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Arrêté - 1471284
Arrêté - 1959443
Arrêté - 1471285
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aveize.
Lien du pdf (Arrêté - 1471285)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
République
Française
Département
du
Rhône
COMMUNE
D'AVEIZE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
|
N°51/2023 Nomenclature
acte
: 6.1.5
ARRETE
PORTANT
INTERDICTION
DE
STATIONNEMENT
SUR
LES
PAR-
KINGS
DE
LA
PLACE
DE
L'EGLISE
ET
LE
LONG
DU
TERRAIN
DE
FOOTBALL
DU
SAMEDI
24
JUIN
AU
DIMANCHE
25
JUIN
2023
Le
Maire
de
la Commune
d'AVEIZE,
Vu
le Code
des
Communes
et notamment
les
articles
L
131.1,
L
131.3
et L
131.4,
Vu
le Code
de
la Route
et notamment
l'article
R
225,
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
routière -
livre
1 - 8ème
partie,
signalisation
temporaire
approuvée
par
arrêté
interministériel
du
15 juillet
1974,
Vu
le vide-grenier
organisé
par
l’'OGEC
et la Paroisse
le dimanche
25 juin
2023
sur
la Place
de
l'Eglise,
il y a lieu
d’y
interdire
le stationnement.
ARRET
E :
ARTICLE
1 :
Le
stationnement
de
tout
véhicule
sera interdit
sur
tous
les
parkings
de
la
Place
de
l'Eglise
et
le
long
du
terrain
de
football
du
samedi
24
juin
8h00
au
dimanche
25
juin
2023
21h00.
ARTICLE
2
:La
présente
interdiction
entrera
en
vigueur
dès
la
mise
en
place
de
la
signali-
sation
réglementaire
par
les
associations
organisatrices
du
vide-grenier.
ARTICLE
3
:Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressée
à la
Gendarmerie
de
St
Sympho-
rien
sur
Coise.
ARTICLE
4
:Le
commandant
de
la
brigade
de
gendarmerie
de
St
Symphorien
sur
Coise
et
Monsieur
le
Maire
de
la
commune
d'Aveize
sont
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à Aveize,
le
12 juin
2023.
Le
Maire,
Michel
BONNIER.