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Arrêté - 1471285
Arrêté - 1471284
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aveize.
Lien du pdf (Arrêté - 1471284)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
République
Française
Département
du
Rhône
COMMUNE
D'AVEIZE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
|
N°50/2023 Nomenclature
acte
: 6.1.5
ARRETE
PORTANT
INTERDICTION
DE
STATIONNEMENT
SUR
LES
PAR-
KINGS
DE
LA
PLACE
DE
L'EGLISE
ET
LE
LONG
DU
TERRAIN
DE
FOOTBALL
LE
VENDREDI
7 JUILLET
2023
POUR
LE
MARCHE
NOCTURNE
Le
Maire
de
la Commune
d'AVEIZE,
Vu
le Code
des
Communes
et notamment
les
articles
L
131.1,
L
131.3
et L
131.4,
Vu
le Code
de
la Route
et notamment
l'article
R
225,
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
routière
- livre
1 - 8ème
partie,
signalisation
temporaire
approuvée
par
arrêté
interministériel
du
15 juillet
1974,
Vu
le marché
nocturne
organisé
le vendredi
7 juillet
2023
sur
la
Place
de
Eglise
et
le long
du
terrain
de
football,
il y
a lieu
d’y
interdire
le stationnement.
ARRET
E :
ARTICLE
1
: Le
stationnement
de
tout
véhicule
sera
interdit
sur tous
les parkings
de
la
Place
de
l’Eglise
et le long
du
terrain
de
football
du
vendredi
7 juillet
2023
à partir
de
10h00
jusqu’au
samedi
8 juillet
2023
à 2h00
du
matin.
ARTICLE
2
: La
présente
interdiction
entrera
en
vigueur
dès
la mise
en
place
de
la signali-
sation
réglementaire
par
la commune
d’Aveize.
ARTICLE
3
: Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressée
à la Gendarmerie
de
St
Sympho-
rien
sur
Coise.
ARTICLE
4
: Le
commandant
de
la brigade
de
gendarmerie
de
St
Symphorien
sur
Coise
et
Monsieur
le Maire
de
la commune
d'Aveize
sont
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à Aveize,
le
12 juin
2023.
Le
Maire,
Michel
BONNIER.