche pédagogique et des spécifictés architecturales.

2 DESCRIPTIF DE L'ETAT DES LIEUX

Le local envisagé est constitué de trois grandes pièces (60 à 76 m2?) uniquement séparées par des

cloisons non porteuses, hormis les piliers centraux. La hauteur sous plafond est importante, variant de 4,25m à 4,85 m. (Cf. plan en annexe 3)

Une seule façade, orientée Sud-Est, est éclairée par de grandes baies vitrées. Les menuiseries extérieures seront probablement à changer dans le cadre du projet.

Le local est situé au rez-de-chaussée d'un bâtiment accessible aux personnes à mobilité réduite, et le projet devra prévoir l'aménagement d'une sortie directe de la salle d'activités vers le jardin, qui devra lui-même être aménagé.

Le chauffage central est assuré par des radiateurs en fonte dont là disposition ne conviendra probablement pas au projet.

4,3 DESCRIPTION DU PROJET

L'objectif est d'accueillir une vingtaine d'enfants, répartis selon 3 tranches d'âge : bébés, moyens et grands.

Chaque tranche d'âge devra disposer de sa propre salle de repos, de ses lieux de change et de ses toilettes (moyens et grands).

Les bébés devront disposer d'une zone d'accueil et d'une zone d'activités spécifiques.

Les moyens et les grands partageront la zone de repas et l'aire d'activités.

La directrice de l'établissement devra disposer d'un bureau d'environ 9 m2? lui permettant d'avoir une vue directe sur l'entrée et sur la zone d'activités.

AC/AC Crèche Etoile des Neiges - Moe - Prog - 2008 CCB_ST_03.doc évrier 2008Page 7/8 (hors annexes)

Une salle de détente avec vestiaire devra être aménagée pour le personnel, et un local sera prévu pour l'installation d'une lingerie.

Si une cuisine s'avérait nécessaire, l'option serait celle de repas livrés en liaison chaude, préparés dans un office. Un coin biberonnerie sera aménagé dans cet espace.

4,4 LA FONCTION DES DIFFERENTS ESPACES

Compte tenu de la spécificité d'accueil d'une crèche hospitalière, il faut prévoir Un espace

suffisamment cloisonné pour accueillir les enfants et leurs parents à tout moment de la journée, sans perturber les enfants déjà présents.

Chaque partie est pensée pour favoriser le dialogue et l'échange entre les enfants, les

professionnels et les parents.

8 L'entrée - accueil est une aire de transition entre la maison et la crèche. Cet espace

constitue une invitation au jeu. L'ambiance ludique doit inciter l'enfant à faire un premier

pas vers la crèche pendant que le parent range les affaires dans le casier. Un coin « info

crèche est consacré aux transmissions des informations, on y trouve des journaux

consacrés à la Petite Enfance, le classeur des activités et des rituels de là crèche, les

menus de la semaine. Les parents peuvent sy poser un moment et aider l'enfant à

s'installer.

Le bureau de la directrice s'ouvre sur l'entrée, c'est le lieu des inscriptions et des rendez-

vous. Il doit être vitré de façon à permettre à la directrice d'avoir la vue la plus large sur

les autres parties de l'établissement, notamment l'aire d'activités

La salle de repas permet de réunir tout le petit monde de la crèche. Les bébés apprécient

leur espace clos, entourés de leur auxiliaire qui les aide à manger. Les enfants qui peuvent

se tenir assis sont à table dans la salle à manger en compagnie des adultes. Cette salle

pourra également aux ateliers et activités dirigées.

L'espace d'activités, « où l'enfant devient acteur :

> Les coins de jeux symboliques ou d'imitation sont placés dans la grande zone d'activités des moyens grands. Cet espace est un champ inépuisable d'expérimentations marqué

par la présence de petits meubles, poupées, berceaux pour exprimer ses affects et jouer à devenir grand.

Un coin jeux d'eau permettant de mieux appréhender l'image de son corps, en plus du

plaisir immense qu'ils lui procurent. >»

Y

Le jardin offre l'avantage de varier les activités ludiques en installant quelques structures

favorisant l'épanouissement physique et la motricité de l'enfant ainsi qu'un espace calme pour les plus petits. Il doit être particulièrement sécurisé.

Crèche Etoile des Neiges - Mce - Prog - 2008_CCB_ST_03.doc Février 2008Page 8/8 (hors annexes)

4,5 L'AMBIANCE GENERALE

L'ambiance générale, traduite par la lumière, l'ombre, les odeurs, les couleurs, la chaleur, les formes arrondies induit précisément le projet global de fonctionnement.

s Des couleurs vives et pastelles ;

s Des cloisons arrondies et vitrées à im10 ;

s Des luminaires colorés ;

« Des chambres équipées comme à la maison (commode, luminaires, stores, accessoires).

5 ANNEXES |

ANNEXE 1 LOCALISATION DU SITE

ANNEXE 2 CARNET PHOTOGRAPHIQUE

ANNEXE 3 PLAN DE L'ETAT DES LIEUX

7 Février 2008 7 crèche Etoile des Neiges - Moe - Prog - 2008_CCB ST._03.docANNEXE 4 LOCALISATION DU SITE

Extrait IGN BD ORTHO

AC/AC Crèche Etoile des Neiges - Moë - Prog - 2008_CCB_ST_03.doc | Février 2008